Conseils Municipaux 2019

Conseil Municipal du 05 mars 2019

LE CONSEIL EN AUDIO

00-Appel et approbation

01-Modification tableau effectifs

02-Recrutement d'un directeur de la communication

03-Tarifs publics 2019

04-Battle Hip Hop 2019

05-3eme Rencontres de l'égalité

06-Avenant à la convention d'objectifs

07-Avenant à la convention d'objectifs et financement CAF

08-Adhésion au réseau girondin petite enfance

09-Ecole Brémontier - Mise à disposition par la COBAS

10-Opération Cocon 33 Isolation des combles perdus

11-Acquisition de la parcelle F1 n°176

12-Résidence So Bassin 1 rue des Poilus

13-Résidence Captalis rue Gustave Loude

14-Vente d'un terrain cadastré section CE n°83

15-Echange de parcelles sises 14-16 rue du Maréchal Leclerc

16-Acquisition de la parcelle cadastrée section FP n°199

17-Décisions

LE CONSEIL EN PDF

Vous pouvez télécharger ci-dessous le Procès-Verbal du Conseil Municipal du 05 mars 2019

PV CM 05 mars 2019

Conseil Municipal du 09 avril 2019

LE CONSEIL EN AUDIO

00-Appel et approbation

00-a-Délibération d'un directeur des ressources humaines

00-b-Intervention Mme Pey-Sanchez

01-Budget principal et budget annexes - compte de gestion 2018

02-Budget principal et budget annexes - comptes administratif 2018

03-Affectation des résultats du budget principal et des budgets annexes 2018

04-Fixation des taux d'imposition 2019

05-Protocole d'accord entre la ville et M. Arnaud Campot

06-Recrutement d'agents contractuels - Besoins saisonniers

07-Création d'un emploi permanent - Vacance temporaire d'emploi

08-Surveillance des plages - Convention avec la SNSM

09-Forêt usagère de La Teste De Buch - Désignation des syndics des usagers

10-Stationnement des dériveurs légers sur le domaine public à Pyla sur Mer

11-Stationnement payant sur l'espace accessible aux véhicules à grand gabarit - Parking du Petit Nice

11-a-Recrutement d'un directeur des ressources humaines

12-Pôle Petite enfance - Fixation du prix du tarif d'urgence

13-Adoption du nouveau règlement de fonctionnement Alexis Fleury

14-Modification du règlement de la restauration scolaire

15-Règlement de la restauration scolaire et des accueils de loisirs sans hébergement St-Vincent

16-Convention générale de partenariat avec le Collège Henri Dheurle

17-Convention de partenariat avec l'Association des courses de LaTeste 2019

18-Mise en vente d'une tribune téléscopique sur le site webenchères

19-Aménagement de l'avenue des Vendangeurs et de l'avenue de la Plage - Réseau Electrique - SDEEG

20-Aménagement de l'avenue des Vendangeurs et de l'avenue de la Plage - Réseau Telecom - ORANGE UI

21-Aménagement de l'avenue de Bellevue - Réseau Electrique - SDEEG

22-Aménagement de l'avenue de Bellevue - Réseau Telecom - ORANGE UI

23-Acquisition de la parcelle bâtie FY n°129 sise 15 rue du quatorze juillet

24-Acquisition des espaces libres - Villa Margaux - 3 rue Gilbert Sore

25-Acquisition des espaces libres - Villa Gabrielle - 6 rue de Menan-rue Gilbert Sore

26-Décisions

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Vous pouvez télécharger ci-dessous le Procès-Verbal du Conseil Municipal du 09 avril 2019

PV CM 09 avril 2019

Conseil Municipal du 05 juin 2019

LE CONSEIL EN AUDIO

00-Appel & Approbation

01-Démission de Madame Cécile PEYS SANCHEZ - Nouveau conseiller municipal

02-Cession de deux véhicules par le Centre Communal d'Action Sociale

03-Transfert du centre social du CCAS à la Ville

04-Modification du tableau des effectifs des emplois permanents

05-Exercice 2019 - Budget supplémentaire du Budget principal et annexes

06-Exercice 2019 budget principal - Créance éteinte suite à procédure

07-Taxe locale sur la publicite extérieure (TLPE) - tarifs 2020

08-Tarifs publics - modification des tarifs pour la saison culturelle 2019

09-Centre social municipal - Adhésion et tarifs 2019 des activités organisées

10-Délégation de service public de la restauration collective de la ville et du CCAS

11-Opération Cap 33 2019 - reconduction de l'opération et conventions de partenariat

12-Projet Territoire Musique en Sud-Bassin - Organisation d'un concours restreint

13-Amenagement d'une aire de jeux destinée à la pétanque - convention

14-Dénomination du square situé au carrefour - rue du Président Coty et rue Marie Debrousse

15-Dénomination de la voie desservant le Lotissement - Les Jardins de Curepipe

16-Dénomination des locaux associatifs des Miquelots

17-Extension de L'ESPACE Règue Verte - convention

18-Travaux de construction de locaux associatifs aux Miquelots (Lot 2 et 3)

19-Residence la Dune Blanche sise 2-8 avenue de Verdun à Cazaux - espaces libres

20-Acquisition de la parcelle batie n°178 sise 8 rue Charlevoix de Villiers

21-Animation de la stratégie locale de gestion de la bande cotiere - convention

22-Communication et Décisions

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Vous pouvez télécharger ci-dessous le Procès-Verbal du Conseil Municipal du 05 juin 2019

PV CM 05 juin 2019

Conseil Municipal du 09 juillet 2019

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00-Appel décisions

00b-Intervention M. Davet

01-Recrutement d'un(e) Directeur (trice) de l'aménagement et de l'urbanisme

02-Nombre et répartition des sièges des conseillés communautaires de la Cobas

03-Garanties de la ville concernant les emprunts

04-Règlement intérieur du centre social municipal

05-Règlement intérieur de l'épicerie sociale

06-Tarifs publics de la restauration scolaire

07-Montant de la participation financière communale aux frais de fonctionnement de l’école privée St-Vincent et versement du solde – Année scolaire 2018-2019

08-Lutte collective contre le ragondin, rat musqué et raton laveur - inscription à la campagne 2019-2020

09-Dénomination de la voie desservant le projet de Gironde Habitat

10-Aménagement de la rue André Lesca - convention avec le SDEEG

11-Aménagement de la rue André Lesca - convention avec Orange UI

12-Aménagament d'une piste cyclable rue Peyjehan

13-Réaménagement d'une partie de la piste cyclable avenue du Général Leclerc

14-Règlement de voirie de la Commune de La Teste de Buch

15-Mise à disposition au profit de la Cobas de la parcelle GF n°3

16-Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme

17-Demande d'autorisation environnementale en vue de la réalisation d'une unité de crémation

18-Présentation du bilan annuel des conseils de quartiers

19-Décisions

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Vous pouvez télécharger ci-dessous le Procès-Verbal du Conseil Municipal du 09 juillet 2019

PV CM 09 juillet 2019

Conseil Municipal du 26 septembre 2019

LE CONSEIL EN AUDIO

00-Appel et Intervention

01-Dérogation au repos dominical pour l'année 2020

02-Recrutement d'un Directeur des systèmes d'information et télécommunications

03-Création d'un emploi permanent pour faire face à une vacance temporaire d'emploi

04-Centre social municipal - Participation aux jeux d'Aquitaine Seniors

05-Gestion et valorisation de la Nécropole nationale du Natus

06-Budget principale 2019 - décision modificative n°2

07-Transfert de l'exploitation commerciale du parc des expositions à l'Office de Tourisme

08-Avenant à la convention d'objectifs et de financement avec la CAF

09-Convention de prestation de service relative à la mise en oeuvre d'activités périscolaire

10-Avenant au contrat de service pris en application de la convention d'accès à l'espace sécurisé de la CAF

11-Avenant à la convention d'objectifs et de financement avec la CAF

12-Etablissements Petite Enfance - modification du barème national des participations financières CAF

13-Pôle Petite Enfance - Etablissements d'accueil du Jeune Enfant - 2019-2023

14-Pôle petite enfance - Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant - Convention d'objectif RAM

15-Pôle Petite Enfance - Etablissements d'accueil du Jeune Enfant - Convention de prestation de service

16-Pôle Petite Enfance - Etablissements d'accueil du Jeune Enfant - Convention de partenariat avec l'Education

17-Pôle Petite Enfance - Etablissements d'accueil du Jeune Enfant - Avenant à la convention d'objectifs RAM

18-Pôle Petite Enfance - Etablissements d'accueil du Jeune Enfant - Avenant à la convention d'objectifs LAEP

19-Pôle Petite Enfance - Etablissements d'accueil du Jeune Enfant - Avenant à la convention d'objectifs EAJE

20-Convention avec l'EHPAD Saint-Georges pour la mise en oeuvre de rencontres intergénérationnelles

21-Collections muséales - demande de classement au titre des monuments historiques du fonds dit Castelnau-Samg

22-Dénomination de l'espace vert situé entre l'avenue Montaigne et les rues du Dadé et Henri Dunant

23-Aménagement de l'avenue des pêcheurs - travaux d'enfouissement du réseau électrique - convention avec le SDEEG

24-Aménagement de l'avenue des pêcheurs - travaux d'enfouissement du réseau télécom- convention avec Orange UI

25-Déclassement de la parcelle section GZ n° 269p sise avenue Vulcain (à détacher du pôle technique)

26-Vente de la parcelle section GZ n° 269p sise avenue Vulcain (à détacher du pôle technique)

27-Declassement d'une bande de terrain sise 19 boulevard Louis Lignon-avenue des Acacias à Pyla sur Mer

28-Vente d'une bande de terrain sise 19 boulevard Louis Lignon-avenue des Acacias à Pyla sur Mer

29-Strategie locale de la bande cotière - approbation du principe des opérations et du plan de financement

30-Taxe de séjour applicable du 1er janvier au 31 décembre 2020

31-Décisions

LE CONSEIL EN PDF

Vous pouvez télécharger ci-dessous le Procès-Verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2019

PV CM 26 septembre 2019

Conseil Municipal du 21 novembre 2019

LE CONSEIL EN AUDIO

00-1 Information Charte

00-2 Appel

01- Approbation du rapport de la CLECT de la Cobas

02- Rapport 2019 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

03- Débat d'orientations budgétaires 2020

04- Recensement de la population 2020 - recrutement des agents recenseurs

05- Cimetière de Cazaux - reprise de 22 concessions en l'état d'abandon

06- Voile et surf scolaire 2019

07- 36eme Prix Littéraire du Pays de Buch - dotation et règlement du concours

08- Contrat local d'acoompagnement à la scolarité (CLAS)

09- Convention Territoriale Globale - Prolongation du 1er janvier au 31 décembre 2020 - avenant n°2

10- Approbation du règlement intérieur et des tarifs 2020 de la laverie solidaire

11- Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant - avenant n°1 à la convention d'objectifs et de financements 2019-2023

12- Instauration du principe des redevances pour l'occupation provisoire du domaine public communal

13- Mise en place de panneaux signalétique - convention de partenariat avec le Parc Naturel Marin du Bassin

14- Acquisition de la voirie et des carrefours giratoires Cap Océan - modification de la délibération n°2009-09-159

15- Acquisition du lotissement La Petite Maline Secteur du Port de La Teste (Canalot)

16- Acquisition du trottoir au droit de la résidence Gaston Phoebus sise 6B rue Gaston de Foix

17- Demande de concession d'utilisation du Domaine Public Maritime - Avis du Conseil Municipal

18- Décisions

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Vous pouvez télécharger ci-dessous le Procès-Verbal du Conseil Municipal du 21 novembre 2019

PV CM 21 novembre 2019

Conseil Municipal du 17 décembre 2019

LE CONSEIL EN AUDIO

00-1 Appel

00-2 Approbation du PV du dernier conseil

01- Exercice 2019 Budget principal constitution des provisions et reprises sur provisions

02- Exercice 2019 budget principal décision modificative n 3

03- Exercice 2020 budget principal et budgets annexes

04- Exercice 2020 attribution des subventions de fonctionnement et d'investissement

05- Exercice 2020 - budget principal et budgets annexes tarifs publics

06- Gestion des eaux pluviales urbaines et Gemapi mise à disopsition des équipements à la Cobas

07- Création d'emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d'activité

08- Modification du tableau des effectifs des emplois permanents

09- Recrutement d'agents contractuels pour faire face à des besoins saisonniers

10- Protocole transactionnel entre la ville et Madame Claudine Durif

11- Comité des oeuvres sociales convention 2020

12- Rapport annuel 2018-2019 de la commission communale pour l'accessibilité

13- Salon de la bande dessinée des 30 et 31 mai 2020

14- Collections muséales Approbation de la radiation du canot de pêche 2004.7.53 de I'inventaire des collections muséales municipales

15- Collections muséales approbation du projet scientifique et culturel du Musée du Pays de Buch et du Bassin d'Arcachon et demande de I'appellation Musée de France

16- Convention de partenariat avec I'association Les Jeunes du Captalat - section gymnastique saison sportive 2020

17- Convention de partenariat avec l'association Grimpe en Teste saison sportive 2020

18- Convention de partenariat avec le Rugby Club du Bassin d'Arcachon saison sportive 2020

19- Convention de partenariat avec I'association Football club du Bassin d'Arcachon saison sportive 2020

20- Convention de partenariat avec le Football club du Pays de Buch saison sportive 2020

21- Convention de partenariat avec I'association sportive testerine saison sportive 2020

22- Convention de partenariat avec I'association sportive testerine - section char à voile - pour I'occupation du Spot de la Salie Nord - saison sportive 2020

23- Convention de partenariat avec l'Union des surfs clubs du Bassin d'Arcachon pour I'occupation du Spot de la Salie Nord saison sportive 2020

24- Convention de partenariat avec I'association Philippe Cabanieux Kite Surf pour I'occupation du Spot de la Salie Nord saison sportive 2020

25- Convention de partenariat avec le Tennis Club de La Teste saison sportive 2020

26- Convention de partenariat avec le Tennis Club de Cazaux saison sportive 2020

27- Convention de partenariat avec le Cercle de Voile de Pyla sur Mer saison sportive 2020

28- Convention de partenariat avec le Cercle de Voile de Cazaux saison sportive 2020

29- Convention de partenariat avec I'association d'animation des fêtes du port 2020

30- Convention de partenariat avec la Société des Courses de La Teste pour la saison 2020

31- Centre social Convention d'objectifs et de financement avec la CAF - Prestation de service Animation Globale et Coordination

32- Centre social Convention d'objectifs et de financement avec la CAF - Prestation de service Animation Collective Familles

33- Convention de partenariat avec la Fédération des centres sociaux de la Gironde pour la mise en ceuvre du projet Bien veillir

34- Dénomination d'une voie - Lotissement L'Orée du Lac rue Guynemer à Cazaux

35- Elimination des déchets des services municipaux convention 2020 avec la Cobas

36- Entretien des équipements d'accueil en forêt domaniale programme 2020

37- Construction d'un nouveau bâtiment d'archives

38- Acquisition de la parcelle GC n 448 au droit de la propriété sise 34 rue du Capitaine

39- Demande application du régime forestier parcelles boisées sises Le Courneau Le Petit Courneau route de Cazaux et Vaucluse et Sainte Clotilde à Gujan Mestras

40- Approbation du budget 2020 de I'EPIC Office de Tourisme

41- Communication

LE CONSEIL EN PDF

Vous pouvez télécharger ci-dessous le Procès-Verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2019

Procès-Verbal du CM du 17 décembre 2019