Conseils Municipaux 2017

Conseil municipal à La Teste de Buch

Conseil Municipal du 09 février 2017

LE CONSEIL EN AUDIO

00 - Appel et Approbation

01 - Mise a disposition d'agents de l'education

02 - Enseignement natation

03 - Modification de la grille tarifaire

04 - Manifestations culturelles 2017

05 - Convention occupation domaniale

06 - Elimination des déchets

07 - Création eclairage

08 - Cession d'immobilisation

09 - Adhésion groupement de commande

10 - Acquisition de la voirie

11 - Vente de la propriete batie

12 - Acquisition d'un terrain cadastré

13 - Site Brameloup

14 - Vente a la SEMLAT

15 - Acquisition diverses proprietes

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Procès-Verbal du Conseil Municipal du 09 février 2017

Conseil Municipal du 21 mars 2017

LE CONSEIL EN AUDIO

01- Convention de partenariat

02- Dépôts de collections

03- Aménagement de l'avenue

04- Aménagement de l'avenue - Travaux

05- Fonds départemental d'aide

06- Syndicat mixte des ports

07- Conseil Portuaire du port

08- Avis sur le projet de décret

09- Signature d'un contrat

10- Opposition au transfert

11- Vente d'un terrain situé à l'angle

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Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 mars 2017

Conseil Municipal du 11 avril 2017

LE CONSEIL EN AUDIO

00 - approbation proces verbal cm 21 mars 2017

01 - Indemnités de fonction des élus

02 - Option d'achat credit-bail

03 - Budget principal - comptes de gestion

04 - Budget principal - comptes administratifs

05 - Affectation des résultats

06 - 07 - 08 - 09 - Budget Principal 2017

10 - Fixation des taux

11- Surveillance des plages

12 - Recrutement d'agents contractuels

13 - La Galerie du PILAT

14- Etablissement Public Administratif

15 - Modification perimetre scolaire

16 - Convention de relogement des trois classes du Moulleau

17 - Restauration collective

18 - Nettoyage des plages

19 - Travaux d'enfouissement

20 - Groupe scolaire LAFON

21 - Ecole Chambrelent

22 - Declassement de la parcelle GZ 47p

23 - vente d'un terrain cadastre GZ 47p

24 - Décisions

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Procès-verbal du Conseil Municipal du 11 avril 2017

Conseil Municipal du 13 juin 2017

LE CONSEIL EN AUDIO

00 - Appel et Approbationdu PV

01 - Approbation d'un protocole

02 - Modification des statuts de la COBAS

03 - SEMEXPO - Designation des

05 - Mise en place de dispositifs

06 - Convention de coopération

07 - Mise a disposition de personnel

08 - Modification du tableau

09 - Admission en non-valeur

10 - Budget principal 2017

11 - Restauration collective

12 - Tarifs publics

13 - Convention de prestation de service relative

14 - Convention de partenariat

15 - Adhésion à l'association

16 - Opération CAP 33

17 - Approbation d'un nouveau réglement

18 - Dotation de matériel

19 - Convention de partenariat

20 - Expression libre 8 iéme edition

22 - Graff et City Stade

23 - Projet Musique au Point Rencontre

24 - Fonds départemental

25 - Travaux d'enfouissement

26 - Cession de la parcelle FN 657

27 - Régularisation

28 - Vente d'un terrain lot A

29 - Vente d'un terrain lot B

30 - Vente d'un terrain lot C

31 - Présentation du bilan

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Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 juin 2017

Conseil Municipal du 11 juillet 2017

LE CONSEIL EN AUDIO

01- Cession à Domofrance

02- Modification de la durée

03- Budget M4 amortissement

04- Mise à jour de l'Agenda

05- Convention de partenariat

06- Restauration collective de la ville

07- Avenant à la convention d'objectifs

08- Avenant à la convention d'objectifs

09- Avenant à la convention d'objectifs

10- Participation communale aux frais

11- Avenant portant renouvellement

12- Accueil d'enfants en situation de handicap

13- 3eme Edition-Faites du bruit-

14- La Centrale - règlement

15- Convention de mise à disposition

16- Approbation du rapport de la commission

17- Gestion de l'entretien des zones

18- Aménagement du pôle technique municipal

19- Cession au profit de la Cobas

20- Vente de parcelle lot A

21- Vente de parcelle lot B

22- Projet intercommunal d'implantation d'un équipement

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Procès-Verbal du Conseil Municipal du 11 juillet 2017

Conseil Municipal du 21 septembre 2017

LE CONSEIL EN AUDIO

01- Dégoration au repos dominical pour l'année 2018

02- Syndicat mixte des ports du Bassin d'Arcachon

03- Rapport annuel 2016 de la commission communale de l'accessibilité

04- Prés salés - Ile aux Oiseaux - demande de subventions

05- Demande de subventions pour l'animationdu site Natura 2000

06- Création de stages thématiques pour les 12-17 ans

07- 2ème édition du championnat de PUSH-CAR

08- Avenant n°1 à la convention de relogement des 3 classes de l'école du Moulleau

09- Etude de faisabilité pour la réalisation d'une chaufferie biomasse

10- Aménagement du carrefour giratoire du Bois de Rome - Convention avec le conseil départemental

11- Aménagement du carrefour giratoire du Bois de Rome - Demande de subvention pour les travaux d'éclairage public

12- Travaux d'enfouissement du réseau électrique de la rue Ovide Rousset

13- Enfouissement des réseaux de la rue Ovide Rousset

14- Lutte collective contre le ragondin et le rat musqué

15- Extension du Centre social de la Règue verte

16- Acquisition de terrrains situés avenue de la Règue verte

17- Acquisition de la parcelle sise 18 B rue des Maraîchers

18- Taxe de séjour du 1er janvier au 31 décembre 2018

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Procès-Verbal du Conseil Municipal du 21 septembre 2017

Conseil Municipal du 21 novembre 2017

LE CONSEIL EN AUDIO

01-Délégation de pouvoir

02-rapport sur la situation

04-Adhésion à l'association

05-Syndicat mixte ports

07-Voile surf scolaire

08-34 Prix litteréraire

09-Salon de la bd

10-Manifestations culturelles 2018

11-Renouvellement de la licence

12-Restauration collective

13-Animation jeunesse 2017

14-Opération cocon 33

15-Réalisation d'une chaufferie biomasse

16-Dénomination de la voie

17-Echange des propietes

18-Mise à disposition de locaux

19-Mis à disposition de locaux sis 450

20-Acquisition de la propriété 2 rue de Menan

21-Aménagement Carrefour du bois de rom

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Procès-Verbal du Conseil Municipal du 21 novembre 2017

Conseil Municipal du 12 décembre 2017

LE CONSEIL EN AUDIO

01 - Rapport CRC

02 - Modification des statuts COBAS

03 - Modification du tableau des effectifs

04 - Mise en place du RI

05 - Reconduction du dispositif

06 - exercice 2017 BP Créances eteintes

07 - Exercices 2015- 2017

08 - Exercices 2017 - constitutions provisions

09 - Exercices 2017 - BP décision modificative

10 - Exercices 2017 - budget annexe

11 - Exercices 2018 - BP 2018 et annexes

12 - Exercices 2018 - Attribution des subventions

13 - Exercices 2018 - tarifs publics

14 - Convention 2018 COES

15 - Modifications statuts SIVU

16 - depots archives

17 - Recensement 2018

18 - Avenant convention MSA GIRONDE

19 - convention gym

20 - convention grimpe en Teste

21 - convention RCBA

22 - convention FCBA

23 - convention AST

24 - convention Char à voile

25 -convention Surfs Clubs

26 - convention kite Surf

27 -convention tennis Club LA TESTE

28 - convention tennis Club CAZAUX

29 - convention voile pyla

30 - convention voile cazaux

31 - convention fetes du port

32 - revision reglement local pub

33 - entretien equipements foret domaniale

34 - mutualisation intercommunale

35 - elimination des dechets

36 - mise a dispo CCAS

37 - location de locaux Mission Locale

38 - mise en oeuvre declaration prealable

39 - projet de plan de prevention

40 - amelioration de la desserte du sud bassin

41 - approbation du budget EPIC

42 - convention de partenariat

43 - communication

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Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 décembre 2017