Conseils Municipaux 2016

Conseil municipal à La Teste de Buch

Conseil Municipal du 28 janvier 2016

01 - Budget Principal exercices 2011 à 2015 - admission en non-valeur de côtes irrécouvrables

02 - Collège Henri Dheurle - modification des représentants de la Commune sau sein du Conseil d'Administration

03 - Manifestation culturelles 2016 - demandes de subventions

04 - Conservatoire de musique - convention de partenariat avec la commune d'Arcachon

05 - Marche Municipal - exonération temporaire des droits de place

06 - Régularisation de l'alignement à l'angle des avenues Pasteur et Charles de Gaulle

07 - Acquisition des parcelles GC 394-357 sises 31 rue du capitaine

08 - Mise a disposition d'un terrain par la société Orange

09 - Mise a disposition au profit du CCAS de la propriété

10 - Cession a la COBAS d'un terrain HA 153p avenue de l'Aérodrome

11 - Mise a disposition au profit de la COBAS des parcelles 27 allée Marie Dufaure

12 - Mise a dispo au profit de la COBAS de la parcelle rue de la Caône à Cazaux - Réservoir

13 - Renouvellement de l'eclairage public et des installations connexes

14 - Convention constitutive d'un groupement de commande avec la COBAS

15 - Aménagement de la facade du port Avenue du général Leclerc et giratoire RD 650-rue du Port

16 - Amenagement facade du port - Giratoire RD 650 avenue du Général Leclerc -rue du Port - convention avec le Conseil départemental

17 - Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation

18 - Plan Local d' Urbanisme - Débat sur les orientations générales du PADD

19 - Décisions

PROCÈS-VERBAL EN PDF

Télécharger le procès verbal du Conseil Municipal du 28 janvier 2016 au format pdf

Procès-Verbal du 28 janvier 2016

Conseil Municipal du 07 avril 2016

LE CONSEIL EN AUDIO

01 - Mise à disposition Epic

02 - Mise à disposition Communes

03 - Mutualisation du service

04 - Recrutement d'agents

05 - Surveillance des plages

06 - Modification de la grille

07 - Budget principal et budgets annexes - comptes de gestion

08 - Budget principal et budgets annexes - comptes administratifs

09 - Affectationdes resultats

10 - Budget supp

11 - budget supp ile aux oiseaux

12 - Budget annexe parc des expos

13 - Budget annexe pôle nautique

14 - Fixation des taux 2016

15 - Avis de la commune

16 - Convention de partenariat avec l'asso

17 - Convention de partenariat avec le groupement

18 - Modification du règlement intérieur accueil de loisir

19 - Modification du règlement intérieur Club ados

20 - Modification du règlement intérieur de l'accueil loisirs

21 - Convention de partenariats

22 - Réaménagement et équipement de la villa

23 - Adoption du périmètre d'études

24 - Modification des statuts du SDEEG

25 - Elimination des déchets

26 - Fonds départemental d'aide

27 - Nettoyage des plages

28 - Déplacement de l'école

29 - Construction d'une salle de gymnastique

30 - Servitude de passage d'une canalisation

31 - Demande de classement de l'Office

32 - Décisions

PROCÈS-VERBAL EN PDF

Télécharger le procès verbal du Conseil Municipal du 07 avril 2016 au format pdf

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 07 avril 2016

Conseil Municipal du 26 mai 2016

LE CONSEIL EN AUDIO

01 - Mise à disposition de personnel

02 - Budget principal exercice 2016

03 - Budget principal exercice 2012

04 - Modification du réglement

05 - Expression libres

07 - Convention de partenariat

08 - Entretien des equipements

09 - Denomination de la voie du lotissement

10 - Révision du réglement

11 - Aménagement de l'avenue de la Jagude

12 - Aménagement de l'avenue de la jagude 2

13 - Acquisition de la propriete sise 7 rue Peyjehan

14 - Echange des proprietes sises 7 rue Peyjehan

15 - Acquisition parcelle FX 549

16 - Acquisition parcelle GC 355

17 - Présentation du bilan annuel des CQ

18 - Décisions

PROCÈS-VERBAL EN PDF

Télécharger le procès verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2016 au format pdf

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2016

Conseil Municipal du 22 juin 2016

LE CONSEIL EN AUDIO

01- Cession des parts

02- Fonds de soutien aux collectivites

03- Cession d'immobilisation 4X4

04- Cession d'immobilisation 2 motos

05- Mise a disposition de personnel

06- Transformation de l'agence postale de Pyla

07- Cimetiere de La Teste de Buch

08- Tarifs annuels du Conservatoire de Musique

09- derogation temporaire au repos dominical

10- Marche municipal

11- Convention Territoriale Globale

12- 3eme lieu - Adhesion au reseau Carel

13- 3eme lieu - Recrutement d'un mediateur

14- Faites du bruit 2eme edition

15- Convention de prestation de service

16- Regroupement pedagogique intercommunal

17- Montant de la participation communale

18- Ecole Saint-Vincent sous contrat

19- Tarifs publics de la restauration scolaire

20- Ecoquartier

21- Servitude de passage pour la ligne

22- Declassement des parcelles CG47p

23- Vente du terrain lot A

24- Vente de la propriete

25- Ile aux oiseaux

26- Contrat de projet

27- Demande de subvention pour les travaux

28- Demande de subvention

29- Projet du nouveau Programme Local

PROCÈS-VERBAL EN PDF

Télécharger le procès verbal du Conseil Municipal du 22 juin 2016 au format pdf

Conseil Municipal du 22 juin 2016

Conseil Municipal du 21 septembre 2016

LE CONSEIL EN AUDIO

0 - Appel + minute de silence

1 - Approbation du PV du CM 22-06-2016

3 - Remplacement de M. François GRATEAU

4 - Conseil administrattion CCAS

5 - Conseil administration SEMLAT

6 - Commission appel offres

7 - Dérogation municipale

8 - Prés salés EST

9 - Animations Jeunesse

10 - Reconduction de la carte PASS Liberte

11 - Avenant à la convention CAF

12 - Villa Verthamon

13 - Lutte Collective contre le ragondin

14 - Aménagement d'un giratoire RD 217 -Rue des Maraîchers

15 - Aménagement d'un giratoire desservi par nouvelle voie

16 - Dénomination de la voie

17 - Admission en non valeur

18 - Acquisition parcelle FG 102

19 - Acquisition parcelle GH 283

20 - Mise à disposition à ENEDIS

21 - Servitude de passage

22 - Vente parcelle CS 1115 et 1143

23 - Vente parcelle CS 1145

24 - Convention délégation MO ONF

25 - Demande de participation au financement

26 - Taxe de séjour

27 - Décisions

PROCÈS-VERBAL EN PDF

Télécharger le procès verbal du Conseil Municipal du 21 septembre 2016 au format pdf

Procès-Verbal du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 11 novembre 2016

LE CONSEIL EN AUDIO

00 - Appel et Approbation CM du 21_09_2016

01 - Convention COES 2016

02 - Budget Principal Exercice 2016 - Décision

03 - Budget Principal Exercice 2016 - annulation

06 - Remplacement conseiller municipal

07 - recensement de la population

08 - Partenariat SESSAD

09 - Convention partenariat avec college Henri DHEURLE

10 - Renouvellement du contrat enfance-jeunesse

11 - Voile et Surf scolaire 2016

12 - 33 Grand Prix Litteraire

13 - Demande de subvention digue Jonthon

14 - Approbation du PAVE

15 - Denomination de deux voies

16 - Acquisition parcelle

17 - Contrat de bail

PROCÈS-VERBAL EN PDF

Télécharger le procès verbal du Conseil Municipal du 23 novembre 2016 au format pdf

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 23 novembre 2016

Conseil Municipal du 13 décembre 2016

LE CONSEIL EN AUDIO

01- Modification du tableau

02- Exercice 2016 - budget principal

03- Exercice 2017 - budget principal

04- Exercice 2017 - attribution des subventions

05- Exercice 2017 - budget principal et budgets annexes

06- Comité des oeuvres sociales - convention 2017

07- Mise à disposition de personnel

08- Groupement de commande

09- Battle Hip Hop 2017

10- Salon de la bande dessinée

11- Equipement informatique scolaire

12- Convention de partenariat avec Captalat

13- Convention de partenariat avec Grimpe

14- Convention de partenariat avec RCBA

15- Convention de partenariat avec Football

16- Convention de partenariat avec AST

17- Convention de partenariat avec SPOT Char à voile

18- Convention de partenariat avec SPOT Surf

19- Convention de partenariat avec Kite

20- Convention de partenariat CAZAUX

21- Convention de partenariat TCLT

22- Convention de partenariat Voile Pyla

23- Convention de partenariat Voile Czx

24- Convention de partenariat Fetes du port

25- Servitude de passage

26- Servitude pour support électrique

27- Acquisition de la propriété sise

28- Transfert du pouvoir

29- Confortement de la digue

30- Entretien des equipements d accueil

31- Demande de classement de la commune I

32- Demande de classement de la commune II

33- Demande de dérogation

34- Approbation du budget 2017

35- Convention de partenariat 2017 avec l EPIC Office de Tourisme

36- Communication

PROCÈS-VERBAL EN PDF

Télécharger le procès verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2016 au format pdf

Procès Verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2016