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Conseil Municipal du Mercredi 23 novembre 2016

jeudi 24 novembre 2016

Écouter le Conseil Municipal

Appel et approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 septembre 2016

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RELATIONS HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Convention COES 2016 : Avenant n°1
rapporteur : Mme Decle
Budget principal exercice 2016 : décision modificative n°2
rapporteur : Mme Delmas
Budget principal exercice 2016 : annulation de créances éteintes
rapporteur : Mme Delmas
Débat d’orientations budgétaires 2017
rapporteur : Mme Delmas
Centre Communal d’Action Sociale : nouvelle désignation des membres du conseil d’administration
rapporteur : Mme Schiltz-Rousset
Remplacement Conseiller Municipal
rapporteur : M. Eroles
Recensement de la population : recrutement des agents recenseurs
rapporteur : Mme Leonard-Moussac

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

 

Partenariat avec le Service d’Education Spéciale et de Soins A Domicile Bassin d’Arcachon (SESSAD)
rapporteur : M. Biehler
Convention de partenariat avec le collège Henri Dheurle pour l’organisation d’activités pour les jeunes
rapporteur : M. Pastoureau
Renouvellement du contrat enfance-jeunesse pour la période 2016-2019
rapporteur : M. Biehler
Voile et Surf Scolaire 2016
rapporteur : M. Vergnères
33ème Grand Prix Littéraire du Pays de Buch : dotations et règlement du concours
rapporteur : M. Joseph

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISTIQUE

 

Demande de subvention pour les études concernant le confortement de la digue Jonsthon
rapporteur : M. Ducasse
Approbation du Plan de Mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces Publics (PAVE)
rapporteur : Mme Lahon Grimaud
Dénomination de deux voies du parc d’activités du Pays de Buch débouchant sur l’avenue du Parc des Expositions
rapporteur : M. Maisonnave
Acquisition de la parcelle cadastrée FG n°100 sise 49 avenue du Général Leclerc
rapporteur : M. Garcia
Contrat de bail - relais de radiotéléphonique sis boulevard Louis Lignon : transfert de Bouygues Télécom à Cellnex France
rapporteur : Mme Monteil-Macard

 

COMMUNICATION

 

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

- Télécharger le procès-verbal du Conseil Municipal : Procès-Verbal du Consiel Municipal du 23 novembre 2016 6.7 Mo - 13 février 2017