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Conseil Municipal du Mercredi 21 septembre 2016

jeudi 22 septembre 2016

Écouter le dernier Conseil Municipal

Appel et minute de silence
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 juin 2016
Règlement de publicité : débat sur les orientations générales

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RELATIONS HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Remplacement de M. François Grateau
rapporteur : M. Vergnères
Conseil d’Administration du CCAS : remplacement d’un membre
rapporteur : M. Eroles
Conseil d’administration de la SEMLAT : Remplacement d’un administrateur
rapporteur : M. Eroles
Commission d’appel d’offres : remplacement d’un membre titulaire
rapporteur : M. Vergnères
Dérogation municipale au repas dominical pour l’année 2017 : avis du Conseil Municipal
rapporteur : Mme Monteil-Macard

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

 

Prés Salés est, Prés Salés ouest et Ile aux oiseaux : demandes de subventions auprès du Département et de l’agence de l’eau Adour-Garonne
rapporteur : M. Pastoureau
Animations jeunesse : participation financière de la COBAS
rapporteur : Mme Dècle
Reconduction de la carte de réduction et découverte "Pass Liberté"
rapporteur : Mme Dècle
Avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la CAF de la Gironde (prestation de service, accueil de loisirs sans hébergement, extrascolaire et périscolaire et aide spécifique rythmes éducatifs) du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2019
rapporteur : M. Biehler
Villa Verthamon dite bibliothèque 3ème lieu : approbation du projet d’établissement et adoption du plan de financement
rapporteur : M. Joseph
Lutte collective contre le ragondin et le rat musqué - Inscription à la campagne 2016
rapporteur : M. Labarthe

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISTIQUE

 

Aménagement d’un giraotoire au carrefour de la RD 217 / rue des Maraîchers / accès Intermarché Cap Océan : convention avec le Conseil Départemental
rapporteur : M. Ducasse
Aménagement d’un giratoire sur la RD 217 desservi par une nouvelle voie d’accès depuis la voir rapide : convention de financement avec la Société des Supermarchés du Bassin
rapporteur : M. Ducasse
Dénomination de la voie desservant le groupe scolaire Brémontier et la résidence Gaston de Foix
rapporteur : Mme Schiltz-Rousset
Admission en non valeur de taxes d’urbanisme
Rapporteur : M. Cardron
Acquisition de la parcelle cadastrée FG n°102 sise 51B avenue du Général Leclerc
rapporteur : Mme Delmas
Acquisition de la parcelle cadastrée GH n°283 - régulation d’alignement 27 rue de Maugis
rapporteur : Mme Delmas
Mise à disposition au profit de la société ENEDIS (ERDF) de la parcelle cadastrée AY n°528 (lieudit Le Natus) pour l’implantation d’un poste de transformation de ocurant électrique
rapporteur : M. Maisonnave
Servitude de passage pour des lignes électriques souterraines au profit de la société ENEDIS (ERDF) - lieudit le Natus
rapporteur : M. Maisonnave
Vente de parcelles cadastrées CS n°1115 et n°1143 sises lieudit "Jeantet" à Cazaux
rapporteur : Mme Guillon
Vente de la parcelle cadastrée CS n°1145 sis lieudit "Jeantet" à Cazaux
rapporteur : Mme Guillon
Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre la commune et l’ONF dans le cadre de la réalisation de l’étude de la stratégie locale de gestion de la bande cotière de la commune de La Teste de Buch
rapporteur : Mme Peys Sanchez
Demande de participation au financement des travaux de restauration du secteur "Les Gallouneys"
rapporteur : M. Garcia
Taxe de séjour du 1er janvier au 31 décembre 2017
rapporteur : Mme Monteil Macard

 

COMMUNICATION

 

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

- Télécharger le procès-verbal du Conseil Municipal : Procès-Verbal Conseil Municipal du 21 septembre 2016 18.6 Mo - 14 décembre 2016