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Conseil Municipal du Mercredi 20 novembre 2013

jeudi 21 novembre 2013

Écouter le dernier conseil municipal

Appel
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 octobre 2013
rapporteur : M. le Maire

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES et BUDGETS, SERVICES à la POPULATION

Non maintien des fonctions d’un adjoint
rapporteur : M. le Maire
Détermination du nombre des adjoints
rapporteur : M. le Maire
Modalités de mise en oeuvre de la protection sociale complémentaire des agents - risque santé
rapporteur : Mme Schiltz-Rousset
Modification du tableau des effectifs des emplois permanents
rapporteur : M. Ducasse
Recensement de la population 2014 : recrutement des agents recenseurs
rapporteur : Mme Léonard Moussac
Cimetière de La Teste de Buch : Reprise de concessions en état d’abandon
rapporteur : Mme Léonard Moussac
Restauration scolaire et municipale : saisine de la commission consultative des services publics locaux et du comité technique paritaire
rapporteur : M. Biehler
Option d’achat crédit bail
rapporteur : M. Petit
Débat d’orientations budgétaires 2014
rapporteur : Mme Delmas

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

Voile scolaire 2013
rapporteur : Mme Magne
Enseignement de la natation à l’école primaire : convention avec l’inspection académique, la société Equalia et la commune
rapporteur : M. Biehler

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de l’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Acquisition de la parcelle FI n° 35 lieudit "Port de La Teste" : régularisation de l’alignement allée du Canalot
rapporteur : M. Ducasse
Convention de servitude avec ERDF pour l’implantation d’un poteau basse tension 72 rue Guynemer à Cazaux
rapporteur : Mme Di Crola
Résidence Les Allées Marines : acquisition des espaces communs
rapporteur : Mme Decle
Dénomination de la place desservant l’accès sud du nouvel Hôtel de Ville
rapporteur : Mme Baderspach
Dénomination de la voie desservant l’accès nord du nouvel Hôtel de Ville
rapporteur : Mme Baderspach
Dénomination de la voie desservant les parkings et les aménagements des bords du lac de Cazaux
rapporteur : Mme Guillon
Aménagement de la rue de l’Oustalet : enfouissement du réseau électrique
rapporteur : M. Alègre
Reconstruction de l’escalier de la Corniche
rapporteur : Mme Monteil Macard
Mutualisation intercommunale des achats de fournitures courantes et services : mise en oeuvre de la démarche
rapporteur : M. Joseph
Demande de classement de l’office de tourisme en catégorie II
rapporteur : Mme Monteil Macard

 

COMMUNICATION

Décisions prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du n°280 au n°303
rapporteur : M. le Maire