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Conseil Municipal du mardi 21 mars 2017

mercredi 22 mars 2017

Écouter le Conseil Municipal

Appel et approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09 février 2017

 

INFORMATION

 

Information par ENEDIS sur la mise en oeuvre des compteurs LINKY

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

 

Convention de partenariat avec la société des courses de La Teste : saison 2017
rapporteur : M. VERGNERES
Dépôt de collections de la société scientifique d’Arcachon
rapporteur : M. JOSEPH

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISTIQUE

 

Aménagement de l’avenue des Fauvettes à Pyla sur Mer : Enfouissement du réseau France Télécom Orange
rapporteur : Mme MONTEIL-MACARD
Aménagement de l’avenue des Fauvettes à Pyla sur Mer : Travaux d’enfouissement de réseau électrique - convention avec le SDEEG
rapporteur : Mme MONTEIL-MACARD
Fonds Départemental d’Aide à l’Équipement des Communes : programme communal 2017
rapporteur : M. DUCASSE
Syndicat Mixte des ports du Bassin d’Arcachon
rapporteur : M. EROLES
Conseil Portuaire du Port d’Arcachon : désignation des représentants
rapporteur : M. PASTOUREAU
Avis sur le projet de décret modifiant le décret n°2008-645 du 30 juin 2008 portant création de l’Établissement Public Foncier de Poitou-Charente
rapporteur : M. GARCIA
Signature d’un contrat de mixité sociale
rapporteur : Mme LAHON-GRIMAUD
Opposition au transfert de la compétence Urbanisme à la COBAS
rapporteur : Mme LEONARD-MOUSSAC
Vente d’un terrain situé à l’angle de l’avenue Charles de Gaulle et 2 rue Lody
rapporteur : M. CARDRON

 

COMMUNICATION

 

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 


 

- Télécharger le procès-verbal du Conseil Municipal : Procès-Verbal Conseil Municipal du 21 mars 2017 15.8 Mo - 20 avril 2017