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Conseil Municipal du Mardi 16 Décembre 2014

mercredi 17 décembre 2014

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Appel

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RELATIONS HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

Commission cantonale de propagande électorale pour les élections départementales des 22 et 29 mars 2015
M. EROLES
Commission communale pour l’accessibilité
Rapporteur : Mme LAHON GRIMAUD
Modification du tableau des effectifs des emplois permanents
Rapporteur : M. BIEHLER
Exercice 2014 budget principal : décision modificative n°2 5. Exercice 2014 budget annexe Ile aux oiseaux : décision modificative n° 2 6. Exercice 2014 budget annexe pôle nautique : décision modificative
Rapporteur : Mme Delmas
Exercice 2015 : budget principal et budgets annexes
Rapporteur : Mme DELMAS
Exercice 2015 : attribution des subventions de fonctionnement
Rapporteur : Mme DELMAS
Exercice 2015 : attribution des subventions d’équipement
Rapporteur : Mme DELMAS
Exercice 2015- budget principal et budgets annexes : tarifs publics
Rapporteur : Mme DELMAS
Comité des oeuvres sociales : avenant n° 1 à la convention 2014
Rapporteur : Mme LEONARD MOUSSAC
Comité des oeuvres sociales : convention 2015
Rapporteur : Mme LEONARD MOUSSAC
Entretien des équipements d’accueil en forêt domaniale – programme 2015
Rapporteur : Mme MONTEIL MACARD
Approbation du budget 2015 de l’EPIC Office de Tourisme
Rapporteur : Mme MONTEIL MACARD
Convention de partenariat 2015 avec l’EPIC Office de tourisme
Rapporteur : Mme MONTEIL MACARD

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

Ecoquartier Jean Hameau : charte de labellisation
Rapporteur : M. DUCASSE
Adhésion de la commune à la Charte Natura 2000 du site « Forêts dunaires de La Teste de Buch »
Rapporteur : M. DUCASSE
Ecole et cinéma en Gironde : année scolaire 2014-2015
Rapporteur : M. BIEHLER
Battle Hip Hop 2015 : remise des prix aux lauréats
Rapporteur : M. JOSEPH
31ème Grand prix littéraire du Pays de Buch : dotation et règlement du concours
Rapporteur : M. JOSEPH
Convention de partenariat avec l’association Les Jeunes du Captalat – section gymnastique : saison sportive 2015
Rapporteur : M. VERGNERES
Convention de partenariat avec le Rugby Club du Bassin d’Arcachon : saison sportive 2015
Rapporteur : M. VERGNERES
Convention de partenariat avec l’association sportive testerine : saison sportive 2015
Rapporteur : M. VERGNERES
Convention de partenariat avec l’association sportive testerine – section char à voile – pour l’occupation du Spot de la Salie Nord – saison sportive 2015
Rapporteur : M. VERGNERES
Convention de partenariat avec l’Union des surfs clubs du Bassin d’Arcachon pour l’occupation du Spot de la Salie Nord : saison sportive 2015
Rapporteur : M. VERGNERES
Convention de partenariat avec l’association Philippe Cabanieux Kite Surf pour l’occupation du Spot de la Salie Nord : saison sportive 2015
Rapporteur : M. VERGNERES
Convention de partenariat avec le Tennis Club de La Teste : saison sportive 2015
Rapporteur : M. VERGNERES
Convention de partenariat avec le Cercle de Voile de Pyla sur Mer : saison sportive 2015
Rapporteur : M. VERGNERES
Convention de partenariat avec le Cercle de Voile de Cazaux : saison sportive 2015
Rapporteur : M. VERGNERES
Convention de partenariat avec l’association d’animation des fêtes du port 2015
Rapporteur : M. GARCIA
Cession d’immobilisation
Rapporteur : M. DUCASSE

 

COMMUNICATION

Communication
*Rapport annuel d’activités 2013 des structures de coopération intercommunale
*Comptes rendus annuels d’activités exercice 2013 pour les DSP
*Concession de la distribution publique de gaz (GRDF)
*Epic office de tourisme : bilan d’activités de l’année 2014
*Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.