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Conseil Municipal du mardi 15 décembre 2015

jeudi 17 décembre 2015

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Appel

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RELATIONS HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Modification du tableau des effectifs des emplois permanents
rapporteur : M. Biehler
Exercice 2015 budget principal : annulation de créances éteintes
rapporteur : Mme Delmas
Exercice 2015 budget principal : décision modificative n°3
rapporteur : Mme Delmas
Budgets M14 Amortissement des immobilisations : modalités d’application
rapporteur : Mme Delmas
Budgets M4 Amortissement des immobilisations : modalités d’application
rapporteur : Mme Delmas
Exercice 2016 : budget principal et budgets annexes
rapporteur : Mme Delmas
Exercice 2016 : attribution des subventions de fonctionnement et d’investissement
rapporteur : Mme Delmas
Exercice 2016 - budget principal et budgets annexes : tarifs publics
rapporteur : M. Biehler
Comité des oeuvres sociales : avenant n°1 à la convention 2015
rapporteur : Mme Leonard-Moussac
Comité des oeuvres sociales : convention 2016
rapporteur : Mme Leonard-Moussac
Surveillance du droit de pêche sur la Halte Nautique de Cazaux : convention avec la Gaule Cazaline
rapporteur : Mme Guillon
Restauration collective : avenant n°1 au contrat de délégation de service public de la restauration collective et municipale
rapporteur : M. Maisonnave

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

 

Battle Hip Hop 2016 : Remise des prix aux lauréats
rapporteur : M. Joseph
32ème Grand prix littéraire du Pays de Buch : dotation et règlement du concours
rapporteur : M. Joseph
Convention de partenariat avec les Jeunes du Captalat - section gymnastique : saison sportive 2016
rapporteur : M. Vergneres
Convention de partenariat avec le Rugby Club du Bassin d’Arcachon : saison sportive 2016
rapporteur : M. Vergneres
Convention de partenariat avec le Football Club du Pays de Buch : saison sportive 2016
rapporteur : M. Vergneres
Convention de partenariat avec l’association sportive testerine : saison sportive 2016
rapporteur : M. vergneres
Convention de partenariat avec l’association sportive testerine - section char à voile - pour l’occupation du Spot de la Salie Nord - saison sportive 2016
rapporteur : M. Vergneres
Convention de partenariat avec l’Union des surfs clubs du Bassin d’Arcachon pour l’occupation du Spot de la Salie Nord : saison sportive 2016
rapporteur : Mme Peys-Sanchez
Convention de partenariat avec l’association Philippe Cabanieux Kite Surf pour l’occupation du Spot de la Salie Nord : saison sportive 2016
rapporteur : Mme Peys-Sanchez
Convention de partenariat avec le Tennis Club de La Teste : saison sportive 2016
rapporteur : Mme Peys-Sanchez
Convention de partenariat avec le Tennis Club de Cazaux : Saison sportive 2016
rapporteur : Mme Peys-Sanchez
Convention de partenariat avec le Cercle de Voile de Pyla sur Mer : saison sportive 2016
rapporteur : Mme Peys-Sanchez
Convention de partenariat avec le Cercle de Voile de Cazaux : saison sportive 2016
rapporteur : Mme Peys-Sanchez
Convention de partenariat avec l’association d’animation des fêtes du port 2016
rapporteur : M. Ducasse
Convention Contrat Enfance Jeunesse : avenant
rapporteur : M. Biehler
Convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour les prestations de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement - Extrascolaire et Périscolaire et les Aides Spécifique Rythmes Educatifs
Rapporteur : Mme Schiltz-Rousset

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISTIQUE

 

Entretien des équipements d’accueil en forêt domaniale - programme 2016
rapporteur : Mme Charton
Convention relative à l’aménagement et l’équipement des locaux de la Maison pour l’Autonomie et l’Intégration des malades d’alzhzeimer (MAIA)
rapporteur : M. Cardron
Approbation du budget 2016 de l’EPIC Office de Tourisme
rapporteur : Mme Monteil-Macard
Convention de partenariat 2016 avec l’EPIC Office de tourisme
rapporteur : Mme Monteil-Macard

 

COMMUNICATION

 

Communication : Rapport Annuel d’activités 2014 des structures de coopération intercommunale
rapporteur : M. Eroles

 


- Télécharger le Procès-Verbal du Conseil Municipal : Procès-Verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2015 55.4 Mo - 1er février 2016