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Conseil Municipal du Mardi 14 Avril 2015

mercredi 15 avril 2015

Écouter le dernier Conseil Municipal

Appel et Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 février 2015

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RELATIONS HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : avenant à la convention avec l’Etat pour les documents budgétaires
rapporteur : M. Bernard
Forêt Usagère de La Teste de Buch : désignation des syndics
rapporteur : M. Vergneres
Surveillance des plages - Convention avec la SNSM
rapporteur : M. Henin
Recrutement d’agents non titulaires pour faire face à des besoins saisonniers
rapporteur : M. Biehler
Recrutement d’un architecte conseil auprès des demandeurs des autorisations d’urbanisme
rapporteur : M. Cardron
Recrutement d’un architecte conseil en aménagement et opérations d’urbanisme de la collectivité
rapporteur : M. Cardron
Mise à disposition de personnel
rapporteur : Mme Schiltz-Rousset
Budget principal et budgets annexes : approbation des comptes de gestion de l’exercice 2014
rapporteur : Mme Delmas
Budget principal et budgets annexes : approbation des comptes administratifs de l’exercice 2014
rapporteur : Mme Delmas
Affectation des résultats d’exploitation du budget principal et des budgets annexes de l’exercice 2014
rapporteur : Mme Delmas
Budget principal - budget supplémentaire exercice 2015
rapporteur : Mme Delmas
Budget annexe Ile aux oiseaux - Budget supplémentaire exercice 2015
rapporteur : Mme Delmas
Budget annexe Parc des Expositions - budget supplémentaire exercice 2015
rapporteur : Mme Delmas
Budget annexe pôle nautique - budget supplémentaire exercice 2015
rapporteur : Mme Delmas
Fixation des taux d’imposition 2015
rapporteur : Mme Delmas
Création d’une navette corps-morts - Tarifs 2015
rapporteur : Mme Monteil-Macard

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

 

Conventions d’objectifs et de financement avec la CAF de la Gironde : ALSH périscolaire et ALSH extrascolaire
rapporteur : Mme Baderspach
Groupe de Recherche Archéologiques sur le Mur de l’Atlantique Secteur Arcachon (GRAMASA) : attribution d’une subvention exceptionnelle
rapporteur : M. Pastoureau
Création d’un chemin de grande randonnée - GR8
rapporteur : M. Pastoureau
Lutte collective contre la chenille processionnaire du pin - inscription à la campagne 2015
rapporteur : M. Ducasse

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISTIQUE

 

Constitution d’un groupement de commandes entre la ville, le CCAS et l’Epic Office de tourisme pour la passation des marchés d’assistance et de prestation de services d’assurances
rapporteur : M. Maisonnave
Mutualisation Intercommunale des achats de fournitures courantes et services : renouvellement de la démarche de groupement de commandes
rapporteur : M. Maisonnave
Modification des statuts du SDEEG
rapporteur : M. Garcia
Dénomination du passage situé entre la rue du Port et le square du 18 juin
rapporteur : Mme Leonard-Moussac
Dénomination de la voie desservant le lotissement "Les grives" depuis la rue de Sécary
rapporteur : Mme Decle
Régularisation de l’alignement rue de la Séoube
rapporteur : Mme Di Crola
Alignement de la propriété située 11 rue des Alliés
rapporteur : Mme Di Crola
Acquisition d’une bande de terrain Groupement d’habitations "Le Clos des Iris"
rapporteur : Mme Magne
Acquisition de la parcelle située impasse du Lapin Blanc
rapporteur : Mme Magne

 

COMMUNICATION

 

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 


- Télécharger le Procès-Verbal du Conseil Municipal : Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2015 22.7 Mo - 1er février 2016