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Conseil Municipal du Mardi 13 juin 2017

mercredi 14 juin 2017

Écouter le Conseil Municipal

Appel et Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 avril 2017

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RELATIONS HUMAINES, FINANCES et BUDGETS, SERVICES à la POPULATION

 

Approbation d’un protocole transactionnel et autorisation de signature du protocole entre la Société Auxifip et la commune de La Teste de Buch
rapporteur : M. Garcia
Modification des statuts de la COBAS
rapporteur : Mme Guillon
SEMEXPO : désignation des représentants du conseil municipal
rapporteur : Mme Monteil Macard
Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD) : Création d’un groupe de travail à vocation territoriale et thématique
rapporteur : M. Cardron
Mise en place de dispositifs de vidéoprotection et approbation de la charte d’éthique
rapporteur : M. Bernard
Convention de coopération avec les Services de l’Etat
rapporteur : M. Cardron
Mise à disposition de personnel au profit de l’EPIC Port d’Arcachon : saison 2017
rapporteur : Mme Leonard Moussac
Modification du tableau des effectifs des emplois permanents
rapporteur : M. Biehler
Admission en non-valeur de côtes irrécouvrables : exercices 2011 à 2016
rapporteur : Mme Delmas
Budget principal 2017 : Annulation de créances éteintes
rapporteur : Mme Delmas

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

 

Restauration collective et scolaire municipale : avenant n°2 avec la société SOGERES
rapporteur : M. Biehler
Tarifs publics de la restauration scolaire et municipale et vie éducative à partir du 1er septembre 2017
rapporteur : Mme Baderspach
Convention de prestation de service relative à la mise en oeuvre d’activités périscolaires : année 2017-2018
rapporteur : Mme Decle
Convention de partenariat avec l’association "Sauvetage Sportif du Sud-Bassin d’Arcachon"
rapporteur : Mme Peys-Sanchez
Adhésion à l’association "Aquitaine Sport pour tous"
rapporteur : M. Maisonnave
Opération CAP 33 saison 2017 : reconduction de l’opération et conventions de partenariat
rapporteur : M. Maisonnave
Approbation d’un nouveau règlement intérieur des bibliothèques municipales
rapporteur : M. Joseph
Dotation de matériel adapté pour équiper les bibliothèques de la commune de La Teste de Buch : convention avec l’UNADEV
rapporteur : Mme Lahon Grimaud
Convention de partenariat avec le Conseil Départemental de la Gironde dans le cadre de ses missions de lecture publique
rapporteur : M. Joseph
Expressions libres 8ème édition : demandes de subvention
Rapporteur : Mme Charton
Showcase - 2ème édition : Demandes de subvention
Rapporteur : Mme Charton
Graff et City Stade : demandes de subvention
Rapporteur : M. Anconiere
Projet Musique au Point Rencontre Jeunes de la Règue Verte : demandes de subvention
Rapporteur : M. Anconiere

 

COMMISSION RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISTIQUE

 

Fonds départemental d’aide à l’équipement des communes : programme communal 2017
rapporteur : M. Pastoureau
Travaux d’enfouissement des réseaux de la rue du Général Gallieni et la rue des Boyens : Convention avec France Telecom Orange
Rapporteur : Mme Leonard Moussac
Cession de la parcelle FN n°657 secteur du Canalot - Port de La Teste de Buch
Rapporteur : M. Labarthe
Régularisation de l’alignement rue Henri Dheurle : acquisition de la parcelle FS n°416
rapporteur : Mme Schiltz Rousset
Vente d’un terrain cadastré section CS n° 221p (lot A) sis allée des Bécasses à Cazaux
rapporteur : Mme Guillon
Vente d’un terrain cadastré section CS n° 221p (lot B) sis allée des Bécasses à Cazaux
rapporteur : Mme Guillon
Vente d’un terrain cadastré section CS n° 221p (lot C) sis allée des Bécasses à Cazaux
rapporteur : Mme Guillon

 

INFORMATION

 

Présentation du bilan annuel des conseils de quartier
Rapporteur : Mme Lahon Grimaud