Accueil > La Mairie > Conseils municipaux > Conseil Municipal du Mardi 13 décembre 2016

Conseil Municipal du Mardi 13 décembre 2016

mercredi 14 décembre 2016

Écouter le Conseil Municipal

Appel

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RELATIONS HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Modification du tableau des effectifs des emplois permanents
rapporteur : M. Biehler
Exercice 2016 : budget principal décision modificative n°3
rapporteur : Mme Delmas
Exercice 2017 : budget principal et budgets annexes
rapporteur : Mme Delmas
Exercice 2017 : attribution des subventions de fonctionnement et d’investissement
rapporteur : M. Pastoureau
Exercice 2017 - budget principal et budgets annexes : tarifs publics
rapporteur : Mme Delmas
Comité des oeuves sociales : convention 2017
rapporteur : Mme Decle
Mise à disposition de personnel au profit de l’EPIC IGESA
rapporteur : M. Biehler

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

 

Groupement de commande pour la réalisation d’un plan de gestion des Prés Salés Ouest et Prés Salés Est
rapporteur : M. Cardron
Battle Hip Hop : remise des prix aux lauréats
rapporteur : M. Joseph
Salon de la bande dessinée des 20 et 21 mai 2017
rapporteur : M. Joseph
Equipement Informatique Scolaire : demande de subvention
rapporteur : Mme Di Crola
Convention de partenariat avec l’association Les Jeunes du Captalat - section Gymnastique : saison sportive 2017
rapporteur : M. Maisonnave
Convention de partenariat avec l’association "Grimpe en Teste" : saison sportive 2017
rapporteur : M. Maisonnave
Convention de Partenariat avec le Rugby Club du Bassin d’Arcachon : saison sportive 2017
rapporteur : M. Maisonnave
Convention de partenariat avec le Football club du Pays de Buch : saison sportive 2017
rapporteur : Mme Peys-Sanchez
Convention de partenariat avec l’association sportive testerine : saison sportive 2017
rapporteur : Mme Peys-Sanchez
Convention de partenariat avec l’associaiton sportive testerine - section char à voile - pour l’occupation du Spot de La Salie Nord - saison sportive 2017
rapporteur : Mme Peys-Sanchez
Convention de partenariat avec l’Union des surfs clubs du Bassin d’Arcachon pour l’occupation du Spot de La Salie Nord : saison sportive 2017
rapporteur : Mme Peys-Sanchez
Convention de partenariat avec l’association Philippe Cabanieux Kite Surf pour l’occupation du Spot de la Salie Nord : saison sportive 2017
rapporteur : M. Vergneres
Convention de partenariat avec le Tennis Club de Cazaux : saison sportive 2017
rapporteur : M. Vergnères
Convention de partenarait avec le Tennis Club de La Teste : saison sportive 2017
rapporteur : M. Vergnères
Convention de partenariat avec le Cercle de Voile de Pyla sur Mer : saison sportive 2017
rapporteur : M. Vergneres
Convention de partenariat avec le Cercle de Voile de Cazaux
rapporteur : Mme Charton
Convention de partenariat avec l’association d’animation des fêtes du port 2017
rapporteur : M. Anconiere

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISTIQUE

 

Servitude de passage d’une canalisation souterraine au profit de la société ENEDIS sur une parcelle sise 53 avenue de Bisserié
rapporteur : Mme Leonard-Moussac
Servitude pour support électrique et lignes aériennes au profit de la société ENEDIS sur une parcelle sise 53 avenue de Bisserié
rapporteur : Mme Leonard-Moussac
Acquisition de la propriété sise 3 avenue de Verdun à Cazaux
rapporteur : Mme Guillon
Transfert du pouvoir concédant de la concession gaz au SDEEG
rapporteur : M. Garcia
Confortement de la digue Jonsthon au Prés Salés Ouest : convention avec le Conseil Départemental
rapporteur : M. Ducasse
Entretien des équipements d’accueil en forêt domaniale - programme 2017
rapporteur : Mme Baderspach
Demande de classement de la commune en station classée de tourisme
rapporteur : Mme Monteil-Macard
Demande de classement de la commune en station classée de tourisme : absence d’infraction en matière d’hygiène et d’équipements sanitaires
rapporteur : Mme Monteil-Macard
Demande de dérogation au principe du transfert de la compétence "promotion du tourisme" au profit de la commune de La Teste de Buch, classée station de tourisme
Approbation du budget 2017 de l’EPIC Office de Tourisme
rapporteur : M. Garcia
Convention de partenariat 2017 avec l’EPIC Office de Tourisme
rapporteur : M. Garcia

 

COMMUNICATION

 

Rapports annuels d’activités et décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

- Télécharger le procès-verbal du Conseil Municipal : Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2016 83.6 Mo - 13 février 2017