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Conseil Municipal du Mardi 11 juillet 2017

jeudi 13 juillet 2017

Écouter le Conseil Municipal

Appel et Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 juin 2017

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RELATIONS HUMAINES, FINANCES et BUDGETS, SERVICES à la POPULATION

 

Cession a Domofrance des parts détenues par la ville au sein de la Semlat
rapporteur : M. Garcia
Modification de la durée d’amortissement des subventions d’équipement versées et neutralisation budgétaire de la dotation aux amortissements des subventions versées (M14)
Rapporteur : Mme Delmas
Budget M4 amortissement des immobilisations : modalités d’application
Rapporteur : Mme Delmas

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

 

Mise à jour de l’Agenda d’Accessibilité Programmé de la Ville de La Teste de Buch (Ad’Ap)
Rapporteur : Mme Lahon-Grimaud
Convention de partenariat avec l’association l’Aroeven pour l’année 2017
rapporteur : M. Pastoureau
Restauration collective de la ville et du CCAS : saisine de la commission consultative des services publics locaux et du comité technique
Rapporteur : Mme Baderspach
Avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Gironde "Prestation de service Contrat Enfance Jeunesse" relatif à l’expérimentation de la simplification des prestations de services dans les champs de l’enfance et de la jeunesse
Rapporteur : M. Biehler
Avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocaitons Familiales de la Gironde : Expérimentations de la refonte des financements de la fonction de pilotage du Contrat Enfance Jeunesse
Rapporteur : M. Biehler
Avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Gironde : Prestation de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement et aide spécifique rythmes éducatifs
rapporteur : M. Biehler
Participation communale aux frais de fonctionnement de l’écoles privée St Vincent et versement du solde : année scolaire 2016-2017
Rapporteur : Mme Decle
Avenant portant renouvellement de la convention relative à la mise ne place d’un Projet Éducatif Territorial
Rapporteur : M. Biehler
Accueil d’enfants en situation de handicap : convention d’aide au fonctionnement avc la CAF
Rapporteur : Mme Charton
3ème Edition "Faites du bruit" : demandes de subventions
Rapporteur : Mme Di Crola
La Centrale : règlement intérieur pour la mise à disposition au profit des associations
Rapporteur : M. Joseph
Convention de mise à disposition des bibliothèques municipales du Sud Bassin d’un Portail internet mutualisé : COnvention avec la Cobas
Rapporteur : M. Joseph

 

COMMISSION RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISTIQUE

 

Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Tranférées (CLECT) de la Cobas
Rapporteur : Mme Delmas
Gestion de l’entretien des zones d’activités économiques : convention de gestion avec la Cobas
Rapporteur : Mme Leonard Moussac
Aménagement du pôle tehcnique municipal : autorisation de déposer un permis de construire et ses éventuels modificatifs
Rapporteur : M. Ducasse
Cession au profit de la Cobas des terrains d’assiette des installations et équipements d’eau potable
Rapporteur : M. Cardron
Vente de la parcelle cadastrée section BV n° 235p (Lot A) située allée des Bouvreuils à Pyla sur Mer
Rapporteur : Mme Monteil Macard
Vente de la parcelle cadastrée section BV n° 235p (lot B) allée des Bouvreuils à Pyla sur Mer
Rapporteur : Mme Monteil Macard
Projet intercommunal d’implantation d’un équipement communautaire dédié à la musique : Justification de l’ouverture à l’urbanisation d’une partie de la zone 2AU du Baou prévue par la modification n°2 du PLU
Rapporteur : M. Eroles

 

COMMUNICATION

 

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales