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Conseil Municipal du jeudi 28 janvier 2016

lundi 1er février 2016

Écouter le dernier Conseil Municipal

Appel et approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 26 novembre et 15 décembre 2015

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RELATIONS HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Budget principal exercice 2011 à 2015 : admission en non-valeur des côtes irrécouvrables
rapporteur : Mme Delmas
Collège Henri Dheurle : modification des représentants de la Commune au sein du Conseil d’Administration
rapporteur : M. Biehler
Manifestations Culturelles 2016 : demandes de subvention
rapporteur : Mme Magné
Conservatoire de musique : convention de partenariat avec la commune d’Arcachon pour les cours collectifs dispensés par les écoles de musique
rapporteur : Mme Decle
Marché Municipal : exonération temporaire des droits de place
rapporteur : Mme Monteil-Macard

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISTIQUE

 

Régularisation de l’alignement à l’angle des avenues Pasteur et Charles de Gaulle : acquisition de la parcelle FS n°421
rapporteur : M. Pastoureau
Acquistion des parcelles GC 394-357 sises 31 rue du Capitaine
rapporteur : M. Garcia
Mise à disposition d’un terrain par la société Orange : parking sis 4 allée Clémenceau
rapporteur : Mme Baderspach
Mise à disposition au profit du CCAS de la propriété sise 4 avenue de la Règue Verte (ESPACE)
rapporteur : Mme Schilts-Rousset
Cession à la COBAS d’un terrain HA 153p avenue de l’Aérodrome
rapporteur : Mme Léonard Moussac
Mise à disposition au profit de la Cobas des parcelles 27 allée Marie Dufaure : Déchetterie de Cazaux
rapporteur : Mme Charton
Mise à disposition au profit de la Cobas de la parcelle rue de la Caône à Cazaux (lieudit Cap du Mont de Haut) : réservoir d’eau potable
rapporteur : M. Maisonnave
Renouvellement de l’éclairage public et des installations connexes : demandes de subventions et/ou participations
rapporteur : Mme Delmas
Convention Constitutive d’un groupement de commande avec la Cobas pour la fourniture de pneumatiques et certaines prestations associées
rapporteur : Mme Labarthe
Aménagement de la façade du Port : Avenue de Général Leclerc et giratoire RD 650 / rue du Port : convention avec le Conseil départemental pour la délégation de maîtrise d’ouvrage et la participation financière
rapporteur : M. Ducasse
Aménagement de la façade du Port : Giratoire RD 650 avenue du Général Leclerc / rue du Port : convention avec le Consiel départemental pour les subventions éclairage public et aménagement paysager
rapporteur : M. Ducasse
Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme : Approbation
rapporteur : M. Cardron
Plan Local d’Urbanisme : Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable
rapporteur : M. Cardron

 

COMMUNICATION

 

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

- Télécharger le Procès-Verbal du Conseil Municipal : Procès-Verbal du Conseil Municipal du 28 janvier 2016 16.6 Mo - 30 juin 2016