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Conseil Municipal du jeudi 26 mai 2016

vendredi 27 mai 2016

Écouter le dernier Conseil Municipal

Appel et Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 07 avril 2016

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RELATIONS HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Mise à disposition de personnel au profit de l’IGESA
rapporteur : M. BIEHLER
Budget principal exercice 2016 : annulation de créances éteintes
rapporteur : Mme DELMAS
Budget principal exercices 2012 à 2015 : admission en non-valeur de côtes irrécouvrables
rapporteur : Mme DELMAS

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

 

Modification du règlement de la restauration scolaire, des accueils périscolaires, des aides aux devoirs et des accueils de loisirs sans hébergement
rapporteur : M. BIEHLER
Expressions libres 7ème édition : demande de subventions
rapporteur : M. JOSEPH
CAP 33 : Reconduction de l’opération pour la saison 2016
rapporteur : M. VERGNERES
Convention de partenariat avec l’association "Club de Sauvetage Sportif du Sud Bassin d’Arcachon"
rapporteur : M. MAISONNAVE

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISTIQUE

 

Entretien des équipements d’accueil en forêt domaniale : programme complémentaire 2016
rapporteur : Mme CHARTON
Dénomination de la voie du lotissement "Le Domaine de Béranger"
rapporteur : Mme SCHILTZ-ROUSSET
Révision du règlement local de la publicité : prescriptions et modalités de la concertation
rapporteur : M. GARCIA
Aménagement de l’avenue de la Jagude à Pyla sur Mer : enfouissement du réseau France Télécom Orange
rapporteur : Mme MONTEIL-MACARD
Aménagement de l’avenue de la Jagude à Pyla sur Mer : enfouissement du réseau électrique - convention avec le SDEEG
rapporteur : Mme MONTEIL-MACARD
Acquisition de la propriété sise 7 rue Peyjehan
rapporteur : M.CARDRON
Echange des propriétés sises 7 rue Peyjehan et 9 rue André Lesca
rapporteur : M. CARDRON
Acquisition parcelles FX 549 et 550 - 2 à 14 rue du Capitaine
rapporteur : Mme LEONARD MOUSSAC
Acquisition parcelle GC 355 - 21 rue du Capitaine
rapporteur : Mme LEONARD MOUSSAC

 

INFORMATION

 

Présentation du bilan annuel des conseils de quartiers
rapporteur : Mme LAHON GRIMAUD

 

COMMUNICATION

 

Decisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

- Télécharger le Procès-Verbal du Conseil Municipal : Procès-Verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2016 8 Mo - 30 juin 2016