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Conseil Municipal du jeudi 26 novembre 2015

vendredi 27 novembre 2015

Écouter le dernier Conseil Municipal

 

Appel et approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 septembre 2015

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RELATIONS HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Débat d’orientations budgétaires 2016
rapporteur : M. Eroles
Institution de la Taxe locale sur la publicité extérieure
rapporteur : Mme Delmas
Dérogation municipale au repos dominical en application de la loi n° 2015-990 du 06 août 2015, dite loi Macron pour l’année 2016 : avis du conseil municipal
rapporteur : Mme Monteil-Macard
Recensement de la population 2016 : recrutement des agents recenseurs
rapporteur : Mme Leonard-Moussac

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

 

Demande de subventions pour l’animation du site Natura 2000 "Forêts Dunaires de La Teste de Buch"
rapporteur : M. Garcia
Voile et surf scolaire 2015
rapporteur : Mme Peys-Sanchez
Salon de la bande dessinée 2016
rapporteur : M. Biramben
Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse Maritime d’allocations familiales
rapporteur : Mme Baderspach
Animations jeunesse : participation financière de la Cobas
rapporteur : Mme Magne
Conservatoire de musique à rayonnement communal : approbation du projet d’établissement 2015-2021
rapporteur : M. Joseph
Conservatoire de musique à rayonnement communal : approbation du règlement intérieur
rapporteur : Mme Dècle
Projet de théâtre-forum par l’association les femmes Solidaires sur le thème de la déconstruction des stéréotypes femmes/hommes : convention de partenariat
rapporteur : Mme Schiltz-Rousset

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISTIQUE

 

Aménagement du Centre Culturel de Pyla sur Mer - enfouissement du réseau électrique : convention avec le SDEEG
rapporteur : M. Bernard
Aménagement d’un giratoire au carrefour de la RD650 / rue Camille Pelletan / rue Ovide Rousset - Convention avec le Conseil Départemental fixant les obligations particulières de sa réalisation
rapporteur : M. Cardron
Aménagement d’un giratoire au carrefour de la RD 650 / rue Camille Pelletan / rue Ovide Rousset : Convention avec le Conseil Départemental pour les subventions éclairage public et aménagement paysager de l’ilôt central
rapporteur : M. Cardron
Mise à disposition par la Cobas de l’école Jacques Gaume
rapporteur : M. Biehler
Mise à disposition par la Cobas du Spot de la Salie et du Point Glisse
rapporteur : Mme Peys-Sanchez
Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme : modalité de mise à disposition du public
rapporteur : M. Cardron
Vente d’un terrain situé à l’angle des rues Gallieni, Victor Hugo et Pierre Dignac
rapporteur : M. Eroles
Convetion de mise à disposition de locaux à l’association DO IT !
rapporteur : Mme Lahon Grimaud
Constitution d’une servitude de passage grevant les propriétés communales situées Lotissement Les Tamaris
rapporteur : M. Pastoureau
Constitution d’une servitude de passage sur des parcelles privées, au profit de la Commune, pour la réhabilitation du réseau eaux pluvilaes des lotissements "La Clef de Cazaux" et "Les Pins de Cazaux"
rapporteur : Mme Guillon
Constitution d’une servitude de passagesur une parcelle privée, au profit de la Commune, pour la réhabilitation du réseau eaux pluviales des lotissements "La Clef de Cazaux" et "Les Pins de Cazaux"
rapporteur : Mme Guillon
Taxe de Séjour du 1er janvier au 31 décembre 2016 - Mise en oeuvre du principe de taxation d’office
rapporteur : Mme Monteil Macard

 

COMMUNICATION

 

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 


- Télécharger le procès-verbal du Conseil Municipal : Procès-Verbal du Conseil Municipal du 26 novembre 2015 28.4 Mo - 1er février 2016