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Conseil Municipal du jeudi 07 avril 2016

vendredi 8 avril 2016

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Appel

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RELATIONS HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

01.Mise à disposition de personnel au profit de l’Epic Tourisme
Rapporteur : M. BIELHER
02.Mise à disposition de personnel au profit des communes de Mios et de Lanton
Rapporteur : M. BIEHLER
03.Mutualisation du service de la médecine professionnelle et préventive
Rapporteur : M. GARCIA
04.Recrutement d’agents contractuels pour faire face à des besoins saisonniers
Rapporteur : M. PASTOUREAU
05.Surveillance des plages : convention avec la SNSM
Rapporteur : M. CARDRON
06.Modification de la grille tarifaire du stade nautique – Application de l’indexation de l’article 28 du contrat de la DSP
Rapporteur : M. MAISONNAVE
07.Budget principal et budgets annexes : approbation des comptes de gestion de l’exercice 2015
Rapporteur : Mme DELMAS
08.Budget principal et budgets annexes : approbation des comptes administratifs de l’exercice 2015
Rapporteur : Mme DELMAS
09.Affectation des résultats d’exploitation du budget principal et des budgets annexes de l’exercice 2015
Rapporteur : Mme DELMAS
10.Budget principal – budget supplémentaire exercice 2016
Rapporteur : Mme DELMAS
11.Budget annexe Ile aux oiseaux – Budget supplémentaire exercice 2016
Rapporteur : Mme DELMAS
12.Budget annexe parc des expositions – budget supplémentaire exercice 2016
Rapporteur : Mme DELMAS
13.Budget annexe pôle nautique – budget supplémentaire exercice 2016
Rapporteur : Mme DELMAS
14.Fixation des taux d’imposition 2016
Rapporteur : Mme DELMAS

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

 

15.Avis de la Commune sur le périmètre du site Natura 2000 7200710 « Dunes modernes du littoral landais d’Arcachon à Mimizan-plage »
Rapporteur : M. DUCASSE
16.Convention de partenariat avec l’association l’AROÉVEN
Rapporteur : Mme CHARTON
17.Convention de partenariat avec le Groupement d’Intérêt Public d’Aménagement du Territoire et Gestion des Risques (ATGeRI) pour la mise à disposition de données numériques sur la plateforme de l’Information Géographique en Aquitaine
Rapporteur : M. BERNARD
18.Modification du règlement intérieur du l’accueil de loisirs 11/17 ans Kzo’jeunes
Rapporteur : M. BIEHLER
19.Modification du règlement intérieur du Club ados
Rapporteur : M. BIEHLER
20.Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs 11/17 ans du point rencontre jeunes de la Règue Verte
Rapporteur : M. BIEHLER
21.Convention de partenariat avec l’Association « Grimpe en Teste » pour l’année 2016
Rapporteur : Mme PEYS SANCHEZ
22.Réaménagement et équipement de la villa Verthamon dite « 3ème Lieu » : demandes de subventions
Rapporteur : M. JOSEPH

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISTIQUE

 

23.Adoption du périmètre d’étude relative au Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics (PAVE)
Rapporteur : Mme LAHON GRIMAUD
24.Modification des statuts du SDEEG : approbation
Rapporteur : M. GARCIA
25.Elimination des déchets des services municipaux – convention 2016 avec la Cobas
Rapporteur : M. MAISONNAVE
26.Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes (FDAEC) programme communal 2016
Rapporteur : Mme GUILLON
27.Nettoyage des plages : travaux préparatoires avant saison et travaux d’entretien récurrents pendant la saison – demande de subvention auprès du Département
Rapporteur : Mme MOREAU
28.Déplacement de l’école Victor Hugo : Mise à disposition au profit de la Cobas de la parcelle sise 4-6 rue du chemin des Dames
Rapporteur : M. BIEHLER
29.Construction d’une salle de gymnastique et d’escalade : Fonds de concours de la Cobas
Rapporteur : M. LABARTHE
30.Servitude de passage d’une canalisation GRDF sise 13 rue Pierre Dignac
Rapporteur : M. BIRAMBEN
31.Demande de classement de l’Office de tourisme en catégorie 1
Rapporteur : Mme MONTEIL MACARD

 

COMMUNICATION

 

Décisions

- Télécharger le Procès-Verbal du Conseil Municipal : Procès-Verbal du Conseil Municipal du 07 avril 2016 21.9 Mo - 30 juin 2016