Conseil Municipal du 9 juin 2011

Appel

Approbation du proces-verbal du conseil municipal du 7 avril 2011

rapporteur : M. le Maire

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

Délégation de pouvoirs du conseil municipal au Maire

rapporteur M. le Maire

Approbation du règlement des autorisations d’absence

rapporteur : M. Richard

Indemnité de permanence et repos compensateur

rapporteur : M. Richard

Cession du véhicule immatriculé 2152 LS 33

rapporteur : Mme Delmas

Cession du véhicule immatriculé AD 715 NA

rapporteur : Mme Delmas

Option d’achat crédit bail

rapporteur : Mme Delmas

Avance de trésorerie à l’Epic Office de Tourisme

rapporteur : Mme Delmas

Participation au titre de la surcharge foncière : opération de logements sociaux rue Desbiey / Carnot

rapporteur : Mme Rousset

Attribution d’une subvention à l’association les Amis de Jean Hameau

rapporteur : M. Biehler

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

Lutte collective contre la chenille processionnaire du pin - Campagne 2011

rapporteur : M. Petit

Règlement de la restauration scolaire, des accueils périscolaires, des aides aux devoirs et des accueils de loisirs sans hébergement

rapporteur : M. Biehler

Clubs ados : Modification du règlement intérieur

rapporteur : M. Biehler

2ème Edition "Expressions Libres" : Demande de subventions

rapporteur : Mme Magne

Opération CAP 33 saison 2011 : reconduction de l’opération et convention de partenariat

rapporteur : M. Vergnères

Saison culturelle 2011/2012 : mise en place d’une carte de fidélisation

rapporteur : M. Joseph

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

Entretien des équipements d’accueil en forêt domaniale - Programme 2011

rapporteur : M. Petit

Modernisation de la voirie communale avenue Gustave Eiffel

rapporteur : M. Labat

Modernisation de la voirie communale avenue André Ampère

rapporteur : M. Labat

Modernisation de la voirie communale rue Osmin Dupuy à Cazaux

rapporteur : Mme Guillon

Réalisation d’une piste cyclable bidirectionnelle pour la route départementale 217 E1 (boulevard d’Arcachon) : convention avec le Conseil Général et la COBAS

rapporteur : Mme Monteil-Macard

Centre bourg de Cazaux : déclassement de parcelles avenue de Verdun

rapporteur : Mme Guillon

Centre bourg de Cazaux : vente de parcelles avenue de Verdun

rapporteur : Mme Guillon

Centre bourg de Cazaux : Acquisition de locaux résidence "La Dune Blanche"

rapporteur : Mme Guillon

Régularisation et acquisition de la parcelle section FX n°162 sise rue Henri Dheurle

rapporteur : Mme Decle

Vente d’un terrain rue Alexander Fleming : lot A

rapporteur : Mme Baderspach

Vente d’un terrain à l’angle des rues de Maugis et Alexander Fleming : lot B

rapporteur : Mme Baderspach

Incorporation de biens sans maître dans le domaine communal immeuble sis rue des Poilus

rapporteur : M. Richard

Parc zoologique et de loisirs du Bassin d’Arcachon - Enquête publique

rapporteur : Mme Di Crola

COMMUNICATION

Question écrite

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du n°77 au n°152