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Conseil Municipal du 9 juin 2011

mercredi 15 juin 2011

Ecouter le dernier conseil municipal

Appel
Approbation du proces-verbal du conseil municipal du 7 avril 2011
rapporteur : M. le Maire

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Délégation de pouvoirs du conseil municipal au Maire
rapporteur M. le Maire
Approbation du règlement des autorisations d’absence
rapporteur : M. Richard
Indemnité de permanence et repos compensateur
rapporteur : M. Richard
Cession du véhicule immatriculé 2152 LS 33
rapporteur : Mme Delmas
Cession du véhicule immatriculé AD 715 NA
rapporteur : Mme Delmas
Option d’achat crédit bail
rapporteur : Mme Delmas
Avance de trésorerie à l’Epic Office de Tourisme
rapporteur : Mme Delmas
Participation au titre de la surcharge foncière : opération de logements sociaux rue Desbiey / Carnot
rapporteur : Mme Rousset
Attribution d’une subvention à l’association les Amis de Jean Hameau
rapporteur : M. Biehler

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

 

Lutte collective contre la chenille processionnaire du pin - Campagne 2011
rapporteur : M. Petit
Règlement de la restauration scolaire, des accueils périscolaires, des aides aux devoirs et des accueils de loisirs sans hébergement
rapporteur : M. Biehler
Clubs ados : Modification du règlement intérieur
rapporteur : M. Biehler
2ème Edition "Expressions Libres" : Demande de subventions
rapporteur : Mme Magne
Opération CAP 33 saison 2011 : reconduction de l’opération et convention de partenariat
rapporteur : M. Vergnères
Saison culturelle 2011/2012 : mise en place d’une carte de fidélisation
rapporteur : M. Joseph

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

 

Entretien des équipements d’accueil en forêt domaniale - Programme 2011
rapporteur : M. Petit
Modernisation de la voirie communale avenue Gustave Eiffel
rapporteur : M. Labat
Modernisation de la voirie communale avenue André Ampère
rapporteur : M. Labat
Modernisation de la voirie communale rue Osmin Dupuy à Cazaux
rapporteur : Mme Guillon
Réalisation d’une piste cyclable bidirectionnelle pour la route départementale 217 E1 (boulevard d’Arcachon) : convention avec le Conseil Général et la COBAS
rapporteur : Mme Monteil-Macard
Centre bourg de Cazaux : déclassement de parcelles avenue de Verdun
rapporteur : Mme Guillon
Centre bourg de Cazaux : vente de parcelles avenue de Verdun
rapporteur : Mme Guillon
Centre bourg de Cazaux : Acquisition de locaux résidence "La Dune Blanche"
rapporteur : Mme Guillon
Régularisation et acquisition de la parcelle section FX n°162 sise rue Henri Dheurle
rapporteur : Mme Decle
Vente d’un terrain rue Alexander Fleming : lot A
rapporteur : Mme Baderspach
Vente d’un terrain à l’angle des rues de Maugis et Alexander Fleming : lot B
rapporteur : Mme Baderspach
Incorporation de biens sans maître dans le domaine communal immeuble sis rue des Poilus
rapporteur : M. Richard
Parc zoologique et de loisirs du Bassin d’Arcachon - Enquête publique
rapporteur : Mme Di Crola

 

COMMUNICATION

 

Question écrite
Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du n°77 au n°152