Conseil Municipal du 7 juillet 2010

Appel

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 avril 2010

rapporteur : M. le Maire

ADMINISTRATION GENERALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

Modification du tableau des effectifs

rapporteur : M. Richard

Attribution de la prime de service et de rendement - Filière technique

rapporteur : M. Richard

Cession du bateau Hope Fish 605, du moteur Mercury 80 cv et de la remorque

rapporteur : Mme Delmas

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE de PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE et ASSOCIATIVE

Lutte contre la chenille processionnaire du pin - Inscription à la campagne 2010 : demandes de subventions

rapporteur : M. Ducasse

Club des randonneurs du Pyla : attribution d’une subvention exceptionnelle

rapporteur : M. Vergnères

Club des aquariophiles du bassin d’Arcachon : attribution d’une subvention exceptionnelle

rapporteur : M. Vergnères

Participation aux frais de fonctionnement de l’école privée Saint-Vincent : année scolaire 2009-2010 - versement du solde

rapporteur : M. Biehler

Convention avec la CAF : Convention Territoriale Globale

rapporteur : Mme Rousset

Convention avec la CAF : Prestation de service ALSH

rapporteur : M. Biehler

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

Contrats d’assurance - réajustement des primes 2008 et 2009 : avenants

rapporteur : Mme Delmas

Modernisation de la voirie communale : aménagement de la rue Jean Lavigne (2ème tranche)

rapporteur : M. Davet

Dénomination de la voie communale desservant les parkings de la résidence le Colisée

rapporteur : M. Alègre

Aménagement du boulevard de l’océan (1ère tranche) : enfouissement du réseau France Télécom

rapporteur : M. Labat

Aménagement du boulevard de l’océan (1ère tranche) : enfouissement du réseau électrique

rapporteur : M. Labat

Acquisition d’un immeuble sis 7b avenue de Verdun à Cazaux (lot n°5)

rapporteur Mme Guillon

Acquisition d’un immeuble sis 7b avenue de Verdun à Cazaux (lot n°6)

rapporteur : Mme Guillon

Immeuble sis rue des Poilus (section FY n°55 et 56) : procédure d’acquisition des biens sans maître

rapporteur : M. Richard

Déclassement du Domaine Public Communal d’un terrain chemin du Petit Bordes - Foyer St Georges

rapporteur : Mme Rousset

Restructuration du foyer St Georges Bail emphytéotique - Dernière tranche

rapporteur : Mme Rousset

Déclassement d’une parcelle sise avenue de l’Europe

rapporteur : M. Prats

Vente d’un terrain sis avenue de l’Europe

rapporteur : M. Prats

Servitude de passage de la fibre optique aux lieux-dits "Lande des deux crastes", "Bonneval" et "Beaudésert"

rapporteur : M. Davet

Vente d’un terrain route de Cazaux pour l’implantation d’un supermarché

rapporteur : M. le Maire

Fisac - Actions collectives : Convention avec l’association des commerçants et artisans de La Teste de Buch

rapporteur : Mme Monteil-Macard

INFORMATION / COMMUNICATION

Présentation du bilan annuel des conseils de quartier

rapporteurs : M. le Maire / M. Labat / Mme Baderspach

COMMUNICATIONS

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales du n°73 au n°160 (le n°73 est annulé)

rapporteur : M. le Maire