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Conseil Municipal du 7 juillet 2010

mardi 13 juillet 2010

Ecouter le dernier conseil municipal

Appel
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 avril 2010
rapporteur : M. le Maire

 

ADMINISTRATION GENERALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Modification du tableau des effectifs
rapporteur : M. Richard
Attribution de la prime de service et de rendement - Filière technique
rapporteur : M. Richard
Cession du bateau Hope Fish 605, du moteur Mercury 80 cv et de la remorque
rapporteur : Mme Delmas

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE de PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE et ASSOCIATIVE

 

Lutte contre la chenille processionnaire du pin - Inscription à la campagne 2010 : demandes de subventions
rapporteur : M. Ducasse
Club des randonneurs du Pyla : attribution d’une subvention exceptionnelle
rapporteur : M. Vergnères
Club des aquariophiles du bassin d’Arcachon : attribution d’une subvention exceptionnelle
rapporteur : M. Vergnères
Participation aux frais de fonctionnement de l’école privée Saint-Vincent : année scolaire 2009-2010 - versement du solde
rapporteur : M. Biehler
Convention avec la CAF : Convention Territoriale Globale
rapporteur : Mme Rousset
Convention avec la CAF : Prestation de service ALSH
rapporteur : M. Biehler

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

 

Contrats d’assurance - réajustement des primes 2008 et 2009 : avenants
rapporteur : Mme Delmas
Modernisation de la voirie communale : aménagement de la rue Jean Lavigne (2ème tranche)
rapporteur : M. Davet
Dénomination de la voie communale desservant les parkings de la résidence le Colisée
rapporteur : M. Alègre
Aménagement du boulevard de l’océan (1ère tranche) : enfouissement du réseau France Télécom
rapporteur : M. Labat
Aménagement du boulevard de l’océan (1ère tranche) : enfouissement du réseau électrique
rapporteur : M. Labat
Acquisition d’un immeuble sis 7b avenue de Verdun à Cazaux (lot n°5)
rapporteur Mme Guillon
Acquisition d’un immeuble sis 7b avenue de Verdun à Cazaux (lot n°6)
rapporteur : Mme Guillon
Immeuble sis rue des Poilus (section FY n°55 et 56) : procédure d’acquisition des biens sans maître
rapporteur : M. Richard
Déclassement du Domaine Public Communal d’un terrain chemin du Petit Bordes - Foyer St Georges
rapporteur : Mme Rousset
Restructuration du foyer St Georges Bail emphytéotique - Dernière tranche
rapporteur : Mme Rousset
Déclassement d’une parcelle sise avenue de l’Europe
rapporteur : M. Prats
Vente d’un terrain sis avenue de l’Europe
rapporteur : M. Prats
Servitude de passage de la fibre optique aux lieux-dits "Lande des deux crastes", "Bonneval" et "Beaudésert"
rapporteur : M. Davet
Vente d’un terrain route de Cazaux pour l’implantation d’un supermarché
rapporteur : M. le Maire
Fisac - Actions collectives : Convention avec l’association des commerçants et artisans de La Teste de Buch
rapporteur : Mme Monteil-Macard

 

INFORMATION / COMMUNICATION

 

Présentation du bilan annuel des conseils de quartier
rapporteurs : M. le Maire / M. Labat / Mme Baderspach

 

COMMUNICATIONS

 

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales du n°73 au n°160 (le n°73 est annulé)
rapporteur : M. le Maire