Accueil > La Mairie > Conseils municipaux > Conseil Municipal du 7 avril 2011

Conseil Municipal du 7 avril 2011

vendredi 8 avril 2011

Ecouter le dernier Conseil Municipal

Appel
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 février 2011
rapporteur : M. le Maire

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Mairie annexe de Cazaux : transfert du lieu de célébration des mariages
rapporteur : Mme Léonard-Moussac
Mutualisation intercommunale des achats de fournitures courantes et services : approbation de la création de nouveaux groupements de commande
rapporteur : Mme Kugener
Constitution d’un groupement d’achat entre la ville et le CCAS pour la fourniture de service télécoms
rapporteur : M. Petit
Recrutement d’agents non titulaires pour faire face à des besoins saisonniers
rapporteur : M. Richard
Surveillance des plages : Convention avec la SNSM
rapporteur : M. Alegre
Budget principal et budgets annexes : approbation des comptes administratifs de l’exercice 2010
rapporteur : Mme Delmas
Budget principal et budgets annexes : approbation des comptes de gestion de l’exercice 2010
rapporteur : Mme Delmas
Affectation des résultats d’exploitation budget principal et budgets annexes de l’exercice 2010
rapporteur : Mme Delmas
Budget principal exercice 2011 : budget supplémentaire
rapporteur : Mme Delmas
Budget annexe corps morts exercice 2011 : budget supplémentaire
rapporteur : Mme Delmas
Budget annexe halte nautique exercice 2011 : budget supplémentaire
rapporteur : Mme Delmas
Budget annexe parc des expositions exercice 2011 : budget supplémentaire
rapporteur : Mme Delmas
Budget annexe Ile aux oiseaux exercice 2011 : budget supplémentaire
rapporteur : Mme Delmas
Fixation des taux d’imposition 2011
rapporteur : Mme Delmas
Implantation de dispositifs de vidéo protection à la halte nautique de Cazaux et à Pyla sur Mer
rapporteur : M. Alegre

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

 

Forêt usagère : désignation des syndics
rapporteur : M. le Maire
Convention de partenariat avec l’association TVBA
rapporteur : Mme Léonard-Moussac
Exposition XI’AN : Convention de partenariat avec la Semexpo
rapporteur : Mme Magne
Approbation du règlement intérieur du Groupe de Pilotage du Musée
rapporteur : M. Biehler
Convention de partenariat avec l’association d’animation des fêtes du port
rapporteur : M. Pastoureau
27ème Grand Prix Littéraire du Pays de Buch : attribution des prix aux lauréats
rapporteur : M. Joseph
Battle hip hop 2011 : attribution des prix aux lauréats
rapporteur : M. Joseph

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

 

Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage au projet de construction d’un Hôtel de ville : marché complémentaire
rapporteur : M. Richard
Construction d’un hôtel de ville : modification du montant de l’indemnité versée aux candidats non retenus
rapporteur : M. Richard
Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes : Programme communal 2011
rapporteur : M. Davet
Nettoyage mécanique et manuel des plages - Travaux préparatoires avant-saison et travaux d’entretien récurrents pendant la saison : demande de subvention
rapporteur : M. Ducasse
Elimination des déchets des services municipaux - convention 2011 avec la COBAS
rapporteur : M. Petit
Couche de roulement programme 2011 : signature du marché des travaux
rapporteur : M. Davet
Modernisation de la voirie communale rue du Baou : signature des marchés de travaux
rapporteur : Mme Di Crola
Modernisation de la voirie communale rue Flemming / rue du Petit Prince : signature des marchés de travaux
rapporteur : M. Pastoureau
Modernisation de la voirie communale chemin de la Péguilleyre : signature des marchés de travaux
rapporteur : M. Pastoureau
Modernisation de la voirie communale rue des Ecureuils : signature des marchés de travaux
rapporteur : Mme Guillon
Fêtes du Port - Mardinades : renforcement des installations électriques et du réseau de branchements forains
rapporteur : M. Ducasse
Aménagement du boulevard de l’océan 1ère tranche (RD 218) : convention de travaux sous maîtrise d’ouvrage communale en agglomération : participation du Département par Fonds de concours
rapporteur : Mme Monteil-Macard
Aménagement du boulevard de l’océan tranche 2 - Enfouissement du réseau France Télécom : convention avec France Télécom
rapporteur : Mme Monteil-Macard
Programme d’étanchéité des bâtiments communaux
rapporteur : M. Davet
Reconstruction de la salle Maugis : signature des avenants
rapporteur : M. Pastoureau
Ecole élémentaire Lafon à Cazaux : Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée avec la COBAS
rapporteur : M. Biehler
Déclassement du domaine public communal : Parcelles centre bourg de Cazaux - rue des Fusillés/avenue de Verdun
rapporteur : M. le Maire
Centre bourg de Cazaux : vente de parcelles situées rue des Fusillés/avenue de Verdun
Vente de la propriété sise 13 rue Jean de Grailly
rapporteur : Mme Rousset
Modification de l’assiette du bail à construction - Semlat - dossier îlot Gambetta
rapporteur : M. Richard
Vente d’un terrain sis lieu dit "Lède de la Seuve"
rapporteur : Mme Decle
Vente d’un terrain rue Alexander Fleming
rapporteur : M. Pastoureau
Déclassement de parcelles sises rue Alexander Fleming
rapporteur : Mme Moreau
Vente d’un terrain rue Aristide Ichard
rapporteur : Mme Di Crola
Régularisation d’un alignement rue du Dadé par l’acquisition de la parcelle section FY n°358
rapporteur : M. Davet
Echange de parcelles sises rue du Port
rapporteur : M. Richard
Echange de parcelles secteur du Canalot - Port de La Teste
rapporteur : M. Richard
Servitude de passage de la fibre optique et implantation d’une armoire technique concentrateur lieu-dit Landes des deux crastes
rapporteur : M. Petit

 

COMMUNICATION

 

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités du n°19 au n°76