Conseil Municipal du 7 avril 2011

Appel

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 février 2011

rapporteur : M. le Maire

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

Mairie annexe de Cazaux : transfert du lieu de célébration des mariages

rapporteur : Mme Léonard-Moussac

Mutualisation intercommunale des achats de fournitures courantes et services : approbation de la création de nouveaux groupements de commande

rapporteur : Mme Kugener

Constitution d’un groupement d’achat entre la ville et le CCAS pour la fourniture de service télécoms

rapporteur : M. Petit

Recrutement d’agents non titulaires pour faire face à des besoins saisonniers

rapporteur : M. Richard

Surveillance des plages : Convention avec la SNSM

rapporteur : M. Alegre

Budget principal et budgets annexes : approbation des comptes administratifs de l’exercice 2010

rapporteur : Mme Delmas

Budget principal et budgets annexes : approbation des comptes de gestion de l’exercice 2010

rapporteur : Mme Delmas

Affectation des résultats d’exploitation budget principal et budgets annexes de l’exercice 2010

rapporteur : Mme Delmas

Budget principal exercice 2011 : budget supplémentaire

rapporteur : Mme Delmas

Budget annexe corps morts exercice 2011 : budget supplémentaire

rapporteur : Mme Delmas

Budget annexe halte nautique exercice 2011 : budget supplémentaire

rapporteur : Mme Delmas

Budget annexe parc des expositions exercice 2011 : budget supplémentaire

rapporteur : Mme Delmas

Budget annexe Ile aux oiseaux exercice 2011 : budget supplémentaire

rapporteur : Mme Delmas

Fixation des taux d’imposition 2011

rapporteur : Mme Delmas

Implantation de dispositifs de vidéo protection à la halte nautique de Cazaux et à Pyla sur Mer

rapporteur : M. Alegre

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

Forêt usagère : désignation des syndics

rapporteur : M. le Maire

Convention de partenariat avec l’association TVBA

rapporteur : Mme Léonard-Moussac

Exposition XI’AN : Convention de partenariat avec la Semexpo

rapporteur : Mme Magne

Approbation du règlement intérieur du Groupe de Pilotage du Musée

rapporteur : M. Biehler

Convention de partenariat avec l’association d’animation des fêtes du port

rapporteur : M. Pastoureau

27ème Grand Prix Littéraire du Pays de Buch : attribution des prix aux lauréats

rapporteur : M. Joseph

Battle hip hop 2011 : attribution des prix aux lauréats

rapporteur : M. Joseph

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage au projet de construction d’un Hôtel de ville : marché complémentaire

rapporteur : M. Richard

Construction d’un hôtel de ville : modification du montant de l’indemnité versée aux candidats non retenus

rapporteur : M. Richard

Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes : Programme communal 2011

rapporteur : M. Davet

Nettoyage mécanique et manuel des plages - Travaux préparatoires avant-saison et travaux d’entretien récurrents pendant la saison : demande de subvention

rapporteur : M. Ducasse

Elimination des déchets des services municipaux - convention 2011 avec la COBAS

rapporteur : M. Petit

Couche de roulement programme 2011 : signature du marché des travaux

rapporteur : M. Davet

Modernisation de la voirie communale rue du Baou : signature des marchés de travaux

rapporteur : Mme Di Crola

Modernisation de la voirie communale rue Flemming / rue du Petit Prince : signature des marchés de travaux

rapporteur : M. Pastoureau

Modernisation de la voirie communale chemin de la Péguilleyre : signature des marchés de travaux

rapporteur : M. Pastoureau

Modernisation de la voirie communale rue des Ecureuils : signature des marchés de travaux

rapporteur : Mme Guillon

Fêtes du Port - Mardinades : renforcement des installations électriques et du réseau de branchements forains

rapporteur : M. Ducasse

Aménagement du boulevard de l’océan 1ère tranche (RD 218) : convention de travaux sous maîtrise d’ouvrage communale en agglomération : participation du Département par Fonds de concours

rapporteur : Mme Monteil-Macard

Aménagement du boulevard de l’océan tranche 2 - Enfouissement du réseau France Télécom : convention avec France Télécom

rapporteur : Mme Monteil-Macard

Programme d’étanchéité des bâtiments communaux

rapporteur : M. Davet

Reconstruction de la salle Maugis : signature des avenants

rapporteur : M. Pastoureau

Ecole élémentaire Lafon à Cazaux : Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée avec la COBAS

rapporteur : M. Biehler

Déclassement du domaine public communal : Parcelles centre bourg de Cazaux - rue des Fusillés/avenue de Verdun

rapporteur : M. le Maire

Centre bourg de Cazaux : vente de parcelles situées rue des Fusillés/avenue de Verdun

Vente de la propriété sise 13 rue Jean de Grailly

rapporteur : Mme Rousset

Modification de l’assiette du bail à construction - Semlat - dossier îlot Gambetta

rapporteur : M. Richard

Vente d’un terrain sis lieu dit "Lède de la Seuve"

rapporteur : Mme Decle

Vente d’un terrain rue Alexander Fleming

rapporteur : M. Pastoureau

Déclassement de parcelles sises rue Alexander Fleming

rapporteur : Mme Moreau

Vente d’un terrain rue Aristide Ichard

rapporteur : Mme Di Crola

Régularisation d’un alignement rue du Dadé par l’acquisition de la parcelle section FY n°358

rapporteur : M. Davet

Echange de parcelles sises rue du Port

rapporteur : M. Richard

Echange de parcelles secteur du Canalot - Port de La Teste

rapporteur : M. Richard

Servitude de passage de la fibre optique et implantation d’une armoire technique concentrateur lieu-dit Landes des deux crastes

rapporteur : M. Petit

COMMUNICATION

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités du n°19 au n°76