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Conseil Municipal du 31 mai 2012

lundi 4 juin 2012

Écouter le dernier conseil Municipal

Appel
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 05 avril 2012

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Mutualisation intercommunale pour la formation du personnel : convention avec la Cobas
rapporteur : M. Richard
Piscine municipale : remboursement des abonnements
rapporteur : Mme Moreau

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

 

Lutte collective contre la chenille processionnaire du pin : campagne 2012
rapporteur : M. Petit
3ème édition "Expressions Libres" : demandes de subventions
rapporteur : M. Biehler
Création d’un équipement sportif plaine Gilbert Moga : demande de subventions
rapporteur : M. Vergnères
Création d’un second accueil de loisirs sans hébergement pour les 11/17 ans
rapporteur : M. Biehler

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISTIQUE

 

Réforme de la surface de plancher
rapporteur : M. Richard
Mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion : majoration du volume constructible
rapporteur : M. Richard
Mise à disposition au profit du CCAS d’un bâtiment 11b rue de l’Yser
rapporteur : Mme Decle
Restitution d’un dépôt de garantie (logement communal rue de l’Yser)
rapporteur : Mme Decle
Mise à disposition au profit du CCAS d’un bâtiment 17bis avenue Charles de Gaulle
rapporteur : Mme Di Crola
Vente de deux lots à Cazaux allée Marie Dufaure
rapporteur : Mme Guillon
Acquisition d’une parcelle Lotissement La Pinède de Conteau - tranche 6
rapporteur : M. Pastoureau
Acquisition terrain et voirie à la Règue Verte (propriété Gironde Habitat)
rapporteur : Mme Baderspach
Echange de terrains avec Aquitanis : rue des Poilus et rue Gaston de Foix
rapporteur : M. Richard
Convention d’aménagement pour la réalisation d’un carrefour à l’entrée de Cazaux avec M. BARDON
rapporteur : M. Davet
Convention d’aménagement pour la réalisation d’un carrefour à l’entrée de Cazaux avec M. LASSELLE
rapporteur : M. Davet
Convention d’aménagement pour la réalisation d’un carrefour à l’entrée de Cazaux avec SARL Port Cazaux
rapporteur : M. Davet
Autorisation d’occupation temporaire pour l’installation de ruches - Echangeur Quincarneau
rapporteur : Mme Magne
Echange de parcelles allée Camille Jullian - Déclassement d’une parcelle du domaine public communal
rapporteur : M. Biehler
Echange de parcelles allée Camille Jullian
rapporteur : M. Biehler
Avis sur acquisition d’un terrain par le conservatoire du littoral lieu dit "Les Arrouacs"
rapporteur : Mme Monteil-Macard
Aménagement de la rue Osmin Dupuy : travaux d’enfouissement du réseau France Télécom
rapporteur : Mme Kugener
Aménagement de l’avenue du Figuier : travaux d’enfouissement du réseau électrique
rapporteur : M. Labat
Aménagement du boulevard de l’Océan de la place Meller à l’avenue des Courlis (tranche 3) : travaux d’enfouissement du réseau France Télécom
rapporteur : M. Labat
Convention de superposition d’affectation au bénéfice de la commune de La Teste d’une dépendance du domaine public maritime - enfouissement d’une canalisation d’eaux pluviales - Boulevard Pierre Loti
rapporteur : M. Ducasse
Aménagement du giratoire CAMICAS - demande de subvention auprès du département
rapporteur : M. Alègre
Travaux de voirie, réseaux divers - aménagement urbains marchés subséquents des accords cadres - signature des marchés autorisation
rapporteur : M. Davet

 

COMMUNICATION

 

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du n°120 au n°187
rapporteur : M. le Maire