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Conseil Municipal du 31 janvier 2013

lundi 4 février 2013

Écouter le dernier Conseil Municipal

Appel
Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 27 novembre et du 20 décembre 2012
rapporteur : M. le Maire

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

 

Aménagement du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires
rapporteur : M. Biehler
Convention de partenariat avec l’association les Corps Bav’Art : École de cirque
rapporteur : M. Joseph
Conservatoire de musique : indemnités aux membres du jury
rapporteur : Mme Decle
29ème Grand Prix Littéraire du Pays de Buch : règlement du concours
rapporteur : Mme Di Crola

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISTIQUE

Avance de trésorerie au budget annexe "Pôle Nautique"
rapporteur : Mme Delmas
Acquisition de la propriété 1 avenue du Général Leclerc à La Teste de Buch
rapporteur : M. Davet
Convention de servitude pour l’implantation d’un poste de détente gaz 15 allée des Noisetiers
rapporteur : M. Labat
Convention de servitude pour l’implantation d’un poste de transformation électrique allée des Cordiers
rapporteur : M.Labat
Procédure de mise en vente de deux terrains allée Marie Dufaure / Allée du Moulin à Cazaux
rapporteur : Mme Guillon
Droit de préemption urbain
rapporteur : M. Richard
Contrat de partenariat de l’Hôtel de Ville : avenant n°1 relatif à la modification de l’article 22
rapporteur : Mme Delmas
Contrat de partenariat de l’Hôtel de Ville : avenant n°2 relatif à la modification des artciles 29.1, 35.1, 35.2 et 35.3, l’annexe 1A "mémoire financier" et l’annexe 18 "contrat de transaction"
rapporteur : Mme Delmas
Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte : Appel à projets - relocalisation des activités et des biens
rapporteur : M. Petit
Aménagement du boulevard de l’océan 4ème tranche : Travaux d’enfouissement du réseau électrique - convention avec le SDEEG
rapporteur : Mme Monteil Macard
Dénomination de la voie desservant l’école Brémontier et les nouvelles constructions depuis la rue Gaston de Foix
rapporteur : M. Pastoureau

 

COMMUNICATION

 

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du n°408 au n°426 (année 2012) et du n°01 au n°24 (année 2013)