Conseil Municipal du 30 novembre 2010

Appel

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 septembre 2010

rapporteur : M. le Maire

ADMINISTRATION GENERALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

Tempête Xynthia : soutien du gouvernement aux collectivités territoriales

rapporteur : Mme Baderspach

Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : convention avec la préfecture

rapporteur : M. Petit

Mutualisation intercommunale des achats de fournitures courantes et services : conventions avec la COBAS

rapporteur : M. Biehler

Recrutement d’un animateur FISAC

rapporteur : Mme Monteil-Macard

Débat d’orientations budgétaires 2011

rapporteur : Mme Delmas

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE de PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE et ASSOCIATIVE

Voile éducative 2010

rapporteur : M. Vergnères

Création d’un espace d’accueil au club ados baptisé "le s’pote"

rapporteur : Mme Magne

Manifestations culturelles 2010 : demandes de subventions

rapporteur : M. Joseph

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

Aménagement du boulevard de l’océan : marché de maîtrise d’oeuvre, signature de l’avenant

rapporteur : Mme Monteil Macard

Aménagement du boulevard de l’océan : signature des marchés de travaux

rapporteur : Mme Monteil Macard

Aménagement du boulevard de l’océan - 1ère tranche : Travaux d’enfouissement du réseau électrique convention avec le S.D.E.E.G.

rapporteur : M. Labat

Plan Local d’Urbanisme - Révision : bilan de la concertation

rapporteur : M. Richard

Plan Local d’Urbanisme - Révision : projet de PLU arrêté

rapporteur : M. Richard

Balisage et gestion des zones de mouillage des bateaux : appel d’offres 2011

rapporteur : M. Alègre

Mise à disposition au profit du CCAS de bâtiments pour l’épicerie sociale, la banque alimentaire et des réserves 22A, B et C rue du XIV juillet

rapporteur : Mme Rousset

Mise en oeuvre de la participation pour voiries et réseaux (PVR) rue des Cordiers

rapporteur : M. Richard

Superposition d’affectation d’une dépendance du domaine public maritime : cale de mise à l’eau plage Meller à Pyla sur Mer

rapporteur : Mme Monteil Macard

Vente d’un terrain route de Cazaux

rapporteur : Mme Guillon

Acquisition d’un terrain rue Lagrua

rapporteur : Mme Decle

Acquisition de la rue des Coqs Rouges - propriété du Ministère de la défense

rapporteur : M. Vergnères

Acquisition de parcelles situées giratoire de Villemarie - propriété du Ministère de la défense

rapporteur : Mme Di Crola

Acquisition de la parcelle située au carrefour de la rue Gustave Loude / rue Peyjehan / rue Béranger

rapporteur : Mme Léonard Moussac

Convention avec l’EPIC Office de tourisme pour la gestion du camping municipal du lac de Cazaux

rapporteur : Mme Monteil Macard

Site Handi cap Océan du Petit Nice - demande de subvention

rapporteur : M. Petit

COMMUNICATION

Rapport annuel d’activités 2009 des structures de coopération intercommunale : COBAS / SIBA et pour les DSP SEMEXEXPO / AVENA

rapporteur : M. le Maire

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Codes général des collectivités territoriales

rapporteur : M. le Maire