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Conseil Municipal du 30 novembre 2010

mardi 7 décembre 2010

Ecouter le dernier Conseil Municipal

Appel
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 septembre 2010
rapporteur : M. le Maire

 

ADMINISTRATION GENERALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Tempête Xynthia : soutien du gouvernement aux collectivités territoriales
rapporteur : Mme Baderspach
Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : convention avec la préfecture
rapporteur : M. Petit
Mutualisation intercommunale des achats de fournitures courantes et services : conventions avec la COBAS
rapporteur : M. Biehler
Recrutement d’un animateur FISAC
rapporteur : Mme Monteil-Macard
Débat d’orientations budgétaires 2011
rapporteur : Mme Delmas

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE de PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE et ASSOCIATIVE

 

Voile éducative 2010
rapporteur : M. Vergnères
Création d’un espace d’accueil au club ados baptisé "le s’pote"
rapporteur : Mme Magne
Manifestations culturelles 2010 : demandes de subventions
rapporteur : M. Joseph

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

 

Aménagement du boulevard de l’océan : marché de maîtrise d’oeuvre, signature de l’avenant
rapporteur : Mme Monteil Macard
Aménagement du boulevard de l’océan : signature des marchés de travaux
rapporteur : Mme Monteil Macard
Aménagement du boulevard de l’océan - 1ère tranche : Travaux d’enfouissement du réseau électrique convention avec le S.D.E.E.G.
rapporteur : M. Labat
Plan Local d’Urbanisme - Révision : bilan de la concertation
rapporteur : M. Richard
Plan Local d’Urbanisme - Révision : projet de PLU arrêté
rapporteur : M. Richard
Balisage et gestion des zones de mouillage des bateaux : appel d’offres 2011
rapporteur : M. Alègre
Mise à disposition au profit du CCAS de bâtiments pour l’épicerie sociale, la banque alimentaire et des réserves 22A, B et C rue du XIV juillet
rapporteur : Mme Rousset
Mise en oeuvre de la participation pour voiries et réseaux (PVR) rue des Cordiers
rapporteur : M. Richard
Superposition d’affectation d’une dépendance du domaine public maritime : cale de mise à l’eau plage Meller à Pyla sur Mer
rapporteur : Mme Monteil Macard
Vente d’un terrain route de Cazaux
rapporteur : Mme Guillon
Acquisition d’un terrain rue Lagrua
rapporteur : Mme Decle
Acquisition de la rue des Coqs Rouges - propriété du Ministère de la défense
rapporteur : M. Vergnères
Acquisition de parcelles situées giratoire de Villemarie - propriété du Ministère de la défense
rapporteur : Mme Di Crola
Acquisition de la parcelle située au carrefour de la rue Gustave Loude / rue Peyjehan / rue Béranger
rapporteur : Mme Léonard Moussac
Convention avec l’EPIC Office de tourisme pour la gestion du camping municipal du lac de Cazaux
rapporteur : Mme Monteil Macard
Site Handi cap Océan du Petit Nice - demande de subvention
rapporteur : M. Petit

 

COMMUNICATION

 

Rapport annuel d’activités 2009 des structures de coopération intercommunale : COBAS / SIBA et pour les DSP SEMEXEXPO / AVENA
rapporteur : M. le Maire
Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Codes général des collectivités territoriales
rapporteur : M. le Maire