Accueil > La Mairie > Conseils municipaux > Conseil Municipal du 3 juin 2014

Conseil Municipal du 3 juin 2014

jeudi 5 juin 2014

Écouter le dernier Conseil Municipal

Appel
Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 6 avril, 15 avril et 29 avril 2014
rapporteur : M. le Maire

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RELATIONS HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Formation des élus
rapporteur : M. Vergnères
Délégation du conseil municipal en matière de gestion de la dette
rapporteur : Mme Delmas
Parc des expositions : principe de la délégation de service public et approbation du lancement de la procédure
rapporteur : Mme Monteil Macard
Budget principal et budgets annexes : approbation des comptes de gestion de l’exercice 2013
rapporteur : Mme Delmas
Budget principal et budgets annexes : approbation des comptes administratifs de l’exercice 2013
rapporteur : Mme Delmas
Affectation des résultats d’exploitation du budget principal et des budgets annexes de l’exercice 2013
rapporteur : Mme Delmas
Budget principal exercice 2014 : budget supplémentaire
rapporteur : Mme Delmas
Budget annexe Ile aux oiseaux exercice 2014 : budget supplémentaire
rapporteur : Mme Delmas
Budget annexe Pôle nautique exercice 2014 : budget supplémentaire
rapporteur : Mme Delmas
Budget annexe parc des expositions exercice 2014 : budget supplémentaire
rapporteur : Mme Delmas
Taxe d’habitation : abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides
rapporteur : M. le Maire
Option d’achat crédit bail sur des panneaux d’affichage électroniques graphiques
rapporteur : M. Bernard
Cessions d’immobilisations
rapporteur : M. Labarthe
Garantie de la ville concernant l’emprunt contracté par la SNI pour la construction de 10 logements individuels situés avenue de Verdun à Cazaux
rapporteur : Mme Schiltz-Rousset

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

 

Renouvellement de la convention de gestion avec le Conservatoire du Littoral pour le site de l’Ile aux oiseaux
rapporteur : M. Pastoureau
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association "Test’ut big band"
rapporteur : M. Joseph
Expressions libres 5ème édition : demandes de subventions
rapporteur : M. Biehler
CAP 33 : reconduction de l’opération pour la saison 2014
rapporteur : M. Maisonnave
Lutte collective contre la chenille processionnaire du pin - inscription à la campagne 2014
rapporteur : M. Ducasse
Renouvellement du conseil des sages : approbation des statuts et du règlement intérieur
rapporteur : Mme Lahon-Grimaud
Renouvellement du conseil des quartiers : approbation des statuts et du règlement intérieur
rapporteur : M. Hénin

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISTIQUE

 

Aménagement de l’allée des Canaris à Pyla sur Mer : travaux d’enfouissement du réseau France Télécom
rapporteur : Mme Monteil Macard
Aménagement de l’allée des Canaris à Pyla sur Mer : Travaux d’enfouissement du réseau électrique
rapporteur : Mme Monteil Macard
Dénomination de la voie desservant la résidence "Peyroutas" à Cazaux
rapporteur : Mme Guillon
Nettoyage des plages : travaux préparatoires avant saison et travaux d’entretien récurrents pendant la saison - demande de subvention auprès du département
rapporteur : M. Garcia
Composition du comité consultatif de l’aménagement et de l’urbanisme
rapporteur : M. Cardron

 

COMMUNICATION

 

Décisions prise en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (du n°132 au 138 et du n°169 au 180)