Conseil Municipal du 3 décembre 2009

Appel

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 octobre 2009

ADMINISTRATION GENERALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

Retrait des fonctions d’un adjoint

rapporteur : M. le Maire

Elections du 1er adjoint au Maire - Election des trois adjoints au Maire et approbation du nouveau tableau des adjoints au Maire

rapporteur : M. le Maire

Indemnités de fonction des élus

rapporteur : M. le Maire

Conservatoire de musique : désignation d’un nouveau représentant

rapporteur : M. le Maire

Caisse des écoles : désignation d’un nouveau représentant

rapporteur : M. le Maire

Indemnités d’astreintes pour les astreintes d’encadrement

rapporteur : Mme Delmas

Modification du régime indemnitaire

rapporteur : M. Richard

Modification du tableau des effectifs des emplois permanents

rapporteur : M. Richard

Fixation des ratios de promotion pour avancement de grade

rapporteur : M. Richard

Débat d’orientations budgétaires 2010

rapporteur : Mme Delmas

Tarifs publics 2010

rapporteur : M. Petit

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

Modification simplifiée du PLU : approbation du dossier d’octobre 2009

rapporteur : M. Richard

Acquisition d’un immeuble sis 4 rue des Poilus

rapporteur : M. Richard

Alignement 18,38 rue Gustave Loude ainsi que les propriétés rue Gustave Loude cadastrées GM n°121 et n°123

rapporteur : M. Davet

Propriété 4 rue Pierre Dignac : modification de la délibération du 16 septembre 2009

rapporteur : Mme Léonard-Moussac

Régularisation d’une servitude de passage d’une canalisation de gaz naturel TIGF Lieudit "Lande de Deux Crastes"

rapporteur : M. Prats

Contrat de location Bouygues Télécom - Boulevard Louis Lignon à Pyla sur Mer

rapporteur : Mme Monteil-Macard

Dénomination de la rue du Maréchal Leclerc à Cazaux

rapporteur : M. Ducasse

Dénomination de voies à Cazaux

rapporteur : M. Ducasse

Aménagement des ronds points Camicas et Braouet : demande de subvention au titre du 1% paysage et développement

rapporteur : M. Petit

COMMUNICATIONS

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales de n°274 au n°303

rapporteur : M. le Maire