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Conseil Municipal du 3 décembre 2009

lundi 7 décembre 2009

Ecouter le dernier Conseil Municipal.

Appel
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 octobre 2009

 

ADMINISTRATION GENERALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Retrait des fonctions d’un adjoint
rapporteur : M. le Maire
Elections du 1er adjoint au Maire - Election des trois adjoints au Maire et approbation du nouveau tableau des adjoints au Maire
rapporteur : M. le Maire
Indemnités de fonction des élus
rapporteur : M. le Maire
Conservatoire de musique : désignation d’un nouveau représentant
rapporteur : M. le Maire
Caisse des écoles : désignation d’un nouveau représentant
rapporteur : M. le Maire
Indemnités d’astreintes pour les astreintes d’encadrement
rapporteur : Mme Delmas
Modification du régime indemnitaire
rapporteur : M. Richard
Modification du tableau des effectifs des emplois permanents
rapporteur : M. Richard
Fixation des ratios de promotion pour avancement de grade
rapporteur : M. Richard
Débat d’orientations budgétaires 2010
rapporteur : Mme Delmas
Tarifs publics 2010
rapporteur : M. Petit

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

 

Modification simplifiée du PLU : approbation du dossier d’octobre 2009
rapporteur : M. Richard
Acquisition d’un immeuble sis 4 rue des Poilus
rapporteur : M. Richard
Alignement 18,38 rue Gustave Loude ainsi que les propriétés rue Gustave Loude cadastrées GM n°121 et n°123
rapporteur : M. Davet
Propriété 4 rue Pierre Dignac : modification de la délibération du 16 septembre 2009
rapporteur : Mme Léonard-Moussac
Régularisation d’une servitude de passage d’une canalisation de gaz naturel TIGF Lieudit "Lande de Deux Crastes"
rapporteur : M. Prats
Contrat de location Bouygues Télécom - Boulevard Louis Lignon à Pyla sur Mer
rapporteur : Mme Monteil-Macard
Dénomination de la rue du Maréchal Leclerc à Cazaux
rapporteur : M. Ducasse
Dénomination de voies à Cazaux
rapporteur : M. Ducasse
Aménagement des ronds points Camicas et Braouet : demande de subvention au titre du 1% paysage et développement
rapporteur : M. Petit

 

COMMUNICATIONS

 

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales de n°274 au n°303
rapporteur : M. le Maire