Conseil Municipal du 29 novembre 2011

Appel

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 octobre 2011

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

Débat d’orientations budgétaires 2012

rapporteur : Mme Delmas

Fonds national de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles : convention avec la CNRACL (Registre Unique Santé et sécurité au Travail)

rapporteur : M. Richard

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

Voile scolaire 2011

rapporteur : M. Vergnères

Manifestations culturelles 2012 : demandes de subventions

rapporteur : M. Joseph

Convention avec la Mutualité sociale agricole de la Gironde : prestation de service

rapporteur : Mme Decle

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

Dénomination de la voie : rue du Domaine des Dunes

rapporteur : M. Davet

Instauration de la Taxe d’aménagement

rapporteur : M. Petit

Régularisation de l’alignement 59 rue André Lesca : acquisition des parcelles FN n°369 et 493

rapporteur : Mme Baderspach

Droit de préemption dans le cadre du nouveau PLU

rapporteur : Mme Monteil-Macard

Institution d’un permis de démolir sur diverses zones du PLU

rapporteur : M. Labat

COMMUNICATION

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du n°258 au n°296

rapporteur : M. le Maire