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Conseil Municipal du 29 novembre 2011

jeudi 1er décembre 2011

Ecouter le dernier conseil municipal

Appel
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 octobre 2011

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Débat d’orientations budgétaires 2012
rapporteur : Mme Delmas
Fonds national de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles : convention avec la CNRACL (Registre Unique Santé et sécurité au Travail)
rapporteur : M. Richard

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

 

Voile scolaire 2011
rapporteur : M. Vergnères
Manifestations culturelles 2012 : demandes de subventions
rapporteur : M. Joseph
Convention avec la Mutualité sociale agricole de la Gironde : prestation de service
rapporteur : Mme Decle

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

 

Dénomination de la voie : rue du Domaine des Dunes
rapporteur : M. Davet
Instauration de la Taxe d’aménagement
rapporteur : M. Petit
Régularisation de l’alignement 59 rue André Lesca : acquisition des parcelles FN n°369 et 493
rapporteur : Mme Baderspach
Droit de préemption dans le cadre du nouveau PLU
rapporteur : Mme Monteil-Macard
Institution d’un permis de démolir sur diverses zones du PLU
rapporteur : M. Labat

 

COMMUNICATION

 

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du n°258 au n°296
rapporteur : M. le Maire