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Conseil Municipal du 27 novembre 2012

mercredi 28 novembre 2012

Écouter le dernier Conseil Municipal

Appel
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 septembre 2012
rapporteur : M. le Maire

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Fixation des ratios d’avancement à l’échelon spécial pour les agents classés en échelle 6
rapporteur : M. Richard
Création du budget annexe "pôle nautique" et clôture des budgets annexes Halte Nautique et Corps Morts
rapporteur : M. le Maire
Cession du véhicule immatriculé BE 320 XC
rapporteur : : M. Pastoureau
Débat d’orientations budgétaires 2013
rapporteur : Mme Delmas
Recensement de la population 2013 - Recrutement des agents recenseurs
rapporteur : Mme Léonard Moussac
Taxe de séjour - Exonération tarifaire
rapporteur : Mme Monteil Macard

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

 

Animation du site Natura 2000 Forêts dunaires de La Teste de Buch
rapporteur : M. Ducasse
Alios 2013 : demande de subventions
rapporteur : M. Joseph
Voile Scolaire 2012
rapporteur : M. Vergnères
Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse maritime d’allocations familiales : prestation de service pour l’accueil de loisirs sans hébergement
rapporteur : M. Biehler
Convention d’accueil de jeunes enfants avec l’institution de gestion sociale des armées (IGesa)
rapporteur : Mme Decle

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISTIQUE

 

Remise en eau des Prés Salés Ouest : Avis de la commune sur la demande d’autorisation au titre de la Loi sur l’eau
rapporteur : M. Richard
Mise à disposition d’un terrain communal route de Cazaux lieu dit Le Natus : réalisation d’un columbarium animalier
rapporteur : M. Davet
Cession d’un contrat de bail Bouygues Télécom au profit de France Pylônes Services : relais de radiotéléphonie boulevard Louis Lignon à Pyla sur Mer
rapporteur : Mme Baderspach
Aménagmeent de la rue des cordiers : travaux d’enfouissement du réseau électrique
rapporteur : M. Labat
Aménagement du chemin de la Procession : travaux d’enfouissement du réseau électrique
rapporteur : M. Labat
Aménagement de l’avenue du Figuier à Pyla sur Mer : enfouissement du réseau France Télécom - convention avec France Télécom
rapporteur : Mme Monteil Macard
Dénomination des voies du lotissement "L’Orée du Lac 2"
rapporteur : Mme Guillon
Avenant de résiliation au marché 12F97 Fourniture de carburants pour le parc automobile de la Ville de La Teste de Buch avec service à la pompe : autorisation de signature
rapporteur : M. Petit
Fourniture de carburant pour le parc automobile de la ville de La Teste de Buch avec service à la pompe : attribution du marché - autorisation de signature
rapporteur : M. Petit
Ile aux oiseaux : Renouvellement des conventions d’autorisation temporaire des cabanes du domaine public maritime
rapporteur : M. le Maire

 

COMMUNICATION

 

Communication
rapporteur : M. le Maire