Conseil municipal du 25 Juin 2009

Appel

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 mai 2009

Informations

ADMINISTRATION GENERALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

Représentation de la commune à la Cobas : désignation d’un nouveau représentant

rapporteur : M. le Maire

Protocole d’accord transactionnel avec M. et Mme BOYE suite aux travaux d’aménagement de la place Jean Hameau

rapporteur : M. Richard

Marché de fourniture d’énergie, de conduite de maintenance et de gros entretien, renouvellement des installations techniques : appel d’offres ouvert

rapporteur : M. Davet

Commission de délégation de service public : désignation de ses membres

rapporteur : Mme Monteil-Macard

Parc des expositions : principe de la délégation de service public et approbation du lancement de la procédure

rapporteur : Mme Monteil-Macard

Halte nautique de cazaux : modification du règlement intérieur

rapporteur : Mme Kugener

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE de PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE et ASSOCIATIVE

Création de la réserve communale de sécurité civile

rapporteur : M. Alègre

Entretien des équipements d’accueil en forêt domaniale – Programme 2009

rapporteur : M. Alègre

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées Saint-Vincent et Calandreta : année scolaire 2008-2009 - versement du solde

rapporteur : Mlle Magne

Délégation de service public pour la restauration scolaire et municipale : convention de transaction avec la société Avenance

rapporteur : M. Biehler

Approbation du nouveau règlement de la restauration scolaire

rapporteur : M. Biehler

Approbation du nouveau règlement de service de la restauration scolaire et municipale – Avenant au contrat de délégation de service public avec la société Avenance

rapporteur : M. Biehler

Association Rivages de France : Adhésion de la commune

rapporteur : Mme Léonard Moussac

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

Aménagement de la rue Gustave Loude - Enfouissement du réseau France Télécom : Modification de la participation de la commune

rapporteur : M. Labat

Aménagement de la rue du Moulin de Bordes - Enfouissement du réseau France Télécom : Modification de la participation de la commune

rapporteur : M. Labat

Aménagement de la rue de l’Oustalet - Enfouissement du réseau France Télécom : Modification de la participation de la commune

rapporteur : M. Labat

Vente du bois suite à la tempête du 24 janvier 2009

rapporteur : M. Davet

Elimination des déchets des services municipaux : convention avec la Cobas

rapporteur : M. Ducasse

Lutte collective contre la chenille processionnaire du pin – Inscription à la campagne 2009 : demandes de subventions

rapporteur : M. Hiss

Ouverture de travaux miniers sur la concession de Cazaux présentée par la société Vermillion : Avis du conseil municipal

rapporteur : Mme Kugener

Ouverture d’une enquête publique pour le prélèvement d’eau souterraine Mme Kugener destinée à la distribution d’eau potable à partir de la prise d’eau « Ispe Lac sur la commune de Biscarrosse et établissement de périmètres de protection : Avis du conseil municipal

rapporteur : Mme Kugener

Ouverture d’une enquête publique pour le prélèvement d’eau souterraine destinée à la distribution d’eau potable à partir de la prise d’eau « Cazaux Lac » et établissement de périmètres de protection : Avis du conseil municipal

rapporteur : Mme Kugener

Fisac : Programme d’actions tranche 2

rapporteur : Mme Monteil-Macard

COMMUNICATIONS

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales du n° 94 au n° 144.

rapporteur : M. le Maire