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Conseil municipal du 25 Juin 2009

mercredi 1er juillet 2009

Ecouter le conseil municipal

Appel
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 mai 2009
Informations

 

ADMINISTRATION GENERALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Représentation de la commune à la Cobas : désignation d’un nouveau représentant
rapporteur : M. le Maire
Protocole d’accord transactionnel avec M. et Mme BOYE suite aux travaux d’aménagement de la place Jean Hameau
rapporteur : M. Richard
Marché de fourniture d’énergie, de conduite de maintenance et de gros entretien, renouvellement des installations techniques : appel d’offres ouvert
rapporteur : M. Davet
Commission de délégation de service public : désignation de ses membres
rapporteur : Mme Monteil-Macard
Parc des expositions : principe de la délégation de service public et approbation du lancement de la procédure
rapporteur : Mme Monteil-Macard
Halte nautique de cazaux : modification du règlement intérieur
rapporteur : Mme Kugener

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE de PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE et ASSOCIATIVE

 

Création de la réserve communale de sécurité civile
rapporteur : M. Alègre
Entretien des équipements d’accueil en forêt domaniale – Programme 2009
rapporteur : M. Alègre
Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées Saint-Vincent et Calandreta : année scolaire 2008-2009 - versement du solde
rapporteur : Mlle Magne
Délégation de service public pour la restauration scolaire et municipale : convention de transaction avec la société Avenance
rapporteur : M. Biehler
Approbation du nouveau règlement de la restauration scolaire
rapporteur : M. Biehler
Approbation du nouveau règlement de service de la restauration scolaire et municipale – Avenant au contrat de délégation de service public avec la société Avenance
rapporteur : M. Biehler
Association Rivages de France : Adhésion de la commune
rapporteur : Mme Léonard Moussac

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

 

Aménagement de la rue Gustave Loude - Enfouissement du réseau France Télécom : Modification de la participation de la commune
rapporteur : M. Labat
Aménagement de la rue du Moulin de Bordes - Enfouissement du réseau France Télécom : Modification de la participation de la commune
rapporteur : M. Labat
Aménagement de la rue de l’Oustalet - Enfouissement du réseau France Télécom : Modification de la participation de la commune
rapporteur : M. Labat
Vente du bois suite à la tempête du 24 janvier 2009
rapporteur : M. Davet
Elimination des déchets des services municipaux : convention avec la Cobas
rapporteur : M. Ducasse
Lutte collective contre la chenille processionnaire du pin – Inscription à la campagne 2009 : demandes de subventions
rapporteur : M. Hiss
Ouverture de travaux miniers sur la concession de Cazaux présentée par la société Vermillion : Avis du conseil municipal
rapporteur : Mme Kugener
Ouverture d’une enquête publique pour le prélèvement d’eau souterraine Mme Kugener destinée à la distribution d’eau potable à partir de la prise d’eau « Ispe Lac sur la commune de Biscarrosse et établissement de périmètres de protection : Avis du conseil municipal
rapporteur : Mme Kugener
Ouverture d’une enquête publique pour le prélèvement d’eau souterraine destinée à la distribution d’eau potable à partir de la prise d’eau « Cazaux Lac » et établissement de périmètres de protection : Avis du conseil municipal
rapporteur : Mme Kugener
Fisac : Programme d’actions tranche 2
rapporteur : Mme Monteil-Macard

 

COMMUNICATIONS

 

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales du n° 94 au n° 144.
rapporteur : M. le Maire