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Conseil Municipal du 23 septembre 2010

vendredi 24 septembre 2010

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Appel
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 7 juillet 2010

 

ADMINISTRATION GENERALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Approbation d’un contrat de missions avec un correspondant informatique et libertés (CIL)
rapporteur : M. Petit
Modification du règlement du compte épargne-temps (CET)
rapporteur : M. Richard
Budget principal exercice 2010 : décision modificative n°2
rapporteur : Mme Delmas
Taxe de séjour : actualisation tarifaire
rapporteur : Mme Delmas
Attribution d’une subvention à la Société Nationale de Sauvetage en Mer
rapporteur : Mme Delmas
Option d’achat sur des véhicules par crédit-bail
rapporteur : Mme Delmas
Recensement de la population 2011 : recrutement des agents recenseurs
rapporteur : Mme Léonard-Moussac

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

 

Nettoyage des bâtiments communaux : avenant n°1
rapporteur : Mme Delmas
Aménagement de la rue Jean Lavigne (2ème tranche) - travaux d’enfouissement de réseau électrique : Convention avec le SDEEG
rapporteur : M. Labat
Mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion : majoration du coefficient d’occupation des sols
rapporteur : Mme Rousset
Ile aux oiseaux : Attribution des cabanes n°46 et n°99
rapporteur : M. le Maire
Association "Plante & Cité" : adhésion de la commune
rapporteur : M. Petit

 

COMMUNICATION

 

Question
Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du code Général des Collectivités territoriales du n°161 au n°226
rapporteur : M. le Maire