Conseil Municipal du 23 septembre 2010

Appel

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 7 juillet 2010

ADMINISTRATION GENERALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

Approbation d’un contrat de missions avec un correspondant informatique et libertés (CIL)

rapporteur : M. Petit

Modification du règlement du compte épargne-temps (CET)

rapporteur : M. Richard

Budget principal exercice 2010 : décision modificative n°2

rapporteur : Mme Delmas

Taxe de séjour : actualisation tarifaire

rapporteur : Mme Delmas

Attribution d’une subvention à la Société Nationale de Sauvetage en Mer

rapporteur : Mme Delmas

Option d’achat sur des véhicules par crédit-bail

rapporteur : Mme Delmas

Recensement de la population 2011 : recrutement des agents recenseurs

rapporteur : Mme Léonard-Moussac

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

Nettoyage des bâtiments communaux : avenant n°1

rapporteur : Mme Delmas

Aménagement de la rue Jean Lavigne (2ème tranche) - travaux d’enfouissement de réseau électrique : Convention avec le SDEEG

rapporteur : M. Labat

Mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion : majoration du coefficient d’occupation des sols

rapporteur : Mme Rousset

Ile aux oiseaux : Attribution des cabanes n°46 et n°99

rapporteur : M. le Maire

Association "Plante & Cité" : adhésion de la commune

rapporteur : M. Petit

COMMUNICATION

Question

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du code Général des Collectivités territoriales du n°161 au n°226

rapporteur : M. le Maire