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Conseil Municipal du 22 juin 2016

jeudi 23 juin 2016

Écouter le Conseil Municipal

Appel et approbation du Conseil municiapl du 26 mai 2016

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RELATIONS HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Cession des parts que détient la Ville au sein de la SEMLAT
rapporteur : M. Eroles
Fonds de soutien aux collectivités ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés
rapporteur : Mme Delmas
Cession d’immobilisation
rapporteur : M. Vergnères
Cession d’immobilisation
rapporteur : M. Vergnères
Mise à disposition de personnel au profit de l’EPIC Port d’Arcachon
rapporteur : M. Cardron
Transformation de l’agence postale de Pyla sur Mer en agence postale communale
rapporteur : Mme Monteil Macard
Cimetière de La Teste de Buch : Reprise de 14 concessions en état d’abandon
rapporteur : Mme Leonard Moussac
Tarifs annuel du Conservatoire de Musique : Modification
rapporteur : M. Joseph
Dérogation temporaire au repos dominical sollicitée par la société Chloti Carrefour City
rapporteur : Mme Lahon Grimaud
Marché Municipal : Attribution d’un kiosque alimentaire - tarif d’occupation du domaine public communal
rapporteur : Mme Monteil Macard

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

 

Convention Territoriale Globale : convention 2016-2019
Le 3ème lieu : Adhésion au réseau Carel pour l’accès aux ressources numériques
rapporteur : M. Joseph
3ème lieu : Recrutement d’un médiateur numérique et d’un animateur multimédia - demandes de subventions
rapporteur : M. Joseph
Faites du bruit 2ème édition : demandes de subventions
rapporteur : Mme Baderspach
Convention de prestation de service relative à la mise en oeuvre d’activités périscolaires : année scolaire 2016-2017
rapporteur : M. Pastoureau
Regroupement pédagogique intercommunal des écoles du Moulleau et Jacques Gaume : nouvelle organisation des cycles d’enseignement
rapporteur : M. Biehler
Montant de la participation communale aux frais de fonctionnement de l’école privée Saint-Vincent et versement du solde : Année scolaire 2015-2016
rapporteur : Mme Decle
Ecole Saint-Vincent sous contrat d’association : Convention de participation financière communale
rapporteur : Mme Decle
Tarifs publics de la restauration scolaire et municipale et vie éducative au 1er septembre 2016
rapporteur : M. Biehler

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISTIQUE

 

Ecoquartier "Les Portes de Pyla" : Dénomination des voies
rapporteur : M. Ducasse
Servitude de passage pour la ligne électrique souterraine ERDF - parcelle G n°211 lieudit Césarée à Gujan-Mestras
rapporteur : M. Maisonnave
Déclassement des parcelles CG47p et 122p (lot A) à l’angle de l’avenue Vulcain et de la rue Marcel Dassault
rapporteur : M. Hénin
Vente du terrain lot A cadastré section GZ n°47p et 122p à l’angle de l’avenue Vulcain et de la rue Marcel Dassault
rapporteur : M. Hénin
Vente de la propriété bâtie sise rue Henri Dheurle
rapporteur : Mme Schiltz-Rousset
Ile aux oiseaux : régularisation des autorisations d’occupation temporaire des cabanes n°28 et 97
rapporteur : M. Pastoureau
Contrat de projet "Bassin d’Arcachon Forêt d’exception"
rapporteur : M. Ducasse
Demande de subvention pour les travaux de confortement de la digue Jonshon
rapporteur : M. Vergnères
Demande de subvention pour l’étude d’accompagnement à l’élaboration de la stratégie locale de gestion de la bande côtière de la commune de La Teste de Buch
rapporteur : M. Garcia
Projet du nouveau Programme Local de l’Habitat 2016-2021 : Avis de la commune de La Teste de Buch
rapporteur : Mme Delmas

 

COMMUNICATION

 

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

- Télécharger le Procès-Verbal du Conseil Municipal : Procès-Verbal du Conseil Municipal du 22 juin 2016 27.3 Mo - 14 décembre 2016