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Conseil Municipal du 22 Juillet 2014

lundi 28 juillet 2014

Écouter le dernier Conseil Municipal

Appel
Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 03 et 20 juin 2014

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RELATIONS HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Transformation de la Poste des Miquelots en agence postale communale
rapporteur : M. le Maire
Création de Commissions Administratives Paritaires communes entre la commune et le CCAS
rapporteur : M. Biehler
Création d’un Comité Technique commun entre la commune et le CCAS
rapporteur : M. Biehler
Comité technique : approbation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme
rapporteur : M. Biehler
Création d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT) commun entre la commune et le CCAS
rapporteur : Mme Baderspach
Comité d’Hygiène, de Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT) : approbation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme
rapporteur : Mme Baderspach
Modification du tableau des effectifs des emplois permanents
rapporteur : M. Biehler
Recrutement d’un architecte conseil pour les opérations d’urbanisme - Définition de la mission 2
rapporteur : M. le Maire
Dispositif de sécurité civile - protection des populations : convention avec l’Etat
rapporteur : M. Cardron
Stade nautique : diversification des activités et tarifs
rapporteur : M. Vergnères
Création d’une zone de stationnement payante pour les véhicules à gabarit sur le parking du Petit Nice
rapporteur : M. Ducasse
Halte Nautique - Révision du règlement intérieur
rapporteur : M. Maisonnave
Halte Nautique : Création d’un tarif trimestriel hivernal
rapporteur : Mme Guillon

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

 

Lutte collective contre le ragondin et le rat musqué
rapporteur : M. Maisonnave
Ile aux oiseaux : demandes de subventions auprès du conseil général de la Gironde
rapporteur : M. Pastoureau
Saison culturelle : modification des bénéficiaires des tarifs réduits
rapporteur : M. Joseph
Participation communale au frais de fonctionnement de l’école privée Saint-Vincent et versement du solde : année scolaire 2013-2014
rapporteur : Mme Magne
Création d’un troisième Accueil de Loisirs Sans Hébergement pour les 11/17 ans et approbation du règlement intérieur
rapporteur : M. Biehler
Approbation du nouveau règlement intérieur du Club ados
rapporteur : Mme Decle
Approbation du nouveau règlement intérieur de Kzo’jeunes
rapporteur : Mme Decle

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISTIQUE

 

Acquisition de la propriété sise 22 rue du Quatorze juillet
rapporteur : Mme Lahon Grimaud
Procédure d’acquisition d’un bien sans maître : parcelle FO n°55 rue des Conchyliculteurs
rapporteur : M. Garcia
Affectation de gestion d’un terrain communal à l’Epic Office de tourisme pour l’extension du camping du lac à Cazaux
rapporteur : M. Labarthe
Classement de la commune en commune touristique
rapporteur : Mme Monteil Macard

 

COMMUNICATION

 

Courrier M. Davet
Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Terittoriales