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Conseil Municipal du 22 avril 2010

mercredi 5 mai 2010

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Appel
Approbation du procès verbal du conseil municipal du 11 mars 2009

 

ADMINISTRATION GENERALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Construction d’un Hôtel de ville : approbation du recours au contrat de partenariat
rapporteur : M. le Maire
Association syndicale autorisée « Huîtres de La Teste de Buch » : transfert de fonds
rapporteur : Mme Delmas
Recrutement d’agents non titulaires pour faire face à des besoins saisonniers
rapporteur : M.Richard
Modification du tableau des effectifs des emplois permanents
rapporteur : M.Richard
Gratification et remboursement des frais de déplacement des stagiaires
rapporteur : M. Richard
Budget principal et budgets annexes : approbation des comptes administratifs de l’exercice 2009
rapporteur :Mme Delmas
Budget principal et budgets annexes : approbation des comptes de gestion de l’exercice 2009
rapporteur : Mme Delmas
Affectation des résultats d’exploitation budget principal et budgets annexes de l’exercice 2009
rapporteur : Mme Delmas
Exercice 2010 Décision modificative n°1- Budget Principal - Budgets annexes - Corps morts - Halte Nautique
rapporteur : Mme Delmas
Tempête Klaus : Aide de l’Association des Maires de la Gironde
rapporteur : M. Le Maire
Tempête Klaus : Fonds de solidarité de l’union européenne
rapporteur : M. Le Maire

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE de PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE et ASSOCIATIVE

 

Projet de construction de bâtiments avec panneaux photovoltaïques
rapporteur : M. Petit
Salle Pierre Cravey : approbation du nouveau règlement d’utilisation
rapporteur : M. Joseph
Couleurs du monde 2010 : approbation du règlement intérieur
rapporteur : M. Joseph
Convention de partenariat avec l’association d’animation des Fêtes du Port pour les Fêtes du Port 2010
rapporteur : M. Joseph
26ème Grand prix littéraire du Pays de Buch – Prix aux Lauréats
rapporteur : M. Joseph
Opération Cap 33 : Reconduction de l’opération pour la saison 2010
rapporteur : M. Vergnères
Association nationale des élus en charge du sport (ANDES) : adhésion de la commune
rapporteur : M. Vergnères
National de pétanque de la ville de La Teste de Buch : subvention aux clubs organisateurs
rapporteur : M. Vergnères
Raid de la Grande Dune de La Teste de Buch : subvention au club organisateur
rapporteur : M. Vergnères

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

 

Construction du pôle technique – Marché de travaux : signature des avenants
rapporteur : M. Davet
Extension des bâtiments Petite Enfance
rapporteur : Mme Rousset
Aménagement des abords de l’école Gambetta : avenants en diminution
rapporteur : M. Biehler
Aménagement des abords de l’école Gambetta et de la rue Jean LAVIGNE (tranche 2) - enfouissement du réseau France Télécom
rapporteur : M. Labat
Fourniture, pose, mise en service, entretien et maintenance de cabines sanitaires automatiques autonettoyantes
rapporteur : M. Petit
Constitution d’un groupement d’achat entre la ville et ses satellites, le CCAS et l’Epic Office de Tourisme pour la passation des marchés de prestations de service d’assurance
rapporteur : Mme Delmas
Entretien des équipements d’accueil en forêt domaniale - Programme 2010
rapporteur : Mme Kugener
Nettoyage mécanique et manuel des plages – Travaux préparatoires avant-saison et travaux d’entretien récurrents pendant la saison : demande de subvention
rapporteur : M. Alègre
Acquisition voirie et espaces communs lotissement l’Orée de la Seuve
rapporteur : M. Richard
Acquisition lot n° 5 – Copropriété sise 53 avenue du Général Leclerc
rapporteur : M. Richard
Fonds départemental d’aide à l’équipement des communes (FDAEC) Programme communal 2010
rapporteur : Mme DELMAS

 

COMMUNICATIONS

 

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales du n° 38 au n° 72
rapporteur : M. Le Maire