Conseil Municipal du 22 avril 2010

Appel

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 11 mars 2009

ADMINISTRATION GENERALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

Construction d’un Hôtel de ville : approbation du recours au contrat de partenariat

rapporteur : M. le Maire

Association syndicale autorisée « Huîtres de La Teste de Buch » : transfert de fonds

rapporteur : Mme Delmas

Recrutement d’agents non titulaires pour faire face à des besoins saisonniers

rapporteur : M.Richard

Modification du tableau des effectifs des emplois permanents

rapporteur : M.Richard

Gratification et remboursement des frais de déplacement des stagiaires

rapporteur : M. Richard

Budget principal et budgets annexes : approbation des comptes administratifs de l’exercice 2009

rapporteur :Mme Delmas

Budget principal et budgets annexes : approbation des comptes de gestion de l’exercice 2009

rapporteur : Mme Delmas

Affectation des résultats d’exploitation budget principal et budgets annexes de l’exercice 2009

rapporteur : Mme Delmas

Exercice 2010 Décision modificative n°1- Budget Principal - Budgets annexes - Corps morts - Halte Nautique

rapporteur : Mme Delmas

Tempête Klaus : Aide de l’Association des Maires de la Gironde

rapporteur : M. Le Maire

Tempête Klaus : Fonds de solidarité de l’union européenne

rapporteur : M. Le Maire

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE de PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE et ASSOCIATIVE

Projet de construction de bâtiments avec panneaux photovoltaïques

rapporteur : M. Petit

Salle Pierre Cravey : approbation du nouveau règlement d’utilisation

rapporteur : M. Joseph

Couleurs du monde 2010 : approbation du règlement intérieur

rapporteur : M. Joseph

Convention de partenariat avec l’association d’animation des Fêtes du Port pour les Fêtes du Port 2010

rapporteur : M. Joseph

26ème Grand prix littéraire du Pays de Buch – Prix aux Lauréats

rapporteur : M. Joseph

Opération Cap 33 : Reconduction de l’opération pour la saison 2010

rapporteur : M. Vergnères

Association nationale des élus en charge du sport (ANDES) : adhésion de la commune

rapporteur : M. Vergnères

National de pétanque de la ville de La Teste de Buch : subvention aux clubs organisateurs

rapporteur : M. Vergnères

Raid de la Grande Dune de La Teste de Buch : subvention au club organisateur

rapporteur : M. Vergnères

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

Construction du pôle technique – Marché de travaux : signature des avenants

rapporteur : M. Davet

Extension des bâtiments Petite Enfance

rapporteur : Mme Rousset

Aménagement des abords de l’école Gambetta : avenants en diminution

rapporteur : M. Biehler

Aménagement des abords de l’école Gambetta et de la rue Jean LAVIGNE (tranche 2) - enfouissement du réseau France Télécom

rapporteur : M. Labat

Fourniture, pose, mise en service, entretien et maintenance de cabines sanitaires automatiques autonettoyantes

rapporteur : M. Petit

Constitution d’un groupement d’achat entre la ville et ses satellites, le CCAS et l’Epic Office de Tourisme pour la passation des marchés de prestations de service d’assurance

rapporteur : Mme Delmas

Entretien des équipements d’accueil en forêt domaniale - Programme 2010

rapporteur : Mme Kugener

Nettoyage mécanique et manuel des plages – Travaux préparatoires avant-saison et travaux d’entretien récurrents pendant la saison : demande de subvention

rapporteur : M. Alègre

Acquisition voirie et espaces communs lotissement l’Orée de la Seuve

rapporteur : M. Richard

Acquisition lot n° 5 – Copropriété sise 53 avenue du Général Leclerc

rapporteur : M. Richard

Fonds départemental d’aide à l’équipement des communes (FDAEC) Programme communal 2010

rapporteur : Mme DELMAS

COMMUNICATIONS

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales du n° 38 au n° 72

rapporteur : M. Le Maire