Accueil > La Mairie > Conseils municipaux > Conseil Municipal du 20 septembre 2012

Conseil Municipal du 20 septembre 2012

mardi 25 septembre 2012

Écouter le dernier conseil municipal

Appel et approbation du conseil municipal du 05 juillet 2012
rapporteur : M. le Maire

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Cimetière de Cazaux : reprise de 67 concessions en état d’abandon
rapporteur : Mme Léonard Moussac
Budget Principal 2012 : décision modificative n°2
rapporteur : Mme Delmas
Convention de partenariat avec l’association des Jeunes du Captalat - section gymnastique
rapporteur : M. Richard
Admission en non valeur de Taxes d’Urbanisme
rapporteur : Mme Delmas
Taxe locale sur la consommation finale d’électricité - Actualisation du coefficient multiplicateur applicable
rapporteur : M. Labat
Budget annexe Ile aux oiseaux : exonération de la redevance 2011 ( cabane n°99)
rapporteur : M. Biehler

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

 

Attribution d’une subvention à l’association Les Sculpteurs du Bassin d’Arcachon
rapporteur : Mme Magné
Manifestations culturelles 2013 : demande de subventions
rapporteur : M. Joseph
Organisation et gestion des zones de mouillage des bateaux de plaisance : demande de renouvellement de l’AOT
rapporteur : M. Alègre
Convention de partenariat pour l’étude de la biodiversité aquatique et des fonctions écologiques des marais maritimes du Bassin d’Arcachon
rapporteur : M. Petit
Reconstruction d’une salle de gymnastique plaine Gilbert Moga : demande de subventions
rapporteur : M. le Maire

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISTIQUE

 

Avis de la commune sur le projet de SCOT arrêté
rapporteur : M.le Maire
Plan de prévention des risques technologiques du site militaire de Cazaux : Avis du conseil municipal sur le projet d’arrêté de prescription du PPRT
rapporteur : M. Simon
Projet de création d’une chambre funéraire sise 180 avenue Denis Papin : avis du conseil municipal
rapporteur : M. Davet
Elargissement du chemin de la Péguilleyre : Acquisition de la parcelle sise 29 Chemin de la Péguilleyre
rapporteur : M. Petit
Déclassement du domaine public communal des parcelles sises 69-73 rue Gaston de Foix et 2-4 rue des poilus
rapporteur : M. Biehler
Echange de parcelles sises 69-73 rue Gaston de Foix et 2-4 rue des poilus
rapporteur : M. Biehler
Acquisition voirie, espaces verts et réseaux - résidence Félix Arnaudin 7 rue Gustave Loude
rapporteur : Mme Decle
Acquisition d’une parcelle parking rue du Docteur Aristide Ichard
rapporteur : M. Davet
Acquisiton d’une parcelle impasse du Portillon - lieu dit " Brameloup Nord"
rapporteur : M. Ducasse
Acquisition d’une parcelle : régularisation alignement 64 rue Gaston de Foix
rapporteur : M. Ducasse
Servitude de passage pour une ligne électrique souterraine : Avenue de Bisserié / allée Camille Julian
rapporteur : M. Pastoureau
Servitude de passage pour le raccordement électrique du pôle de santé lieu dit "Lande des deux crastes"
rapporteur : M. Petit
Servitude de passage pour le raccordement gaz du pôle de santé lieu dit "Lande des deux crastes"
rapporteur : M. Petit
Servitude de passage d’une ligne électrique aérienne rue Jean Larrieu
rapporteur : Mme Baderspach
Servitude de passage pour le raccordement gaz d’un terrain route de Cazaux
rapporteur : Mme Kugener
Servitude de passage d’un pipeline 73 rue Jean Lavigne Cazaux - Vermillon SAS
rapporteur : Mme Kugener
Servitude de passage d’un Pipeline "Cazaux caudos" - Vermillon Rep SAS
rapporteur : M. Alègre
Aménagement de l’allée des Cordiers : enfouissement du réseau France Télécom
rapporteur : M. Labat
Aménagement du chemin de la Procession : enfouissement du réseau France Télécom
rapporteur : M. Alègre
Dénomination de la voie desservant la résidence Arcachon Marine "rue Gérard Gentil"
rapporteur : Mme Di Crola
Projet de Convention cadre 2012/2014 pour une 2ème Opération Grand Site Dune du Pilat - La Teste de Buch - Bassin d’Arcachon
rapporteur : Mme Monteil-Macard

 

COMMUNICATION

 

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du n°230 au n°316
rapporteur : M. le Maire