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Conseil Municipal du 20 juin 2013

mardi 25 juin 2013

Écouter le dernier conseil municipal

Appel
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 04 avril 2013
rapporteur : M. le Maire

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES et BUDGETS, SERVICES à la POPULATION

Garanties de la ville concernant les emprunts contractés par la SEMLAT pour la construction de 23 logements sociaux situés 13 rue Jean de Grailly
rapporteur : Mme Delmas
Surveillance des plages : demande de retrait de la Commune d’Arcachon du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU)
rapporteur : M. Alègre

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

Projet musée : demande de classement au titre des monuments historiques de trois bateaux des collections municipales
rapporteur : M. Joseph
4ème Édition "Expressions Libres" : demandes de subventions
rapporteur : M. Biehler
Groupe de Recherche Archéologiques sur le Mur de l’Atlantique Secteur Arcachon (GRAMASA) : attribution d’une subvention exceptionnelle
rapporteur : Mme Monteil Macard
Opération Cap 33 : reconduction de l’opération pour la saison 2013
rapporteur : M. Vergnères
Convention de mise à disposition ponctuelle de la salle du champ de courses de l’hippodrome au profit de la commune
rapporteur : M. Vergnères
Location de la salle du champ de courses de l’hippodrome
rapporteur : Mme Delmas
Lutte collective contre la chenille processionnaire du pin : campagne 2013
rapporteur : M. Petit

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de l’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

 

Immeuble sis rue Raymond Sanchez - allée des Bécasses à Cazaux : incorporation d’un bien sans maître
rapporteur : Mme Guillon
Mise à disposition d’un terrain communal pour la réalisation d’un columbarium animalier : retrait de la délibération n°2012-11-153
rapporteur : Mme Dècle
Servitude de passage grevant la propriété communale GZ n°128 située avenue Gustave Eiffel au profit de fonds cadastré GZ n°95-96-97
rapporteur : Mme Baderspach
Déclaration d’ouverture de travaux de recherches d’hydrocarbures sur la concession de Cazaux et sur le permis de recherche du Pays de Buch : avis du Conseil Municipal
rapporteur : Mme Kugener
Fourniture, pose, mise en service, entretien et maintenance de cabines sanitaires automatiques autonettoyantes : avenant n°1
rapporteur : Mme Magné
Fourniture de carburant pour le parc automobile de la ville de La Teste de Buch avec service à la pompe : avenant n°1
rapporteur : M. Ducasse
Convention avec TIGF pour la protection du réseau gaz chemin de la Procession
rapporteur : M. Labat
Ile aux oiseaux : attribution des cabanes n°22, 28, 39 et 97
rapporteur : M. le Maire
EPIC office du tourisme : affectation de gestion d’une propriété communale pour l’extension du Camping du Lac à Cazaux
rapporteur : Mme Monteil Macard

COMMUNICATION

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du n°99 au n°190 (le numéro 141 est annulé)
rapporteur : M. le Maire