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Conseil Municipal du 20 décembre 2012

mercredi 26 décembre 2012

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Appel

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Mutualisation intercommunale des achats de formation hygiène et sécurité
rapporteur : M. Richard
Cession du véhicule immatriculé AC 982 TM
rapporteur : Mme Di Crola
Modification du tableau des effectifs
rapporteur : M. Richard
comité des oeuvres sociales : Convention 2013
rapporteur : Mme Decle
Régie de recettes du marché et des droits de place : Décharge de responsabilité et remise gracieuse
rapporteur : Mme Monteil Macard
Régie de recettes des ALSH et périscolaire : Décharge de responsabilité et remise gracieuse
rapporteur : Mme Magne
Exercice 2012 Budget Principal : décision modificative n°3
rapporteur : Mme Delmas
Exercice 2012 Budget Principal : admissions en non-valeur
rapporteur : Mme Delmas
Exercice 2013 : Budget principal et budgets annexes
rapporteur : Mme Delmas
Exercice 2013 : Attribution des subventions de fonctionnement
rapporteur : M. Pastoureau
Exercice 2013 : Attribution des subventions d’équipement
rapporteur : M. Pastoureau
Exercice 2013 - budget principal et budgets annexes : Tarifs Publics
rapporteur : Mme Delmas

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

 

Contrat Enfance Jeunesse : poursuite du partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Gironde avec la signature d’une convention d’objectifs et de financement (2012-2015)
rapporteur : M. Biehler
Convention de partenariat avec l’association Les Jeunes du Captalat - section gymnastique : saison sportive 2013
rapporteur : M. le Maire
Convention de partenariat avec le Rugby Club du Bassin d’Arcachon : saison sportive 2013
rapporteur : M. Vergnères
Convention de partenariat avec l’Associaiton Sportive Testerine : saison sportive 2013
rapporteur : M. Vergnères
Convention de partenariat avec le Tennis Club de La Teste : saison sportive 2013
rapporteur : Mme Baderspach
Convention de partenariat avec le Cercle de Voile de Pyla sur Mer : saison sportive 2013
rapporteur : M. Ducasse
Convention de partenariat avec le Crecle de Voile de Cazaux : saison sportive 2013
rapporteur : Mme Guillon
Occupation du Spot de la Salie Nord et annexe Point Glisse : conventions de partenariat
rapporteur : M. Vergnères
Convention de partenariat avec l’association d’animation des fêtes du Port 2013
rapporteur : : M. Petit
Battle Hip Hop 2013 : attribution des prix aux lauréats
rapporteur : M. Joseph

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISTIQUE

 

Dénomination des voies desservant le pôle santé du Bassin d’Arcachon
rapporteur : M. Davet
Acquisition de locaux Résidence La Dune Blanche centre bourg de Cazaux : modification de la délibération n°2011-06-84
rapporteur : Mme Guillon
Servitude de passage pour un câble électrique souterrain rue Raymond Sanchez à Cazaux : Convention avec ERDF
rapporteur : M. Labat
Servitude de passage pour un câble électrique lieu dit Jaumar à Cazaux : Convention avec ERDF
rapporteur : M. Labat
Acquisition de la parcelle CR n°426 située rue Raymond Daugey / Allée des Platanes de Castéra à Cazaux
rapporteur : Mme Guillon
EPIC Office de tourisme : modification des statuts suite au déménagement
rapporteur : Mme Monteil Macard
Approbation du budget 2013 de l’EPIC Office de Tourisme
rapporteur : Mme Monteil Macard
Convention de partenariat 2013 avec l’EPIC Office de tourisme
rapporteur : Mme Monteil Macard

 

COMMUNICATION

 

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du n°385 au n°407
rapporteur : M. le Maire