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Conseil Municipal du 2 février 2011

mercredi 9 février 2011

Ecouter le dernier conseil municipal

Appel
Approbation des procès verbaux des conseils municipaux du 30 novembre 2010 et du 16 décembre 2010
rapporteur : M. le Maire

 

ADMINISTRATION GENERALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Modification du tableau des effectifs
rapporteur : M. Richard
Conservatoire de musique : Indemnités aux membres du Jury
rapporteur : M. Joseph

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

 

Transaction entre la commune et M. et Mme Joyeux commerce le Diplomate : signature du protocole d’accord transactionnel
rapporteur : M. Richard
Site Handi Cap Océan du Petit Nice : Lancement des travaux
rapporteur : M. Petit
Aménagement du boulevard de l’Océan 2ème tranche (depuis le rond point du Figuier jusqu’en limite communale avec Arcachon) - travaux d’enfouissement du réseau électrique : convention avec le SDEEG
rapporteur : M. Labat
Aménagement d’une piste cyclabe boulevard de l’Océan : Convention de maitrise d’ouvrage déléguée avec la Cobas
rapporteur : Mme Baderspach
Acquisition d’un terrain lieu dit "Meller" à Pyla sur Mer
rapporteur : Mme Monteil-Macard
Echange de parcelles rue Chanzy - rue Victor Hugo
rapporteur : M. Davet
Mise à disposition de locaux communs au Golf d’Arcachon
rapporteur : M. Vergnères
Servitude de passage de la fibre optique lieux dits Landes des deux crastes, Bonneval et Beaudésert
rapporteur : M. Richard
Dénomination de la voie impasse de la Caone à Cazaux
rapporteur : Mme Guillon

 

COMMUNICATION

 

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du CodeGénéral des Collectivités Territoriales