Conseil Municipal du 2 février 2011

Appel

Approbation des procès verbaux des conseils municipaux du 30 novembre 2010 et du 16 décembre 2010

rapporteur : M. le Maire

ADMINISTRATION GENERALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

Modification du tableau des effectifs

rapporteur : M. Richard

Conservatoire de musique : Indemnités aux membres du Jury

rapporteur : M. Joseph

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

Transaction entre la commune et M. et Mme Joyeux commerce le Diplomate : signature du protocole d’accord transactionnel

rapporteur : M. Richard

Site Handi Cap Océan du Petit Nice : Lancement des travaux

rapporteur : M. Petit

Aménagement du boulevard de l’Océan 2ème tranche (depuis le rond point du Figuier jusqu’en limite communale avec Arcachon) - travaux d’enfouissement du réseau électrique : convention avec le SDEEG

rapporteur : M. Labat

Aménagement d’une piste cyclabe boulevard de l’Océan : Convention de maitrise d’ouvrage déléguée avec la Cobas

rapporteur : Mme Baderspach

Acquisition d’un terrain lieu dit "Meller" à Pyla sur Mer

rapporteur : Mme Monteil-Macard

Echange de parcelles rue Chanzy - rue Victor Hugo

rapporteur : M. Davet

Mise à disposition de locaux communs au Golf d’Arcachon

rapporteur : M. Vergnères

Servitude de passage de la fibre optique lieux dits Landes des deux crastes, Bonneval et Beaudésert

rapporteur : M. Richard

Dénomination de la voie impasse de la Caone à Cazaux

rapporteur : Mme Guillon

COMMUNICATION

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du CodeGénéral des Collectivités Territoriales