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Conseil Municipal du 17 décembre 2013

jeudi 19 décembre 2013

Écouter le dernier Conseil Municipal

Appel
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 novembre 2013
rapporteur : M. le Maire

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISTIQUE

 

Présentation des objectifs d’aménagement du coeur de ville dans le cadre de la révision du Plan Local d’Urbanisme
Acquisition de la propriété sise 13 avenue du Général Leclerc à La Teste de Buch
rapporteur : M. Petit
Acquisition d’une bande de terrain avenue Gustave Eiffel
rapporteur : Mme Di Crola
Mise à disposition d’un terrain par la Poste à l’angle de la rue Gallieni/allée Clémenceau pour la réalisation d’une aire de stationnement
rapporteur : M. Petit
Lotissement "Les Greens de Brémontier" : Acquisition de la chaussée et des accotements non paysagés
rapporteur : Mme Decle
Lotissement "Les Portes du Pyla" : acquisition de la voirie
rapporteur : Mme Moreau
Lotissement "Les Hauts du Moulleau" Square des Embruns : acquisition de la voie et des espaces communs
rapporteur : Mme Moreau
Entretien des équipements d’accueil en forêt domaniale : programme 2014
rapporteur : M. Alègre
Marché de fourniture d’énergie, de conduite, de maintenance et de gros entretien, renouvellement des installations techniques : avenant n°4
rapporteur : Mme Baderspach
Aménagement de la rue de l’Oustalet : Enfouissement du réseau France Télécom
rapporteur : Mme Magne
Balisage et gestion des zones de mouillage des bateaux : marché de prestations de service
rapporteur : M. Alègre
Entretien des réseaux d’eaux usées et pluviales : signature des marchés
rapporteur : M. Alègre
Dénomination du parc public situé entre la rue Victor Hugo et la rue Pierre Dignac
rapporteur : Mme Leonard Moussac
Dénomination de la voie desservant le lotissement Les Prés de Bordes
rapporteur : Mme Decle
Dénomination de la voie desservant le lotissement Les Fougères
rapporteur : M. le Maire
Approbation du budget 2014 et convention de partenariat 2014 de l’EPIC Office de Tourisme
rapporteur : M. le Maire

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Exercice 2013 Budget principal : décision modificatif n°3
rapporteur : Mme Delmas
Exercice 2011-2013 budget principal : Admission en non valeur
rapporteur : Mme Delmas
Exercice 2014 : Budget principal et budgets annexes
rapporteur : Mme Delmas
Exercice 2014 : attribution des subventions de fonctionnement
rapporteur : Mme Delmas
Exercice 2014 : attribution des subventions d’équipement
rapporteur : Mme Delmas
Exercice 2014 - budget principal et budgets annexes : tarifs publics
rapporteur : M. Biehler
Marché Municipal : modification des conditions de tarification
rapporteur : Mme Monteil Macard
ALSH : accueil d’enfants atteints de trouble de la santé ou de handicap
rapporteur : M. Biehler
Tarifs 2013-2014 de travaux réalisés par la régie communale pour le compte des administrations ou organismes publics
rapporteur : M. Ducasse
Contrat d’assurance statutaire : avenant de régularisation n°1
rapporteur : M. Ducasse
Prêt du buste du Docteur Jean Hameau au Pôle de santé d’Arcachon
rapporteur : Mme Léonard Moussac
Comité des oeuvres sociales : avenue n°1 à la convention 2013
rapporteur : Mme Schiltz Rousset
Comité des oeuvres sociales : convention 2014
rapporteur : Mme Schiltz Rousset
Restauration collective scolaire et municipale : principe de la délégation de service public et approbation du lancement de la procédure
rapporteur : M. Biehler

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

 

Salon de la Bande dessinée des 24 et 25 mai 2014
rapporteur : M. Joseph
Battle Hip Hop 2014 : remise des prix aux lauréats
rapporteur : M. Joseph
30ème Grand Prix littéraire du Pays de Buch : Dotation et règlement du concours
rapporteur : Mme Magne
Conventions de partenariat avec les associations : saison sportive 2014
rapporteurs : M. Vergneres, M. Prats, Mme Di Crola, Mme Guillon, M. Pastoureau

 

COMMUNICATION

 

Information : Conseil des Sages : bilan d’activités 2009-2013
rapporteur : M. le Maire
Rapport annuel d’activités 2012 des structures de coopération intercommunale
rapporteur : M. le Maire