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Conseil Municipal du 16 septembre 2014

mercredi 17 septembre 2014

Écouter le dernier Conseil Municipal

Appel
Minute de silence
Information sur les tablettes des élus
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 juillet 2014

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RELATIONS HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

Modification des statuts de la communauté d’agglomération
rapporteur : M. Eroles
Taxe locale sur la consommation finale d’électricité : Actualisation du coefficient multiplicateur applicable
rapporteur : Mme Delmas

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

Création du Parc naturel marin du Bassin d’Arcachon : désignation des membres du conseil de gestion
rapporteur : M. Ducasse
Réserve naturelle nationale du Banc d’Arguin - Avis du Conseil municipal sur le projet de modification du décret
rapporteur : M. Vergnères
Convention Territoriale Globale : avenant de prolongation
rapporteur : M. Biehler

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISTIQUE

Acquisition de la rue Georges Charpak desservant le lotissement commercial chemin de Secary
rapporteur : M. Garcia
Acquisition de la parcelle CG n°395 sise rue du Capitaine
rapporteur : Mme Decle
Servitude de passage pour la canalisation publique d’évacuation des eaux usées en terrain privé rue Lagrua
rapporteur : M. Pastoureau
Servitude de passage pour la ligne électrique souterraine RTE EDF Transport rue de la Caone à Cazaux - Résidence le Clos de Nézer
rapporteur : Mme Guillon
Construction de logements sociaux rue Gaston de Foix : Participation financière au titre de la surcharge foncière
rapporteur : Mme Schiltz-Rousset
Déclassement du domaine public communal de la parcelle sise 860 avenue Gustave Eiffel (section AH n°600)
rapporteur Mme Lahon-Grimaud
Vente d’un terrain avenue Gustave Eiffel (section AH n°600)
rapporteur : Mme Lahon-Grimaud
Installation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE)
rapporteur : M. Cardron
Marché de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement du carreau extérieur du marché municipal et ses abords : désignation des membres du jury
rapporteur : Mme Monteil-Macard

 

COMMUNICATION

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales