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Conseil municipal du 16 septembre 2009

mercredi 23 septembre 2009

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Appel
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 juin 2009

 

ADMINISTRATION GENERALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Remplacement de M. Hiss dans les diverses commissions :

Représentation de la commune à la Cobas : désignation d’un nouveau représentant
rapporteur : M. le Maire
Commission Administration générale, ressources humaines, finances et budgets, services à la population
rapporteur : M. le Maire
Commission d’appel d’offres
rapporteur : M. le Maire
Conseil d’administration du COES
rapporteur : M. le Maire
Commission consultative des services publics locaux
rapporteur : M. le Maire
Conseil d’administration de l’Hôpital Jean Hameau
rapporteur : M. le Maire
Semlat
rapporteur : M. le Maire
Syndicat mixte de la grande dune du Pilat
rapporteur : M. le Maire
Conseil de discipline de recours de la Région Aquitaine
rapporteur : M. le Maire
Commission départementale de réforme
rapporteur : M. le Maire

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Indemnités de fonction des membres du conseil municipal : modification
rapporteur : M. le Maire
Cimetière de La Teste de Buch – Reprise des tombes en état d’abandon
rapporteur : Mme Léonard Moussac
Régime des astreintes des Agents de la Police Municipale
rapporteur : M. Alègre
Recrutement d’un chargé de la communication
rapporteur : M. le Maire
Modification du Règlement Intérieur de la salle de lecture du Service Archives-Documentation
rapporteur : Mme. Moreau
Budget principal 2009 : décision modificative n° 3
rapporteur : Mme. Delmas

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE de PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE et ASSOCIATIVE

 

Convention de partenariat avec l’Association des Amis de la Préfiguration du Musée Maritime et Forestier du Pays de Buch Bassin d’Arcachon pour la réalisation d’une exposition temporaire
rapporteur : M. Biehler

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

 

S.A.G.E. – Etangs Littoraux Born et Buch : signature d’une Convention de Partenariat pour la phase d’élaboration avec le Syndicat Mixte Géolandes
rapporteur : M. Davet
Pôle Santé Intercommunal - Approbation du bilan de concertation et de la mise en révision simplifiée du PLU
rapporteur : M. Richard
Marché municipal – Exonération de la redevance
rapporteur : M. le Maire
Intervention des services municipaux sur les voies communales à la demande des riverains
rapporteur : M. le Maire
Modernisation de la voirie communale
rapporteur : M. Davet
Mise à disposition du CCAS : Maison de la Petite enfance sise 3 allée Camille Jullian
rapporteur : Mme Rousset
Mise à disposition du CCAS : Crèche Collective Alexis Fleury, sise 4 avenue de Bisserié
rapporteur : Mme Rousset
Mise à disposition du CCAS : ESPACE Cazaux sis 4 rue Raymond Sanchez
rapporteur : Mme Rousset
Acquisition immeuble sis 22 c rue du XIV juillet
rapporteur : M. Biehler
Acquisition d’un terrain contre constitution d’une servitude de passage, rue Raymond Sanchez à Cazaux
rapporteur : Mme Kugener
Acquisition d’un terrain militaire Rue du Commandant Marzac
rapporteur : Mme Guillon
Acquisition terrain militaire Rue Osmin Dupu
rapporteur : Mme Guillon
Alignement 19 rue Gustave Loude
rapporteur : M. Davet
Vente propriété 4 rue Pierre Dignac
rapporteur : M. Richard
Location salle des fêtes Pierre Cravey
rapporteur : M. Joseph
Acquisition voirie et espaces communs, lotissement Les Tamaris, rue Lagrua
rapporteur : M. Ducasse
Acquisition voie Cap Océan reliant la rue Charlevoix de Villers à la rue Lagrua
rapporteur : M. Ducasse

 

COMMUNICATIONS

 

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales du n° 145 au n°236(les numéros 161 et 214 sont annulés)
rapporteur : M. le Maire