Conseil municipal du 16 septembre 2009

Appel

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 juin 2009

ADMINISTRATION GENERALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

Remplacement de M. Hiss dans les diverses commissions :

Représentation de la commune à la Cobas : désignation d’un nouveau représentant

rapporteur : M. le Maire

Commission Administration générale, ressources humaines, finances et budgets, services à la population

rapporteur : M. le Maire

Commission d’appel d’offres

rapporteur : M. le Maire

Conseil d’administration du COES

rapporteur : M. le Maire

Commission consultative des services publics locaux

rapporteur : M. le Maire

Conseil d’administration de l’Hôpital Jean Hameau

rapporteur : M. le Maire

Semlat

rapporteur : M. le Maire

Syndicat mixte de la grande dune du Pilat

rapporteur : M. le Maire

Conseil de discipline de recours de la Région Aquitaine

rapporteur : M. le Maire

Commission départementale de réforme

rapporteur : M. le Maire

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Indemnités de fonction des membres du conseil municipal : modification

rapporteur : M. le Maire

Cimetière de La Teste de Buch – Reprise des tombes en état d’abandon

rapporteur : Mme Léonard Moussac

Régime des astreintes des Agents de la Police Municipale

rapporteur : M. Alègre

Recrutement d’un chargé de la communication

rapporteur : M. le Maire

Modification du Règlement Intérieur de la salle de lecture du Service Archives-Documentation

rapporteur : Mme. Moreau

Budget principal 2009 : décision modificative n° 3

rapporteur : Mme. Delmas

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE de PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE et ASSOCIATIVE

Convention de partenariat avec l’Association des Amis de la Préfiguration du Musée Maritime et Forestier du Pays de Buch Bassin d’Arcachon pour la réalisation d’une exposition temporaire

rapporteur : M. Biehler

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

S.A.G.E. – Etangs Littoraux Born et Buch : signature d’une Convention de Partenariat pour la phase d’élaboration avec le Syndicat Mixte Géolandes

rapporteur : M. Davet

Pôle Santé Intercommunal - Approbation du bilan de concertation et de la mise en révision simplifiée du PLU

rapporteur : M. Richard

Marché municipal – Exonération de la redevance

rapporteur : M. le Maire

Intervention des services municipaux sur les voies communales à la demande des riverains

rapporteur : M. le Maire

Modernisation de la voirie communale

rapporteur : M. Davet

Mise à disposition du CCAS : Maison de la Petite enfance sise 3 allée Camille Jullian

rapporteur : Mme Rousset

Mise à disposition du CCAS : Crèche Collective Alexis Fleury, sise 4 avenue de Bisserié

rapporteur : Mme Rousset

Mise à disposition du CCAS : ESPACE Cazaux sis 4 rue Raymond Sanchez

rapporteur : Mme Rousset

Acquisition immeuble sis 22 c rue du XIV juillet

rapporteur : M. Biehler

Acquisition d’un terrain contre constitution d’une servitude de passage, rue Raymond Sanchez à Cazaux

rapporteur : Mme Kugener

Acquisition d’un terrain militaire Rue du Commandant Marzac

rapporteur : Mme Guillon

Acquisition terrain militaire Rue Osmin Dupu

rapporteur : Mme Guillon

Alignement 19 rue Gustave Loude

rapporteur : M. Davet

Vente propriété 4 rue Pierre Dignac

rapporteur : M. Richard

Location salle des fêtes Pierre Cravey

rapporteur : M. Joseph

Acquisition voirie et espaces communs, lotissement Les Tamaris, rue Lagrua

rapporteur : M. Ducasse

Acquisition voie Cap Océan reliant la rue Charlevoix de Villers à la rue Lagrua

rapporteur : M. Ducasse

COMMUNICATIONS

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales du n° 145 au n°236(les numéros 161 et 214 sont annulés)

rapporteur : M. le Maire