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Conseil Municipal du 16 février 2012

vendredi 17 février 2012

Écouter le dernier conseil Municipal

Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 29 novembre 2011 et du 15 décembre 2011
refus de l’application du dispositif de majoration
rapporteur : M. le Maire

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire
rapporteur : M. Richard
Recrutement d’un Directeur des systèmes d’information et télécommunications
rapporteur : M. Petit
Convention de mise en oeuvre des actions de formation inscrites au plan de formation mutualisé du Bassin d’Arcachon
rapporteur : Mme Delmas

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

Conservatoire de musique : indemnités aux membres du jury
rapporteur : M. Joseph
28ème Grand Prix Littéraire : approbation du règlement et attribution des prix aux lauréats
rapporteur : Mme Di Crola
Paiement par chèque emploi service universel des accueils de loisirs sans hébergement pour les enfants de 3 à 5 ans révolus
rapporteur : M. Biehler

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

Création d’un parc naturel marin sur le Bassin d’Arcachon et son ouvert : Avis du conseil municipal
rapporteur : M. le Maire
Convention avec le SDEEG pour le diagnostic de l’éclairage public et pour le suivi énergétique et patrimonial des bâtiments
rapporteur : M. Labat
Nettoyage mécanique et manuel des plages - Travaux préparatoires avant-saison et travaux d’entretien récurrents pendant la saison : demande de subventions
rapporteur : M. Ducasse
Marché d’assurance 2007-2010 : avenants de régularisation n°4, 5 et 6
rapporteur : M. Davet
Marché de fourniture d’énergie, de conduite de maintenance et de gros entretien, renouvellement des installations techniques : avenant n°2
rapport : M. Labat
Nettoyage des bâtiments communaux - Marché de fournitures et prestations de services : avenant n°2
rapporteur : M. Vergnères
Fourniture de carburants : constitution d’un groupement de commande et lancement du marché d’appel d’offres ouvert
rapporteur : Mme Decle
Voie d’accès au Pôle santé : demande de subventions
rapporteur : M. Prats
Acquisition de parcelles lieu dit "Jeantet" rue André Lafont à Cazaux
rapporteur : Mme Guillon
Opération de logements sociaux par Gironde Habitat rue Gustave Loude : participation à la surcharge foncière
rapporteur : Mme Rousset
Lotissement Le Clos des Ninots, Le Domaine de la Chênaie, Le Clos de la Chênaie : Acquisition des voiries et des espaces communs
rapporteur : M. Davet

 

COMMUNICATION

 

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du n°313 au n°335 (année 2011) et du n°01 au n°378 (année 2012)
rapporteur : M. le Maire