Conseil Municipal du 16 décembre 2010

Appel

ADMINISTRATION GENERALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

Délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire (4°)

rapporteur : M. Richard

Modification du tableau des effectifs

rapporteur : M. Richard

Budget principal exercices 2003 à 2009 : admission en non-valeurs de côtes irrécouvrables

rapporteur : Mme Delmas

Taxes d’urbanisme irrécouvrables : demande d’admission en non valeur

rapporteur : Mme Decle

Exercice 2010 : Budget principal - décision modificative n°3

rapporteur : Mme Delmas

Exercice 2010 : Budget Annexe Ile aux oiseaux - décision modificative n°2

rapporteur : Mme Delmas

Exercice 2010 : Budget annexe halte nautique - décision modificative n°2

rapporteur : Mme Delmas

Exercice 2010 : Budget annexe corps morts - décision n°2

rapporteur : Mme Delmas

Tarifs publics 2011

rapporteur : M. Pastoureau

Exercice 2011 : Budget principal et des budgets annexes

rapporteur : Mme Delmas

Comite des oeuvres sociales : avenant n 1 a la convention 2010

rapporteur : Mme Magne

Comité des oeuvres sociales : Convention 2011

rapporteur : Mme Magne

Transfert de la taxe de séjour à l’EPIC Office de tourisme

rapporteur : Mme Monteil-Macard

Halte nautique de Cazaux : Mise en place d’un forfait journalier et d’un forfait week-end

rapporteur : M. Alègre

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE de PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE et ASSOCIATIVE

Modification du règlement de la restauration scolaire

rapporteur : M. Biehler

Convention de partenariat avec l’association Les Femmes Solaidaires

rapporteur : Mme Di-Crola

Demande de renouvellement de la licence d’entrepreneur de spectacles vivants : désignation du titulaire

rapporteur : M. Joseph

Convention de partenariat Saison sportive 2011 avec le RCBA, l’AST, le Tennis CLub de La Teste, le cercle de voile de Pyla sur Mer et le cercle de voile de Cazaux Lac

rapporteur :M. Vergneres

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

Reconstruction d’un bâtiment dit "cabane du lac" à Cazaux : demandes de subventions

rapporteur : Mme Guillon

Installation, Mise en place et maintenance d’abribus et de panneaux d’expression libre : lancement de la consultaiton et signature des marchés

rapporteur : M. Petit

Marché de fourniture d’énergie, de conduite de maintenance et de gros entretien, renouvellement des installations techniques : avenant n°1

rapporteur : M. Davet

Contrat de location Bouygues Telecom - relais de radiotéléphonie boulevard Louis Lignon à Pyla sur Mer

rapporteur : Mme Monteil-Macard

Procédure de mise en vente de deux terrains rue de Maugis et rue Alexander Fleming

rapporteur : M. Pastoureau

Approbation du budget 2011 de l’EPIC Office de Tourisme

rapporteur : Mme Monteil-Macard

Convention de partenariat 2011 avec l’EPIC Office de tourisme

rapporteur : Mme Monteil-Macard

COMMUNICATION

Commission communale pour l’accessibilité : bilan d’activité 2010

rapporteur : M. Petit

Décisions prises en application de l’artciel L 2122-22 du Code Général des Collectivites territoriales

rapporteur : M. le Maire