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Conseil Municipal du 16 décembre 2010

vendredi 17 décembre 2010

Écouter le dernier Conseil Municipal

Appel

 

ADMINISTRATION GENERALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire (4°)
rapporteur : M. Richard
Modification du tableau des effectifs
rapporteur : M. Richard
Budget principal exercices 2003 à 2009 : admission en non-valeurs de côtes irrécouvrables
rapporteur : Mme Delmas
Taxes d’urbanisme irrécouvrables : demande d’admission en non valeur
rapporteur : Mme Decle
Exercice 2010 : Budget principal - décision modificative n°3
rapporteur : Mme Delmas
Exercice 2010 : Budget Annexe Ile aux oiseaux - décision modificative n°2
rapporteur : Mme Delmas
Exercice 2010 : Budget annexe halte nautique - décision modificative n°2
rapporteur : Mme Delmas
Exercice 2010 : Budget annexe corps morts - décision n°2
rapporteur : Mme Delmas
Tarifs publics 2011
rapporteur : M. Pastoureau
Exercice 2011 : Budget principal et des budgets annexes
rapporteur : Mme Delmas
Comite des oeuvres sociales : avenant n 1 a la convention 2010
rapporteur : Mme Magne
Comité des oeuvres sociales : Convention 2011
rapporteur : Mme Magne
Transfert de la taxe de séjour à l’EPIC Office de tourisme
rapporteur : Mme Monteil-Macard
Halte nautique de Cazaux : Mise en place d’un forfait journalier et d’un forfait week-end
rapporteur : M. Alègre

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE de PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE et ASSOCIATIVE

 

Modification du règlement de la restauration scolaire
rapporteur : M. Biehler
Convention de partenariat avec l’association Les Femmes Solaidaires
rapporteur : Mme Di-Crola
Demande de renouvellement de la licence d’entrepreneur de spectacles vivants : désignation du titulaire
rapporteur : M. Joseph
Convention de partenariat Saison sportive 2011 avec le RCBA, l’AST, le Tennis CLub de La Teste, le cercle de voile de Pyla sur Mer et le cercle de voile de Cazaux Lac
rapporteur :M. Vergneres

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

 

Reconstruction d’un bâtiment dit "cabane du lac" à Cazaux : demandes de subventions
rapporteur : Mme Guillon
Installation, Mise en place et maintenance d’abribus et de panneaux d’expression libre : lancement de la consultaiton et signature des marchés
rapporteur : M. Petit
Marché de fourniture d’énergie, de conduite de maintenance et de gros entretien, renouvellement des installations techniques : avenant n°1
rapporteur : M. Davet
Contrat de location Bouygues Telecom - relais de radiotéléphonie boulevard Louis Lignon à Pyla sur Mer
rapporteur : Mme Monteil-Macard
Procédure de mise en vente de deux terrains rue de Maugis et rue Alexander Fleming
rapporteur : M. Pastoureau
Approbation du budget 2011 de l’EPIC Office de Tourisme
rapporteur : Mme Monteil-Macard
Convention de partenariat 2011 avec l’EPIC Office de tourisme
rapporteur : Mme Monteil-Macard

 

COMMUNICATION

 

Commission communale pour l’accessibilité : bilan d’activité 2010
rapporteur : M. Petit
Décisions prises en application de l’artciel L 2122-22 du Code Général des Collectivites territoriales
rapporteur : M. le Maire