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Conseil Municipal du 15 décembre 2011

vendredi 16 décembre 2011

Écouter le dernier Conseil Municipal

Appel

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Approbation du règlement intérieur municipal
rapporteur : M. Richard
Modification du tableau des effectifs
rapporteur : M. Richard
Fixation des ratios de promotion pour avancement de grade
rapporteur : Mme Baderspach
Mise en place de l’indemnité spécifique de service (ISS) - filière technique
rapporteur : M. le Maire
Comité des oeuvres sociales : avenant n°1 à la convention 2011
rapporteur : Mme Magne
Comité des oeuvres sociales : Convention 2012
rapporteur : Mme Rousset
Exercice 2011 Budget Principal : décision modificative n°2
rapporteur : Mme Delmas
Exercice 2011 Budget Principal : admissions en non-valeur
rapporteur : Mme Kugener
Changement de receveur municipal : attribution d’indemnité
rapporteur : M. Pastoureau
Exercice 2012 : Budget principal
rapporteur : Mme Delmas
Budget halte nautique
rapporteur : Mme Delmas
Budget Parc des Expositions
rapporteur : Mme Delmas
Budget Ile aux oiseaux
rapporteur : Mme Delmas
Budget Corps Morts
rapporteur : Mme Delmas
Subventions
rapporteur : Mme Delmas
Garantie d’emprunt pour un prêt SNI pour la construction de 45 logements sociaux à la résidence Marzac
rapporteur : Mme Decle
Exercice 2012 - budget principal et budgets annexes : Tarifs publics
rapporteur : M. Biehler
Gestion de la nouvelle piscine - recours à une délégation de service public : saisine de la commission consultative des services publics locaux et du comité technique paritaire
rapporteur : M. Vergnères

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

 

Adoption du programme d’actions de l’Agenda 21
rapporteur : M. Petit
Contrat enfance jeunesse : avenant n°2
rapporteur : Mme Rousset
Convention de partenariat avec le Rugby Club du Bassin d’Arcachon : saison sportive 2012
rapporteur : M. Prats
Convention avec l’Association Sportive Testerine : saison sportive 2012
rapporteur : Mme Brin
Convention de partenariat avec le Tennis Club La Teste : saison sportive 2012
rapporteur : Mme Di Crola
Convention de partenariat avec le Cercle de Voile de Pyla sur Mer : saison sportive 2012
rapporteur : Mme Monteil-Macard
Convention de partenariat avec le Cercle de Voile de Cazaux : saison sportive 2012
rapporteur : Mme Guillon
Convention de partenariat avec l’association "Société des Courses de La Teste"
rapporteur : M. Vergnères
Convention de partenariat pour les Fêtes du Port 2012
rapporteur : M. Ducasse
Battle Hip Hop 2012 : attribution des prix aux lauréats
rapporteur : M. Joseph
Spectacle Le Clan des Héritiers du 16 mars 2012
rapporteur : M. Joseph

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

 

Déclassement du domaine public communal des parcelles FY n°111 et FY n°127
rapporteur : M. Richard
Vente de la propriété 24b rue Henri Dheurle
rapporteur : Mme Di Crola
Terrain rue Raymond Sanchez à Cazaux : procédure d’acquisition des biens sans maître
rapporteur : Mme Guillon
Vente d’un terrain route de Cazaux : modification de la délibération du conseil municipal du 30 novembre 2010 n° 2010-11-130
rapporteur : Mme Guillon
Résiliation du bail avec la Poste pour l’immeuble sis 4 avenue de Verdun à Cazaux
rapporteur : M. Alègre
Aménagement du boulevard de l’océan (3ème tranche) : travaux d’enfouissement du réseau électrique
rapporteur : M. Labat
Extension et rénovation de l’Espace social Règue Verte : demandes de subventions
rapporteur : Mme Rousset
Approbation du budget 2012 de l’EPIC Office de Tourisme
rapporteur : Mme Monteil-Macard
Convention de partenariat 2012 avec l’EPIC Office de tourisme
rapporteur : Mme Monteil-Macard

 

COMMUNICATION

 

Rapport annuel d’activités 2010 des structures de coopération intercommunale
rapporteur : M. le Maire