Conseil Municipal du 15 décembre 2011

Appel

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

Approbation du règlement intérieur municipal

rapporteur : M. Richard

Modification du tableau des effectifs

rapporteur : M. Richard

Fixation des ratios de promotion pour avancement de grade

rapporteur : Mme Baderspach

Mise en place de l’indemnité spécifique de service (ISS) - filière technique

rapporteur : M. le Maire

Comité des oeuvres sociales : avenant n°1 à la convention 2011

rapporteur : Mme Magne

Comité des oeuvres sociales : Convention 2012

rapporteur : Mme Rousset

Exercice 2011 Budget Principal : décision modificative n°2

rapporteur : Mme Delmas

Exercice 2011 Budget Principal : admissions en non-valeur

rapporteur : Mme Kugener

Changement de receveur municipal : attribution d’indemnité

rapporteur : M. Pastoureau

Exercice 2012 : Budget principal

rapporteur : Mme Delmas

Budget halte nautique

rapporteur : Mme Delmas

Budget Parc des Expositions

rapporteur : Mme Delmas

Budget Ile aux oiseaux

rapporteur : Mme Delmas

Budget Corps Morts

rapporteur : Mme Delmas

Subventions

rapporteur : Mme Delmas

Garantie d’emprunt pour un prêt SNI pour la construction de 45 logements sociaux à la résidence Marzac

rapporteur : Mme Decle

Exercice 2012 - budget principal et budgets annexes : Tarifs publics

rapporteur : M. Biehler

Gestion de la nouvelle piscine - recours à une délégation de service public : saisine de la commission consultative des services publics locaux et du comité technique paritaire

rapporteur : M. Vergnères

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

Adoption du programme d’actions de l’Agenda 21

rapporteur : M. Petit

Contrat enfance jeunesse : avenant n°2

rapporteur : Mme Rousset

Convention de partenariat avec le Rugby Club du Bassin d’Arcachon : saison sportive 2012

rapporteur : M. Prats

Convention avec l’Association Sportive Testerine : saison sportive 2012

rapporteur : Mme Brin

Convention de partenariat avec le Tennis Club La Teste : saison sportive 2012

rapporteur : Mme Di Crola

Convention de partenariat avec le Cercle de Voile de Pyla sur Mer : saison sportive 2012

rapporteur : Mme Monteil-Macard

Convention de partenariat avec le Cercle de Voile de Cazaux : saison sportive 2012

rapporteur : Mme Guillon

Convention de partenariat avec l’association "Société des Courses de La Teste"

rapporteur : M. Vergnères

Convention de partenariat pour les Fêtes du Port 2012

rapporteur : M. Ducasse

Battle Hip Hop 2012 : attribution des prix aux lauréats

rapporteur : M. Joseph

Spectacle Le Clan des Héritiers du 16 mars 2012

rapporteur : M. Joseph

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

Déclassement du domaine public communal des parcelles FY n°111 et FY n°127

rapporteur : M. Richard

Vente de la propriété 24b rue Henri Dheurle

rapporteur : Mme Di Crola

Terrain rue Raymond Sanchez à Cazaux : procédure d’acquisition des biens sans maître

rapporteur : Mme Guillon

Vente d’un terrain route de Cazaux : modification de la délibération du conseil municipal du 30 novembre 2010 n° 2010-11-130

rapporteur : Mme Guillon

Résiliation du bail avec la Poste pour l’immeuble sis 4 avenue de Verdun à Cazaux

rapporteur : M. Alègre

Aménagement du boulevard de l’océan (3ème tranche) : travaux d’enfouissement du réseau électrique

rapporteur : M. Labat

Extension et rénovation de l’Espace social Règue Verte : demandes de subventions

rapporteur : Mme Rousset

Approbation du budget 2012 de l’EPIC Office de Tourisme

rapporteur : Mme Monteil-Macard

Convention de partenariat 2012 avec l’EPIC Office de tourisme

rapporteur : Mme Monteil-Macard

COMMUNICATION

Rapport annuel d’activités 2010 des structures de coopération intercommunale

rapporteur : M. le Maire