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Conseil Municipal du 15 avril 2014

mercredi 16 avril 2014

Écouter le dernier Conseil Municipal

Appel
Délégation de pouvoirs du conseil municipal (article L2122-22) du Code Général des Collectivités Territoriales)
rapporteur : M. le Maire
Délégation de pouvoir d’ester en justice
rapporteur : M. le Maire
Contractualisation d’une ligne de trésorerie
rapporteur : Mme Delmas
Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
rapporteur : M. le Maire
Constitution des commissions municipales permanentes
rapporteur : M. le Maire
Fixation des Taux d’imposition 2014
rapporteur : Mme Delmas
Maintien du régime des provisions budgétaires pour les budgets M14
rapporteur : Mme Delmas
Attribution de l’indemnité de conseil au receveur municipal
rapporteur : Mme Delmas
Commission de propagande électorale
rapporteur : M. Vergnères
Création de la commission de délégation de service public - conditions de dépôt de listes
rapporteur : M. Biehler
Commission d’appel d’offres : désignation des membres
rapporteur : M. Cardron
Comité des oeuvres sociales des agents de la Ville de La Teste de Buch et des Etablissements Publics communaux : désignation des représentants
rapporteur : Mme Léonard-Moussac
Désignation des représentants de la commune à la SEMEXPO
rapporteur : Mme Monteil-Macard
Désignation des administrateurs à la SEMLAT
rapporteur : Mme Decle
Désignation d’un Conseiller Municipal chargé des questions de défense
rapporteur : M. le Maire
Epic Tourisme - désignation des membres du comité de direction
rapporteur : M. Maisonnave
Syndicat mixte de la grande dune du Pilat - Désignation des représentants
rapporteur : Mme Monteil-Macard
CCAS : désignation des représentants
rapporteur : Mme Schiltz-Rousset
Caisse des Ecoles : désignation des représentants
rapporteur : Mme Baderspach
Conseil d’école : désignation du représentant
rapporteur : Mme Baderspach
Conseil d’établissement du Conservatoire de musique : désignation des représentants
rapporteur : M. Joseph
Corps Morts : commission d’attribution des places
rapporteur : M. Garcia
Gestion de l’île aux Oiseaux : désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil de Site
rapporteur : M. le Maire
Commission extra municipale de la Halte Nautique : désignation des membres
rapporteur : Mme Guillon
Halte Nautique : commission d’attribution des places
rapporteur : M. Labarthe
Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes : programme communal 2014
rapporteur : M. Ducasse

 

COMMUNICATION

 

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales (n°327 à 334 pour l’année 2013 et du n°1 à 102 pour l’année 2014)