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Conseil municipal du 14 Mai 2009

jeudi 18 juin 2009

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Appel
Information
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 MARS 2009

 

ADMINISTRATION GENERALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

Remplacement de M. Boyer en tant qu’adjoint spécial de Cazaux
rapporteur : M. le Maire
Remplacement de Mme De Lanlay dans diverses commissions
rapporteur : M. le Maire
Indemnités de fonction des membres du conseil municipal : modification
rapporteur : M. le Maire
Modification du tableau des effectifs des emplois permanents
rapporteur : M. Hiss
Affectation des résultats d’exploitation budget principal 2008 et budgets annexes
rapporteur : Mme. Delmas
Budget principal et budgets annexes de l’exercice 2009 : Décisions Modificatives
rapporteur : Mme. Delmas
Fourniture de carburant pour le parc automobile avec service à la pompe : Appel d’offres ouvert, autorisation de signature du marché
rapporteur : M Prats
Acquisition de matériels de transports terrestres à moteur neufs et occasion : Appel d’offres ouvert, autorisation de signature des marchés
rapporteur : M. Davet
Parc des Expositions de La Teste de Buch : Saisine de la commission consultative des services publics locaux
rapporteur : Mme Monteil-Macard
Parc des Expositions de La Teste de Buch : création de la Commission de Délégation de Service Public - Conditions de dépôt des listes
rapporteur : Mme Monteil-Macard

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE de PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE et ASSOCIATIVE

 

Remboursement de la redevance de corps-mort à M. Lafargue
rapporteur : Mme. Moreau
Mise en place du Conseil de sages
rapporteur : M. le Maire
Attribution de subventions aux associations
rapporteur : Mme Léonard Moussac
Attribution d’une subvention à l’association « Les Mille-Pattes du Pays de Buch
rapporteur : Mme Brin
Rencontre internationale qualificative pour les championnats du Monde de Boxe amateur les 16 et 17 mai 2009 : attribution d’une subvention exceptionnelle à l’AST
rapporteur : M. Vergnères
Opération Cap 33 : Reconduction de l’opération pour la saison 2009
rapporteur : M. Vergnères

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

 

Création du pôle technique, avenue Vulcain
rapporteur : M. le Maire
Création du pôle technique, avenue Vulcain : demandes de subventions
rapporteur : M. le Maire
Révision du PLU : création d’un comité consultatif de l’aménagement et de l’urbanisme
rapporteur : M. Richard
Alignement 5 rue des Bordes
rapporteur : M. Labat
Acquisition espaces communs au Groupement d’habitations Les Marjolaines
rapporteur : Mme Dède
Lotissement Les Platanes de Castéra 1, 2 et 3 à Cazaux : acquisition des voies, passages et espaces communs
rapporteur : M. Alègre
Acquisition avenue de Binghamton
rapporteur : M Prats
Cession de droits indivis passage sis lieu-dit « Nouos » rue du Général Castelnau
rapporteur : M. Richard
Vente de terrains boulevard de Curepipe
rapporteur : M. Richard
Aménagement de la place Jean Hameau : marchés de travaux – signature des avenants
rapporteur : Mme. Delmas
Classement de la commune en commune touristique pour une durée de 5 ans
rapporteur : Mme Monteil-Macard
Projet de construction d’habitations et de commerces de l’espace Captal – Protection du milieu aquatique : avis du conseil municipal
rapporteur : M. Petit

 

COMMUNICATIONS

 

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales du n° 44 au n° 93
rapporteur : M. le Maire