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Conseil Municipal du 12 septembre 2013

vendredi 13 septembre 2013

Écouter le dernier conseil municipal

Appel
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09 juillet 2013

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES et BUDGETS, SERVICES à la POPULATION

Mairie de La Teste de Buch : transfert des registres d’Etat Civil
rapporteur : Mme Léonard Moussac
Additif au programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire (résorption de l’emploi précaire)
rapporteur : M. Richard
Taxe locale sur la consommation finale d’électricité : actualisation du coefficient multiplicateur applicable
rapporteur : M. Labat
Budget principal 2013 : décision modificative n°2
rapporteur : Mme Delmas
Manifestations culturelles 2014 : demandes de subventions
rapporteur : M. Joseph

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

Chemin de la Dune Camicas : demande de raccordement au réseau public d’eau potable
rapporteur : M. Petit
Acquisition d’un passage avenue Vulcain
rapporteur : M. Ducasse
Impasse May sur Orne : procédure d’acquisition des biens sans maître
rapporteur : Mme Dècle
Contrat d’assurance 2011-2015 : avenant n°3 au contrat dommages aux biens
rapporteur : M. Ducasse
Contrat de partenariat pour le financement, la conception, la réalisation, l’entretien et la maintenance de l’Hôtel de Ville : avenant n°3 relatif à la modification de la mission principale du contrat, à la date de mise à disposition des infrastructures et à l’apport-loyer d’investissement fait par la ville
rapporteur : Mme Delmas
Hôtel de services municipaux : protocole foncier - cession de l’îlot Gambetta
rapporteur : Mme Delmas
Plan local d’urbanisme : approbation de la modification n°1
rapporteur : M. Richard
Mise en révision du Plan Local d’Urbanisme
rapporteur : M. Richard
Avis de la commune sur la Déclaration d’Utilité Publique de la Dune du Pilat
rapporteur : Mme Monteil Macard
Diagnostic préalable à la mise en oeuvre d’une procédure de stratégie locale pour faire face à l’érosion marine
rapporteur : M. Alègre

 

COMMUNICATION

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du n° 214 au n° 252
rapporteur : M. le Maire