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Conseil Municipal du 11 mars 2010

mardi 16 mars 2010

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Appel
Approbation du procès verbal du conseil municipal du 3 décembre 2009
Approbation du procès verbal du conseil municipal du 16 décembre 2009

 

ADMINISTRATION GENERALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Mise à disposition d’un agent auprès de l’EPIC Office de Tourisme
rapporteur : Mme Monteil-Macard
Comité des oeuvres sociales : convention 2010
rapporteur : M. Richard
Gestion de l’île aux oiseaux : désignation d’un représentant du conseil municipal à la commission d’attribution
rapporteur : M. le Maire
Fixation des taux d’imposition année 2010
rapporteur : Mme Delmas
Délégation de pouvoir du conseil municipal au Maire
rapporteur : Mme Delmas
Garanties par la ville concernant des emprunts contractés par la SNI Sud-Ouest pour la construction de 30 logements résidence Marzac
rapporteur : Mme Rousset
Cession du véhicule immatriculé 3954HJ33
rapporteur : M. le Maire

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE de PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE et ASSOCIATIVE

 

Création d’équipements sportifs : demandes de subventions
rapporteur : M. Vergnères
Convention de partenariat avec le cercle de voile de Pyla sur Mer : saison sportive 2010
rapporteur : M. Vergnères
Convention de partenariat avec le cercle de voile de Cazaux Lac : saison sportive 2010
rapporteur : M. Vergnères
Convention de partenariat avec le Rugby Club du Bassin d’Arcachon : saison sportive 2010
rapporteur : M. Vergnères
Convention de partenariat avec l’Association Sportive Testerine : saison sportive 2010
rapporteur : M. Vergnères
Convention de partenariat avec le Tennis Club de La Teste : saison sportive 2010
rapporteur : M. Vergnères
Approbation du règlement intérieur de la galerie "Le Garage" au 6bis Art
rapporteur : M. Joseph
Conservatoire de musique : indemnités aux membres du jury
rapporteur : M. Joseph
Modification des secteurs scolaires
rapporteur : M. Biehler
Délégation de service public pour la restauration scolaire et municipale : avenant n°5
rapporteur : M. Biehler

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

 

Hôtel des services municipaux : saisine de la commission consultative des services publics locaux
rapporteur : M. le Maire
Hôtel des services municipaux : acquisition 16 rue du XIV juillet - commerce le Diplomate
rapporteur : M. le Maire
Construction d’une salle polyvalente en remplacement de la salle Maugis - rue Alexander Fleming
rapporteur : Mme Baderspach
Réaménagement de l’Esplanade Jean Labat à Cazaux
rapporteur : M. Petit
Elimination des déchets des services municipaux - convention 2010 avec la COBAS
rapporteur : M. Petit
Pôle Technique : Marché complémentaire
rapporteur : M. Davet
Création poste de soutirage et réseau de protection cathodique : Convention de servitudes accessoires techniques
rapporteur : M. Davet
Aménagement des abords de l’école Gambetta - travaux d’enfouissement du réseau électrique - convention avec le S.D.E.E.G.
rapporteur : M. Labat
Aménagement V.R.D. rue Jean Lavigne 2ème tranche - travaux d’enfouissement du réseau électrique - convention avec le S.D.E.E.G.
rapporteur : Mme Guillon
Adhésion au Pass Foncier
rapporteur : Mme Rousset
Location par la commune de la salle des fêtes Pierre Cravey : modification du bail avec la Semlat
rapporteur : Mme Magne
Acquisition immeuble sis 22C rue du 14 juillet : modification de la délibération du 16 septembre 2009
rapporteur : M. Richard
Servitude de passage d’une canalisation d’eau potable au profit de la Cobas au lieu dit "Lande des deux crastes"
rapporteur : M. Richard
Déclassement et division du terrain situé rue de Maugis / rue Alexander Fleming
rapporteur : M. Richard
Alignement 18A rue Gustave Loude
rapporteur : M. Richard
Echange de terrains secteur du Canalot
rapporteur : M. Richard
Cession d’un terrain avenue de Bisserié
rapporteur : M. Richard
Echange de parcelles 12-14-16 rue Victor Hugo
rapporteur : M. Richard
Vente propriété 14b rue du Général Castelnau
rapporteur : M. Alègre
Vente d’un terrain Boulevard de Pyla / Allée du Bois de Rome : modification de la délibération du 18 décembre 2008
rapporteur : M. Ducasse
Acquisition gratuite propriété Gironde Habitat La Règue Verte
rapporteur : Mme Rousset
Convention de partenariat 2010 avec l’EPIC Office de Tourisme
rapporteur : Mme Monteil-Macard

 

COMMUNICATIONS

 

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
rapporteur : M. le Maire