Accueil > La Mairie > Conseils municipaux > Conseil Municipal du 11 août 2014

Conseil Municipal du 11 août 2014

lundi 18 août 2014

Écouter le dernier Conseil Municipal

Information RTE (Réseau de Transport d’Électricité)
Information tablettes numériques
Appel

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RELATIONS HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

Restauration collective scolaire et municipale : choix du délégataire et contrat de délégation de service public
rapporteur : Mme Delmas

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

Avis du schéma de cohérence écologique
rapporteur : M. le Maire
Approbation du Projet Éducatif de Territoire lié à la réforme des rythmes scolaires
rapporteur : M. Biehler
Approbation du nouveau règlement de la restauration scolaire, des accueils périscolaires, aides aux devoirs et Accueils de Loisirs Sans Hébergement
rapporteur : Mme Di Crola
Tarifs publics de la restauration scolaire et municipale et vie éducative au 1er septembre 2014
rapporteur : Mme Delmas
Modification des tarifs des Accueils de Loisirs Sans Hébergement - Rentrée scolaire 2014
rapporteur : Mme Schiltz-Rousset

 

COMMUNICATION

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (suite)
Fin de l’ordre du jour et annonce retraite de Mme Dubourg