Accueil > La Mairie > Conseils municipaux > Conseil Municipal du 09 juillet 2013

Conseil Municipal du 09 juillet 2013

mercredi 10 juillet 2013

Écouter le dernier conseil municipal

Appel
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 juin 2013

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES et BUDGETS, SERVICES à la POPULATION

Mairie annexe de Cazaux : transfert du lieu de célébration des mariages
Rapporteur : Mme GUILLON
Stade nautique de La Teste de Buch : choix du délégataire et approbation du contrat de délégation de service public
Rapporteur : M. VERGNERES
Modalités de mise en œuvre de la protection sociale complémentaire des agents – risque prévoyance
Rapporteur : M. Le MAIRE
Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire et les modalités d’organisation de la sélection p rofessionnelle (résorption de l’emploi précaire)
Rapporteur : M. RICHARD
Participation aux frais de fonctionnement de l’école privé Sai nt Vincent : année scolaire 2012 - 2013 et versement du solde
Rapporteur : M. BIEHLER

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISTIQUE

Avis portant sur les opérations de dragage du port d’Arca chon
Rapporteur : M. ALEGRE
Modification de s statuts du Syndicat Départemental d’Energie Electrique de la Gironde ( SDEEG )
Rapporteur : M. LABAT
Aménagement du boulevard de l’océan (4 ème tranche) : Enfouissement du réseau France télécom
Rapporteur : Mme MONTEIL MACARD

INFORMATION

Présentation du bilan annuel des conseils de quartiers
Rapporteur : M. le MAIRE

COMMUNICATION

Décisions prises en application de l’article L 2122 - 22 du Code Gén éral d es Collectivités T erritoriales du n ° 191 au n° 213
Rapporteur : M. le MAIRE