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Conseil Municipal du 05 juillet 2012

mardi 10 juillet 2012

Écouter le dernier conseil municipal

Appel
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 31 mai 2012
rapporteur : M. le Maire

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Représentation de la commune à la Cobas : Désignation d’un représentant
rapporteur : M. le Maire
Indemnités de fonction des élus
rapporteur : M. le Maire
Recrutement d’un responsable de la communication
rapporteur : M. Richard

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

 

Participation aux frais de fonctionnement de l’école privé Saint Vincent : année scolaire 2011-2012 et versement du solde
rapporteur : M. Biehler
Approbation du règlement intérieur de la structure jeunesse de Cazaux
rapporteur : M. Guillon
Projet Musée : enrichissement des collections municipales
rapporteur : M. Joseph

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISTIQUE

 

Hôtel des services municipaux : Transaction annexe 18 contrat de partenariat
rapporteur : M. le Maire
Ecole Jean Jaurès : déclassement du domaine public communal
rapporteur : M. Petit
Majoration des droits à construire : modalités d’information à la population
rapporteur : M. Richard
Vente d’un terrain 6 avenue des Courlis à Pyla sur Mer
rapporteur : Mme Monteil-Macard
Déclassement de la parcelle CG n°76 rue des Romarins
rapporteur : M. Alègre
Vente d’un terrain cadastré section CG n°76 rue des Romarins
rapporteur : M. Alègre
Avis du conseil municipal sur le dossier de demande d’enregistrement en vue de l’exploitation d’une station service 108 rue Lagrua
rapporteur : M. le Maire
Marché de nettoyage des bâtiments communaux
rapporteur : Mme Delmas
Accès au pôle de santé du Bassin d’Arcachon : Fonds de concours de la Cobas
rapporteur : M. Davet
Entretien des équipements d’accueil en forêt domaniale : Programme 2012
rapporteur : M. Ducasse

 

INFORMATION / COMMUNICATION

 

Présentation du bilan annuel des conseils de quartiers
rapporteur : M. le Maire

 

COMMUNICATION

 

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du n°188 au n°229