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Conseil Municipal du 05 avril 2012

mardi 10 avril 2012

Écouter le dernier conseil Municipal

Appel
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 février 2012

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE, RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET BUDGETS, SERVICES A LA POPULATION

 

Piscine de La Teste de Buch : principe de la délégation de service public et approbation du lancement de la procédure
rapporteur : M. Vergnères
Cimetière de La Teste de Buch : reprise de 72 concessions en état d’abandon
rapporteur : Mme Léonard-Moussac
Recrutement d’agents non titulaires pour faire face à des besoins saisonniers
rapporteur : Mme Di Crola
Surveillance des plages - convention avec la SNSM
rapporteur Mme Moreau
Budget principal et budgets annexes : approbation des comptes de gestion de l’exercice 2011
rapporteur : Mme Delmas
Budget principal et budgets annexes : Approbation des comptes administratifs de l’exercice 2011
rapporteur : Mme Delmas
Affectation des résultats d’exploitation budget principal et budgets annexes de l’exercice 2011
rapporteur : Mme Delmas
Budget principal exercice 2012 : budget supplémentaire
rapporteur : Mme Delmas
Budget annexe corps morts exercice 2012 : budget supplémentaire
rapporteur : Mme Delmas
Budget annexe halte nautique exercice 2012 : budget supplémentaire
rapporteur : Mme Delmas
Budget annexe parc des expositions exercice 2012 : budget supplémentaire
rapporteur : Mme Delmas
Budget annexe Ile aux oiseaux exercice 2012 : budget supplémentaire
rapporteur : Mme Delmas
Budget principal et budgets annexes de la halte nautique et de l’île aux oiseaux : Admission en non valeur de cotes irrécouvrables exercices 2008 à 2011
rapporteur : Mme Delmas
Fixation des taux d’imposition 2012
rapporteur : M. le Maire
Garantie d’emprunt pour un prêt SNI pour la construction de 30 logements sociaux à la résidence Marzac
rapporteur : Mme Rousset
Participation à l’élaboration du DOCOB " zones humides de l’arrière dune du Pays de Born"
rapporteur : M. Alègre
Dotation aux policiers municipaux de gilets tactiques de protection individuelle
rapporteur : M. Alègre
Dotation aux policiers municipaux de terminaux de verbalisation électronique
rapporteur : M. Alègre
Avis du conseil municipal sur le dossier d’autorisation relatif aux travaux de prélèvement d’eaux souterraines 3/5 rue Victor Hugo
rapporteur : M. Petit

 

DÉVELOPPEMENT DURABLE, DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ, VIE COLLECTIVE ET ASSOCIATIVE

 

Conventions d’hébergement temporaire de deux classes de l’école Lafon au collège Henri Dheurle et de deux classes de l’école Lafon à l’école J. Gaume
rapporteur : M. Biehler
Convention d’objectifs 2012-2014 et de financement avec la CAF de la Gironde : Prestation de service ALSH
rapporteur : Mme Magné
Tarifs publics 2012 : occupation des salles d’exposition
rapporteur : M. Joseph
Tarifs publics 2012 : occupation des espaces publics à Pyla sur Mer
rapporteur : Mme Monteil-Macard
Société des courses de La Teste de Buch : approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs 2012-2014 et demande de subvention
rapporteur : M. Vergnères
Opération Cap 33 saison 2012 : Convention avec le conseil général
rapporteur : Mme Baderspach

 

RÉNOVATION URBAINE, AMÉNAGEMENT de L’ESPACE, DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE et TOURISTIQUE

 

Déclassement de parcelles avenue des Dunes à Pyla sur Mer
rapporteur : M. Richard
Vente de terrains sis avenue des Dunes à Pyla sur Mer
rapporteur : M. Richard
Déclassement d’une parcelle située angle rue Jean de Grailly / avenue de Bisserié
rapporteur : M. Richard
Echange de parcelles situées angle rue Jean de Grailly / Avenue de Bisserié
rapporteur : M. Richard
Acquisition de la propriété 18B rue du Général Gallieni
rapporteur : M. Richard
Elargissement du Chemin de la Péguilleyre : acquisition d’une bande de terrain lieu-dit "Petit Bordes"
rapporteur : M. Ducasse
Convention portant constat des biens mis à la disposition du Syndicat Mixte de la Grande Dune du Pilat
rapporteur : Mme Monteil-Macard
Mise à disposition de la Cobas de parcelles de terrains pour la construction d’une piscine : modification du périmètre
rapporteur : M. Pastoureau
Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes : programme communal 2012
rapporteur : Mme Decle
Elimination des déchets des services municiapux - convention 2012 avec la Cobas
rapporteur : M. Petit
Aménagement de la rue Osmin Dupuy : travaux d’enfouissement du réseau électrique
rapporteur : Mme Kugener
Aménagement d’une piste cyclable bidirectionnelle rue Osmin Dupuy - convention de maîtrise d’ouvrage avec la Cobas
rapporteur : Mme Kugener
Vente d’un terrain route de Cazaux
rapporteur : Mme Kugener
Aménagement d’un carrefour giratoire RD 112 / zone d’activité Cap du Mount : participation de la commune par fonds de concours
rapporteur : Mme Guillon
Aménagement d’un carrefour giratoire RD 112 / zone d’activités Cap du Mount : convention avec le Conseil Général
rapporteur : Mme Guillon
Aménagement d’un carrefour giratoire RD 112/RD 256/Piste 214 : convention avec le Conseil Général pour l’éclairage public et l’aménagement paysagé de l’îlot central
rapporteur : M. Davet
Aménagement d’un carrefour giratoire RD 112/RD 256/Piste 214 : convention avec le Conseil Général pour l’éclairage public et l’aménagement paysagé de l’ilôt central
rapporteur : M. Davet
Mise en sécurité et continuité des pistes cyclables
rapporteur : M. Petit
Marchés d’assurances 2011-2015 : Avenants n°1
rapporteur : M. Davet
Réalisation passage sous la voie directe
rapporteur : M. le Maire

 

COMMUNICATION

 

Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du n°39 au n°119
rapporteur : M. le Maire